Formation étude d'impact sur l'environnement EIE

cette formation on études d'impact sur l'environnement comme j'ai précisé au début de la formation donc est offerte par écolo concept ingénierie qui est donc un bureau de conseil d'accompagnement et d'études en ce qui concerne en fait l'environnement et le management le hse et c'est aussi donkament bureau spécialisé dans les formations professionnelles alors on va commencer directement notre formation donc quand on parle de la discipline environnementale donc la première chose qui vient en tête c'est la notion de l'environnement donc il faut déjà commencer à définir qu'est-ce que qu'est ce qu'on entend dire par la notion de

l'environnement dans la discipline d'étude d'impact environnemental parce que vous le savez peut-être dans chaque discipline peut être on a les mêmes notions mais la définition donc ils s'adaptent au contexte dont on parle donc dans notre contexte d'étude d'impact sur l'environnement il va falloir définir la notion de l'environnement avant de passer dans concrètement à la définition de l'étude d'impact environnemental donc l'environnement pour nous c'est déjà l'ensemble des éléments naturels alors quand on parle de l'environnement c'est tout l'entourage c'est le milieu de vie de l'homme d'abord on parle des éléments naturels ça veut dire les milieux naturels

alors je peux dire que l'environnement déjà il se compose de plusieurs éléments dont commençant par les éléments donc comme l'air le sol vous avez les milieux de vie des êtres vivants le milieu de vie de l'homme et puis vous avez les êtres vivants bien les organismes vivants qui occupent ces milieux naturels donc nous dont le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement il va falloir protéger d'abord le milieu naturel qui entoure donc le projet en question ou bien l'entreprise en question donc on commence déjà comme définition que l'environnement c'est un ensemble d'éléments naturels mais aussi un

ensemble d'établissements aimant donc là l'étude d'impact sur l'environnement ça ne concerne pas uniquement le côté éléments naturels mais donc bien évidement il faut aussi protéger et prendre en considération les établissements humains et les activités de l'homme d'ailleurs aujourd'hui c'est pourquoi on parle d'étude d'impact environnemental et social donc vous avez l'étude d'impact environnemental mais on rajoute aussi des éléments et des facteurs qui sont économiques sociaux et culturels alors la définition officielle donnée par la réglementation marocaine pour la notion de l'environnement donc je peux dire que c'est l'ensemble des éléments naturels et des établissements humains en plus

de facteurs économiques sociaux et culturels qui favorise l'existence ça veut dire notre existence donc l'existence de l'être humain mais aussi l'existence des autres organismes vivants et des autres êtres vivants que ce soit les espèces fauniques aux biens les espèces floristiques donc qui favorise l'existence la transformation et le développement donc du milieu naturel et des organismes vivants alors l'environnement comme définition de base qu'on va considérer durant toute notre formation études d'impact sur l'environnement c'est l'ensemble des éléments naturels et des établissements humains ainsi que les facteurs économiques sociaux et culturels qui favorise l'existence la transformation et le

développement d'abord du milieu naturel des organismes vivants et des activités de l'homme donc vous savez que l'étude d'impact en général c'est une étude qui vise à protéger l'environnement alors quand je dis protéger l'environnement c'est pas uniquement protéger le milieu naturel et protéger les êtres vivants mais aussi donc faire ça dans une vision et qui ne va pas porter atteinte donc aux activités de l'homme est ce que l'homme donc exerce donc les activités économiques les activités sociales culturelles et ainsi de suite alors pour vous donner un petit peu la différence entre deux notions de l'environnement donc

c'est la même entité mais on peut dire que selon comme j'ai dit la discipline considéré la notion de l'environnement peut être défini donc de façon qui est qui et variées par exemple si je prends le domaine de la science et de la biologie je peux définir l'environnement comme étant donc ça ne veut pas dire qu'on peut pas prendre cette mention on peut aussi prendre cette notion mais pour notre cas d'étude d'impact la notion de l'environnement s'élargit pour comporter pour englober aussi le milieu humain et les activités de l'homme alors dans la biologie par exemple l'environnement

c'est l'ensemble des éléments biotiques et abiotiques donc en jeudi des éléments biotiques et abiotiques ce sont des facteurs donc les facteurs biotique en écologie ce sont les facteurs qui représente l'ensemble des interactions du vivant sur le vivant dans un écosystème donc vous avez un écosystème équilibré vous avez des relations entre les différents êtres vivants qu'ils occupent c'était qu'au système donc la sélection de l'être vivant sur l'être vivant je peux dire par exemple les ressources alimentaires les relations profite entre les êtres vivants relation de prédation de compétition de parasitisme et ainsi de suite dans l'environnement pour

pour dans ce domaine biologique et dans le domaine de l'écologie en général ce sont en fait les facteurs déjà biotique mais aussi des facteurs abiotiques alors là si les facteurs biotique parle de l'effet du vivant sur le vivant contrairement à ça les facteurs abiotiques désigne l'ensemble des actions ou bien des facteurs plutôt physique ou chimique d'un nico système donc c'est l'action du nord vivant sur le vivant ça veut dire l'action du milieu de vie et de la qualité du milieu de vie sur les êtres vivants je vous donne un exemple pour le sol bien sûr

il ya des organismes vivants qui occupe le sol alors la granulométrie du sol la teneur en sels minéraux la teneur en humus et en matières nutritives bien sûr il va impacter la qualité de vie des êtres vivants on parle aussi du climat la topographie et ainsi de suite donc l'environnement elle peut être aussi défini comme étant l'ensemble de ces éléments biotiques et abiotiques qui entoure les organismes vivants et dans certains contribuer directement à subvenir à leurs besoins alors nous dont le cadre de l'étude d'impact environnemental on va prendre cette définition mais il va falloir rajouter

la dimension humaine parce qu'on veut voir par la suite pour faire l'évaluation des impacts des aspects ito ça on aura donc on doit aussi prendre en considération les effets négatifs et les effets positifs sur l'activité de l'homme sur le milieu humain culturel social donc selon le les circonstances si selon le contexte de notre projet alors l'environnement donc moi je cherche à protéger l'environnement ça veut dire je cherche à protéger tous les éléments de l'environnement que ça soit donc tout ce qui y est milieux naturels donc je ne dois pas impacter négativement le milieu naturel parce

qu'il ya des des facteurs abiotiques bien évidement donc si j'ai impacte négativement le milieu de vie je devais impact est aussi la qualité de vie de ces organismes vivants et aussi pour les êtres humains c'est l'impact négativement les activités de l'homme l'homme elle fait partie de l'environnement il faut protéger donc ses besoins il faut protéger la qualité de vie aussi de langue par exemple le côté santé le côté donc nuisances salubrité et ainsi de suite donc il va falloir protéger les éléments biotique les éléments abiotique et les autres éléments de l'environnement que je viens de

définir alors j'ai l'environnement de côté et d'autres côté j'ai l'étude d'impact sur l'environnement alors c'est quoi le troisième élément qui va lier entre ces deux notions ou bien c'est quoi à l'occasion de quoi en fait il va falloir rédigé une étude d'impact environnemental alors bien sûr c'est à l'occasion d'un projet ou bien des projets alors là je vais ouvrir une parenthèse si vos clés lorsque je parle de l'étude d'impact sur l'environnement scientifiquement parlant d' oncle le vocabulaire dont le domaine de l'environnement il vous dit que l'étude d'impact sur l'environnement ce n'est pas la simple analyse

des impacts on va voir qui lie à d'autres étapes qui que nous devons intégrer pour dire qu'on parle d'une étude d'impact environnemental il est il il donc l'analyse et l'évaluation des impacts il fait partie des étapes de réalisation de l'étude d'impact mais l'étude d'impact et les plus généralisée caussens donc je parle d'une étude d'impact environnemental à l'occasion d'un projet futur ça veut dire que je vais faire une étude préalable c'est de l'anticipation contrairement notamment dans le cas des démarches par exemple iso 14001 dont le cadre en fait d'une étude d impact et de suivi de

l'environnement pour un projet déjà existants là dans ses cages et déjà les impacts je les vois je peux prendre des mesures jugées contrôle et je peux donc voir ça en réalité contrairement l'étude d'impact sur l'environnement il désigne l'étude préalable qu'on fait avant même de réaliser un projet donc là quand je parle de crochets bien sûr cette pas juste les entreprises ce sont les projets économiques les projets de développement mais aussi les projets d'infrastructures dans que ça soit dans le milieu public up pardon dans le domaine public ou bien le domaine aussi privé donc les études

d'impact sur l'environnement ils viennent donc pour assurer l'intégration du projet dont le milieu environnemental alors ce projet la future il va être intégré dans l'environnement une intégration ça veut dire l'environnement et les temps n'est qu un équilibre écologique peut être voilà donc il est équilibré il ya des écosystèmes il ya une qualité de vie intégrer un nouveau élément c'est comme si on a des intrus un intrus donc qui va être intégrée et qui peut déséquilibrer tout le système alors cette intégration il peut avoir des effets bien sûr des effets négatifs et ça c'est l'objectif de

l'étude d'impact c'est en fait de chercher comment réduire cet effet aux biens ses effets négatifs mais l'étude d'impact aussi il ne prend pas uniquement le risque négatif mais aussi le risque positif parce que quand on parle de notion de risque en général c'est l'effet d'un hectare l'effet de l'incertitude liée à un écart par rapport à une situation donnée j'ai une situation normale une déviation de la situation normale un déraillement il peut donner un écart positif aux biens négatif donc l'étude d'impact environnemental et les là pour corriger les effets négatifs du projet sur l'environnement quand je

dis sur l'environnement ça veut dire sur les éléments de l'environnement des impacts sur la qualité de l'eau ou des impacts sur la qualité de l'air des impacts sur la qualité du sol des impacts sur la santé de l'homme et sur la qualité de vie des êtres humains des impacts ou bien d atteinte à la salubrité publique à la qualité du paysage et ainsi de suite donc il va falloir chercher préalablement des mesures d'atténuation des mesures de suppression des mesures de correction en général de tout ce qui est effets négatifs d'autre côté l'étude d'impact sur l'environnement

vient pour renforcer l'aspect positif de ce projet futur parce que lorsque je parle d'un projet il n'y a pas juste le côté négatif il feu il faut être quand même raisonnable donc il ya aussi des effets positifs par exemple sur le développement de la vie le côté économique le côté donc création d'offres d'emploi donc ça c'est quelques effets positifs d'un projet mais comme une main il ya aussi des eaux des projets qui peuvent avoir donc d impact positif sur l'environnement notamment un projet de recyclage de la matière plastique un projet de traitement des déchets un

projet de traitement des rejets liquides bien sûr il ya aussi l'aspect positif il ya toujours des répercussions négatives donc l'objectif de l'étude d'impact sur l'environnement c'est d'assurer la bonne intégration d'un projet économique de développement d'infrastructures dans le milieu environnemental donc assurer la bonne intégration donc ce n'est pas totalement donc parce que il va être difficile quand même de de supprimer carrément les effets négatifs mais 2 2 ramené donc tout ce qui est effets négatifs dont le niveau de l'acceptable et on va voir comment peut-on faire ça donc l'objectif c'est de faire une étude préalable donc

l'étude d'impact s'il vous plaît c'est une étude préalable ça veut dire le projet il n'est pas là encore en réalité on vise donc il ya un maître d ouvrage qui va faire un projet qui contactent en fait un bureau d'études pour lui réaliser une étude d'impact sur l'environnement afin d'avoir l'autorisation à intégrer un projet dans l'environnement c'est comme si on va protéger l'environnement donc on défend les droits de l'environnement à travers l'étude d'impact environnemental tout en donnant bien sûr une chance ou nouveau projet et tous les bénéfices qu'ils viennent donc à travers les nouveaux projets

d'infrastructure d'économie et ainsi de suite alors la définition de l'étude d'impact sur l'environnement c'est dessus c'est une étude préalable d'abord on et dont la prévision d'une anticipation permettant d'abord d'évaluer les effets directs ou indirects ça veut dire on va faire déjà une identification des effets négatifs parce que j'ai un projet futur je dois d'abord à travers l'étude d'impact faire une identification des risques une identification des impacts et des aspects associés une identification tout simplement des effets et des répercussions négatifs et positifs que ce projet fait tueur peut avoir sur la qualité de l'environnement donc identifié

mais aussi analyser et évaluer les effets donc quand je dis analyser ça veut dire comprendre les sources comprendre les causes de ces effets et d'autres aux côtés donc et les évaluer ça veut dire les prioriser donc on est toujours dans une démarche de classification dirar cheese à sion selon un système de cotation bien une méthode de cotation ea je vais vous montrer un exemple dont il donc les essayant ce futur de la formation donc c'est une étude préalable permettant d'évaluer les effets directs ou indirects donc on va pas prendre juste le côté effets directs mais

aussi les effets indirects sur l'environnement ça veut dire en fait les effets indirects donc je peux dire n effet qui va être le résultat donc d'une séquence aux biens d'une chaîne de conséquences donc je parle d'un effet donc quand même direct ça veut dire un effet qui exprime une relation de cause à effet entre une composante du projet est un élément de l'environnement donc directement mais quand je parle des effets indirects c'est en effet qui découle d'un impact direct et qui lui succède dans une chaîne de conséquence par exemple la contamination du sol par un

produit chimique bien sûr l'altération de la qualité de sol du sol ça c'est donc les fils direct mais si je parle de l'atteinte à la santé humaine ça veut dire cette matière chimique s'infiltrent à travers le sol il va impacter aussi il va contaminer les eaux souterraines et la nappe phréatique ces taux va être consommée par l'être humain et avec le ton avec l'accumulation dans le système digestif de l'être humain ça va développer en fait d'aider des effets cancérigènes par exemple alors là je parle d'un effet indirect donc je peux pas simplement établir le lien

entre la source et entre la conséquence alors skier on fait intéressant c'est que est déjà si je lutte contre les effets indirects julie mythe aussi donc la survenue des effets indirects et bien évidemment je vais revenir vers ce point là lors lorsqu'on va traiter l'évaluation environnementale donc on va aussi prendre en compte les effets à court à moyen et à long terme donc je parle d' études d'impact sur l'environnement ça veut dire hier un projet futur donc il y aura d'abord une phase de construction donc je vais déjà commencer par la construction du chantier de

ski et btp tout ce qui est en fait travaux donc ce n'est pas la phase d'exploitation ce n'est pas une durée qui va donc se prolonger dans le temps le chantier btp un jour il va se terminer mais il ya quand même des effets sur la qualité de l'air poussière particules en suspension tout ça il ya quand même des effets sur l'eau il ya quand même des déchets il ya quand même des effets négatifs sur les riverains donc les nuisances sonores la vibration et tout ça dans il va falloir aussi prendre en considération les les

effets négatif ou positif aussi du projet futur à court terme ou bien un moyen terme et vous avez bien sûr on va faire aussi est un prolongement dans le futur ça veut dire on va faire une anticipation des impacts possibles des effets possibles de ce projet sur l'environnement durant la phase de l'exploitation donc suite à la réalisation donc ses effets et sans suite alary à la réalisation de projets économiques de développement la maison la mise en place des infrastructures de base par exemple des chemins de fer des autoroutes une plate forme aéroportuaire donc des projets

qui sont assujettis d'étude d'impact sur l'environnement déterminer donc le but bien sûr ce n'est pas dévaluée et d'identifier mais plutôt c'est de déterminer des mesures de correction des mesures pour supprimer les impacts négatifs bien sûr s'il ya possibilité à des effets négatifs qu'on peut carrément éviter donc supprimer les effets négatifs parfois ce n'est pas possible donc on va chercher à atténuer ou compenser les impacts négatifs ça veut dire je vous donne un exemple parfois dans des industries on utilise des fours donc je sais qu'on va utiliser des fours pour la combustion pour la cuisson plito

de la matière première donc je sais que préalablement ce projet là on peut pas supprimer cette étape et il fait partie des trous des procédés de réalisation du produit pour une cimenterie par exemple je peux pas dire c'est pas évident de chercher une autre alternative est de supprimer complètement l'étape de la cuisson et qui dit cui 110 combustion dit gaz à effet de serre 10 particules en suspension donc je peux pas carrément supprimer cet effet mais gp je peut l'atténuer et le compenser l'atténuer ça veut dire voilà proposé par exemple des mesures techniques pour filtrer

les gaz d filtre électrostatique des filtres donc pour capter les particules en suspension je peux aussi faire un refroidissement à travers un échangeur pour limiter la pollution thermique parce qu'on parle aussi d'une pollution thermique la température si vous cherchez dans la loi marocaine d'ailleurs je vais vous laisser par la suite un petit documentaire un recueil de textes réglementaires marocain pouvez jeter un coup d'oeil sur les paramètres de contrôle de la qualité de l'air de la qualité de l'eau et tout ça mais l'essentiel c'est la température aussi il fait partie des éléments de base à contrôler

et c'est aussi question de protéger les dispositifs de filtration je filtre les gaz ça veut dire je dois protéger aussi ce dispositif contre ces températures élevées donc là je peux aussi par exemple installer des laveurs à gaz comme dans le cas de l'industrie de phosphate il ya donc des équipements donc qui lavent les gaz par pulvérisation on les appelle les camps danseurs barométrique aussi donc des moyens pour atténuer j'ai pas je n'ai pas la possibilité de supprimer carrément l'effet négatif mais quand même j'ai des moyens pour l'atténuer et les entreprises les sources de pollution il

travaille aussi sur le côté compensation de l'effet négatif par exemple j'ai des effluents de gaz malgré l'atténuation je peux aussi m'engager dans des mesures de compensation par exemple tout ce qui est un plantation des arbres de skier res la responsabilité sociale de l'entreprise donc je peux aussi compensé l'effet négatif mais l'objectif aussi c'est d'améliorer les effets positifs du projet c'est tueur sur l'environnement alors restant toujours dans le cadre des définitions il va falloir définir quelques notions importantes donc vous avez d'abord ce qu'on appelle l'évaluation environnementale et vous avez de trop côté l'étude d'impact sur l'environnement

alors l'évaluation environnementale il désigne le processus qui doit permettre d'estimer l'incidence d'un projet ou d'un programme sur l'environnement par contre je vais vous montrer la différence l'étude d'impact sur l'environnement c'est la première et principale étape du processus de l'évaluation de l'environnement avant l'examen par l'autorité environnementale alors quand je dis l'évaluation environnementale ce n'est pas une seule discipline l'évaluation environnementale donc on peut trouver plusieurs en fait c'est un terme générique donc c'est c'est c'est tout processus c'est toute activité et qui nécessite la prise en compte de l'environnement afin de la protéger contre les répercussions donc ça

peut être une politique au niveau national par exemple il ça peut être des chartes pour protéger l'environnement donc l'évaluation de l'environnement c'est un terme générique par contre l'étude d'impact sur l'environnement c'est la première et principale étape du processus de l'évaluation environnementale et vous voyez que c'est un moyen préalables à la réalisation d'un projet donc déjà c'est une étape préalable au projet mais après certaines années par exemple le projet les fonctions fonctionnement il ce qu'on va toujours rester figé sur l'étape de l'étude d'impact bien sûr il va falloir donc voilà renouveler donc l'analyse environnementale revoir les

impacts dans une démarche d'amélioration continue par exemple la 14001 dans que déjà l'étude d'impact par la suite donc il va être accompagné par un projet de par un programme de surveillance et de suivi de l'environnement un plan de gestion de l'environnement mais à un certain moment il va falloir passer à autre chose parce que l'entreprise ou bien le projet surtout le l'entreprise et les volumes et les dynamiques à un certain moment l'étude d'impact et ne va pas être suffisant pour protéger l'environnement d'amplitude d'impact c'est une étape importante principal et préalable mais c'est plutôt la première

étape parce que c'est l'étape avant déjà réalisation du projet avant que le projet soit examinée par les autorités environnementales a suivi environnemental réglementaire yacé dessus donc je peux dire que l'évaluation environnementale c'est un terme générique qui s'applique à un ensemble de processus qui vise la prise en compte de l'environnement dans la planification le développement et la réalisation des projets de plans de programmes ou de politique ça veut dire c'est l'évaluation environnementale c'est tout le processus qui commence par une étude d'impact sur l'environnement mais qui va bien sûr on ne va pas se limiter à ce

point là il va falloir avoir un suivi environnemental par la suite donc tout ça on l'appelle l'évaluation environnementale alors maintenant notre étude d'impact sur l'environnement donc on a défini l'étude d'impact sur l'environnement comme étant en fait une étude préalable permettant de définir d'évaluer et puis de corriger et les effets négatifs et d'améliorer les effets positifs mais il va falloir aussi donné une autre définition à l'étude d'impact parce que quand je dis étude d'impact environnemental ou bien étude d'impact environnemental et social ça désigne également le document donc c'est une démarche pratique d'abord messi aussi un document

donc le document bien le rapport de l'étude d'impact ça va être le fruit de la démarche étude d'impact c'est un document scientifique par la suite je vais vous communiqué annonçant ben l'exemple de rapports d'étude d'impact si on veut voir aussi l'étude de cas pratiques que j'ai préparé vous mais l'essentiel d'abord c'est de savoir que l'étude d'impact il désigne également le document scientifique il désigne aussi une procédure juridique parce que l'étude d'impact c'est quelque chose de réglementer d'ailleurs y ait toujours la loi sur les études d'impact sur l'environnement donc moi je parle du cas de maroc

mais bien sûr selon votre pays donc vous pouvez trouver et qu'il est la loi équivalente donc qui parle et qui traite les études d'impact sur l'environnement donc pour nous au maroc nous avons la loi 12 03 sur les études d'impact sur l'environnement qui définit la procédure de réalisation des études d'impact sur l'environnement leur contenu et les types de projets assujettis de l'étude d'impact sur l'environnement parce que s'il vous plaît quand je dis un projet économique et tout ça ce n'est pas que tous les projets sans sujets de l'étude d'impact bien sûr tout le monde a

le droit de d'opter pour la de cette démarche scientifique pour voilà il volonté pour démontrer la volonté à protéger l'environnement mais quand même il ya des entreprises il ya des plus tôt des activités qui sont obligatoirement sujet par la loi de l'étude d'impact environnemental donc bien évidement c'est une procédure juridique d'évaluation des effets dus à certaines activités et projets de l'homme sur l'environnement l'étude d'impact c'est aussi une politique quand je dis politique ça veut dire un moyen de définition d'engagement d'objectifs donc d engagement envers l'environnement des objectifs pour protéger l'environnement et c'est un instrument de

gestion ça veut dire qu'ils aident le métro douvres âge affaire donc l'amélioration de ses performances environnementales dans le cadre des projets et des prises de décision ça aide à prendre la décision par les autorités réglementaires si ce projet donc va être intégré dans l'environnement tranquillement son avoir des effets vraiment néfaste sur l'environnement il bien sûr tout ça c'est à travers la définition de mesures de protection d'atténuation des impacts alors là je vais vous donner un exemple donc quand je parle de milieux naturels donc je parle de quand je parle plutôt de voilà de d'un projet

futur je parle d'abord du lieu d'implantation de ce projet donc vous vous rappelez g10 dont la définition que le but de l'étude d'impact sur l'environnement c'est de protéger l'environnement c'est d'assurer la bonne intégration de ce projet dans l'environnement alors là bien évidement le lieu d'implantation c'est un élément important ça peut être une forêt à côté d'une mer et montagnes rivières déserts et ainsi de suite donc le lieu d'implantation il joue un rôle très important donc sa compréhension va nous aider à comprendre donc les effets négatifs donc toujours dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement

nous avons deux ans très importante la première le lieu d'implantation filature du projet la deuxième entrée c'est le projet lui-même ses caractéristiques ses composantes donc ces éléments de base alors l'un s'il vous plaît je prends cette photo juste pour vous vous expliquer un petit peu à travers la définition qu'on a fait et je vais vous donner d'abord une vue de dessus donc en gros comment ça se passe pour faire l'étude d'impact sur l'environnement et c'est par la suite on va détailler bien sûr les étapes de réalisation mais pour le moment ils vous montrent déjà en

gros comment ça se passe pour réaliser une étude d'impact sur l'environnement donc là vous avez lu lieu d'implantation du projet comme j'ai dit l'environnement c'est l'ensemble des éléments naturels les milieux naturels et les vivants qui occupent le milieu naturel alors la première chose bien évidement c'est de rendre visite aux lieux et de faire l'inventaire de tout ce qui est milieu naturel et des organismes vivants qui occupent le milieu naturel moi je cherche à protéger les éléments naturels alors logiquement je dois savoir qu'elles sont déjà les éléments naturels dans ce lieu là donc bien sûr ça

dépend parce que le degré de sensibilité du milieu il dépend de la sensibilité des éléments naturels y compris les organismes vivants faunique et floristique donc là je parle par exemple c'est l'inventaire en ce qui concerne l'eau est ce qu'il y a des ressources on au juste à côté est ce qu'il y à une aprilia tic et je pense aussi à la quantité de l'eau qui existent donc ans jeudi a lieu d'implantation juste à côté d'une rivière ou bien juste au dessus d'une nappe phréatique c'est pas la même chose pour un lieu d'implantation qui ne va

pas être en contact direct avec les ressources en eau la même chose en terme de quantité si l'eau et les abondants ce n'est pas lorsque par exemple le lieu aborde une pénurie en eau et vous avez aussi le côté qualité l'eau et les deux qualités dans le lieu donc je peux même prendre des échantillons pour savoir quelle est la qualité de l'eau s'est pas lorsque l'eau il est déjà pour lui et donc la compréhension des éléments naturels et des êtres vivants qui occupent le milieu naturel va me donner une idée déjà sur la sensibilité du

milieu pour pouvoir réaliser donc lire arche isation des impacts donkey à l'eau et à l'air par exemple la qualité de l'air ici notamment on a donc là bien sûr la flèche va vers des émissions de gaz mais quand je dis l'heure je parle de l'air ambiant en général donc c'est juste pour vous désignez si le lieu déjà et les fragiles ça veut dire j'ai déjà des activités industrielles qui polluent majoritairement l'environnement donc on terme atmosphère atmosphérique bien sûr comme un con tribution il va augmenter davantage le risque parce que ce n'est pas le pouls liant

l'existence du pou li ion qui représente le risque mais c'est plutôt la quantité et la teneur de ce polluant donc si la teneur en co2 par exemple dépassent les normes donc là je peux dire que le lieu il est déjà fragilisée donc il va falloir renforcer les mesures de protection le sol bien évidement la végétation par exemple donc tous les éléments naturels et je dois aussi on va voir la stupide qu'il faut l'inventaire des habitats naturels selon le besoin pour voir ce qu'il y a par exemple des espèces fauniques et floristiques et floristique menacées qui

nécessite une grande protection parce que ils représentent une grande fragilité donc là c'est dans l'ordre donc bien plus tôt ce sont des étapes qu'on va voir ensemble par la suite s'il vous plaît ces désignations de la qualité de l'environnement et de la sensibilité de l'environnement c'est aussi c'est une protection de l'environnement c'est aussi une protection de l'entreprise elle-même parce que en or on sait qu'il est l'état de zéro donc il va falloir comprendre le point de départ pour savoir après des années par exemple de fonctionnement de ce projet qui qui a hérité ou bien comment

était plutôt l'état de l'environnement avant l'installation de ce projet est ce que c'est ce projet là qui a causé ces dégâts sur l'environnement aux biens ya un effet cumulatif il y avait déjà de la pollution avant que ce projet là soient intégrées dans le milieu naturel parce que quand je parle d'étude d'impact ça ne se termine pas là donc après des années par exemple c'est un c'est un moyen d' aide à la décision les autorités par exemple local ils peuvent se référant sied aux rapports d'étude d'impact de plusieurs projets qui ont été installés dans un

milieu donné pour comprendre d'où vient une problématique donnée un donc une maladie une atteinte à la santé qu'on comprend pas donc la source donc ce sont des preuves des études d'impact qui vont être archivé exploité par les autorités même si par exemple le rôle du bureau d'études qui a fait d'élaboration il est terminé donc vous avez aussi faut il faut prendre en considération les facteurs humains économiques et socioculturels et là on va voir que donc il faut aussi fournir une description du lieu d'implantation en termes d'éléments naturels mais d'autres aux côtés en termes de d'activité

de l'homme et de facteurs économiques par exemple est ce qu'il y a une population locale quelle est la distance qui existe entre la population locale il le lieu d'implantation parce que bien évidemment ce sont les riverains qui vont subir ont plein fouet les effets et les répercussions négatives sur l'environnement c'est pour protéger ces personnes elles pour aussi donc limiter les dégâts sur leur qualité de vie on parle aussi des activités industrielles déjà existants dans le lieu d'implantation donc ce n'est pas dans le but par exemple de comprendre voilà donc de comprendre pourquoi le projet est

installé c'est pas dans dans cet objectif c'est pas dans le pli de dans le le côté économique parce que le métro d'ouvragé et l'a déjà fait ces études économiques et tout ça mais c'est plutôt dans l'ordre de la protection d'accord de ses activités industrielles qu'entre les répercussions en négatif c'est aussi pour voir est ce qu'il y à l'effet cumulatif des impacts parce qu'il ne faut pas oublier qu'il y aura peut-être des interactions entre les impacts dans un seul milieu des impacts ils proviennent de différentes industries mais qui peuvent entrer en interaction c'est aussi question de

quelque chose de positif est-ce qu'on peut tirer profit de l'existence de certaines activités industrielles dans le milieu ça veut dire est ce qu'il y a par exemple possibilité de créer des synergies donc je parle notamment une entreprise qui a des déchets par exemple organique il conserverait de poissons qui va générer parce que c'est un projet futur il va générer bd des déchets organiques de poisson les lésés car les têtes de poissons les que les éditeurs et ainsi de suite donc c'est une pollution organique alors on connaît le lieu et on connaît qu'il y à des

entreprises par exemple qui font tout ce qui est fabrication de farine de poisson donc là il va nous donner une idée déjà sur les traite les voilà les mesures de correction et d'atténuation des impacts qu'ont peut donc proposer dans le futur par exemple le côté rejet et je dois voir ce qu'il y à une station d'épuration de l'eau est ce qu'il y a possibilité d'accorder avec un réseau et ainsi de suite donc c'est aussi voir est ce qu'il y a une possibilité de créer des synergies entre les entreprises il va falloir aussi d'écrire l'accessibilité au

milieu donc quand je dis un lieu d'implantation futur pour un projet je parle d'un projet ça veut dire il va on va aller il va falloir une accessibilité pour transporter la matière de construction après aussi pour transporter les la matière première pour transporter les déchets donc l'accessibilité au site c'est aussi parmi donc les éléments qu'il faut décrire dans votre rapport d'étude d'impact alors bien sûr là je viens de vous montrer juste en gros donc quels sont les éléments clés qu'on peut tirer déjà juste à partir de la définition de l'environnement parce qu'on a défini l'environnement

on a donné une définition et à partir de ces définitions on a déjà pu sortir quelques points clés pour commencer notre étude d'impact sur l'environnement mais bien sûr les étapes donc on va les voir en détail donc il va falloir décrire l'état de 0,2 l'environnement et décrire le projet aussi en question je laisse ça jusqu'à la partie consacrée aux étapes de réalisation de l'étude d'impact pour le moment je vais passer aux objectifs d'étude d'impact sur l'environnement vous avez un projet il y a des effets négatifs et des effets positifs que l'étude d'impact doit corriger renforcer

respectivement alors là quand je dis effets négatifs effet positif je parle d'impacts environnementaux alors là il va falloir faire la différenciation entre la notion de l'aspect environnemental et la notion d'impact environnemental d'abord c'est quoi un aspect comment peut-on définir un aspect sur l'environnement oui donc je vois dans la discussion monsieur monsieur des maires des meubles et je pense oui donc il dit qu'un aspect c'est la cause et l'impact c'est le résultat oui et c'est effectivement ça donc l'aspect c'est un aspect environnemental donc un élément de votre projet qui peut interagir avec l'environnement donc j'ai mon

projet en question le projet futur et là des aspects ça veut dire il a des éléments qui peuvent entrer en interaction avec les éléments de l'environnement ça peut être une activité du projet un produit ou bien un service donc des éléments de votre projet en question qui peuvent interagir avec l'environnement quand je dis interagir avec l'environnement bien évidement toute interaction eelv a causé un déséquilibre parce que il va causer une modification alors cette modification c'est l'impact la modification elle représente l'impact ils reprennent donc l'impact il représente plutôt l'ensemble des modifications fonctionnelles qualitatives ou quantitatives cousez

par l'aspect environnemental donc ce produit ou bien ce service ou bien cette activité d'un organisme de sa conception jusqu'à la fin de sa vie qui peut causer des modifications des effets dont qui modifie le caractère fonctionnel d'un élément de l'environnement la qualité de cet élément ô bien aussi sa quantité donc ça c'est ce qu'on appelle un impact hinault dont le cadre de l'étude d'impact il va falloir chercher des aspects et chercher les impacts associés donc c'est toujours une relation cause et effet donc l'aspect environnemental je peux dire par exemple les effluents liquides les émissions de

gaz à effet de serre production de déchets solides pour les répercussions bien des impacts ce sont les résultats donc que joe relation cause et effet la pollution de l'eau c'est cet âne c'est une conséquence d'un aspect effluents liquides notamment le réchauffement climatique c'est le résultat des émissions maladie nuisances olfactives vac vecteur à te gêne ça c'est le côté déchets solides et ainsi de suite donc pour un seul aspect pour une seule source on peut avoir on peut associer que ce soit un seul un pato bien plusieurs plusieurs impacts donc notre objectif ultime c'est de chercher

ses aspects ces impacts quand je dis chercher les aspects donc là ça va nous nous ça va nous donner une idée déjà sur une autre étape importante de l'étude d'impact qui est l'étape description du projet donc pour savoir quels sont les éléments de votre projet qui peuvent avoir un aspect négatif ou bien par dans un impact négatif sur l'environnement bien sûr que donc je parle d'une compréhension déjà de ce projet et je vais revenir vers cet état parce qu'il est important il fait partie des étapes de réalisation du projet d'en comprendre votre projet va vous

aider à comprendre vos aspects à identifier vos aspects et la compréhension du lieu d'implantation comme j'ai désigné lorsqu'on a vu la photo en exemple il va vous donner une idée sur les impacts donc comme vision générale l'étude d'impact et laura deux entrées la première scène le projet ils déclinent de cette étape de 2 de descriptions de projets un ensemble d'impact et puis la description du milieu ça veut dire les éléments de l'environnement et à partir de ces descriptions des éléments de l'environnement on ne peut caractériser la sensibilité du milieu et on va faire le croisement

ou bien la confrontation de ces deux informations alors cette confrontation entre l'étape description projet est l'étape description de l'environnement c'est celle cesser cette confrontation en fait le fruit de cette confrontation va nous donner donc des interactions ce sont les impacts donc comment est ce que un aspect peu impacté négativement ou positivement un élément de l'environnement qui fait partie du lieu d'implantation et bien sûr comme j'ai dit tout à l'heure il va falloir prendre en considération les effets directs et indirects les effets temporaires et permanents alors le premier but c'est d'évaluer donc les impacts identifier les

impacts et puis évaluer les impacts le deuxième objectif c'est de supprimer atténuée et compenser ses répercussions négatives sur l'environnement le troisième objectif c'est de mettre en valeur et améliorer les impacts positifs du projet sur l'environnement mais aussi on a un autre objectif qui entre dans le cadre de l'information parce que aujourd'hui à travers la charte marocaine visant la protection et la mise en valeur de l'environnement on parle de l'accessibilité à l'information environnementale ça veut dire la personne moi comme étant une citoyenne j'ai le droit à l'avoir accès aux informations en relation avec l'environnement où je

vis donc mon milieu de vie donc en tant qu instrument scientifique l'étude d'impact permet d'identifier de prévoir et d'évaluer les conséquences dommageables sur l'environnement des projets de développement et de construction mais aussi il vise à informer la population concernée sur les impacts du projet sur l'environnement à accueillir leurs attentes à accueillir aussi par exemple voilà et leurs contraintes leurs suggestions et on parle aussi de débat public donc aujourd'hui l'étude d'impact il va être accompagné par un débat public donc dans la législation on va revenir par la suite vers la notion de débat public et ces

conditions donc je laisse cette partie là jusqu'à la séance consacrée à ce sujet sinon donc il ya des objectifs bien sûr lorsqu'on ce qui concerne en fait l'étude d'impact qui est des objectifs écologiques à des objectifs de protester de protection de l'environnement mais il nous faut pas oublier - comme étant bureau d'études qui va réaliser l'étude il ne faut pas oublier qu'il y à une autre contrainte il y a un autre objectif donc ce maître d'ouvragé qui m'a contacté pour faire l'étude d'impact bien évidement il m'a contacté parce que ils cherchent à avoir l'acceptabilité environnementale

alors nous à travers en fait l'étude d'impact on a donc un paradoxe et on doit donc prendre en considération deux informations opposé d'abord protéger l'environnement et deuxièmement des fois on dort le projet pour avoir l'acceptabilité environnementale donc l'acceptabilité environnementale c'est le résultat ça veut dire c'est une décision prononcée par l'autorité gouvernementale en se basant sur votre rapport d'étude d'impact est ce que ce projet là on va lui donner le feu vert au pas dans le bureau d'études il doit aussi défendre le projet donc on jeudi défendre le projet ce n'est pas en cachant les et

les répercussions négatives donc c'est pas ça mais c'est en expliquant d'une façon détaillée les répercussions négatives tout projet il peut avoir des répercussions négatives donc on va les exprimer honnêtement donc il faut avoir une responsabilité un sens de responsabilité parlé honnêtement des répercussions mais ce qui va défendre le projet ce n'est pas de cacher les répercussions négatives mais plutôt de proposer des bonnes les mesures d'atténuation de suppression de protection de l'environnement donc c'est ça qui donne la force à votre étude d'impact et qui augmente les chances d'avoir l'acceptabilité environnementale parce qu'on peut vous dire que

ce projet voilà il n'est pas acceptable il ya vraiment vous a pas que les mesures que vous avez proposé peut protéger l'environnement donc il faut toujours travailler honnêtement et aussi vous avez l'autre côté renforcer l'aspect positif et améliorer l'aspect positif de du projet ça va lui donner plus de chances pour qu'il soit accepté donc le projet on parle d'un projet futur donc on parle de faisabilité économique on parle de faisabilité financière on parle de tout ce qui est con currence faisabilité technique et qui tout ça mais aujourd'hui et bien heureusement on parle d'acceptabilité environnemental on

parle de faisabilité environnementale ça veut dire ce projet là est ce qu'il est faisable du point de vue de l'environnement donc c'est une décision prononcée par l'autorité gouvernementale chargée de l'environnement en se basant sur le dossier de votre étude d'impact ou des comités régionaux d'étude d'impact sur l'environnement donc vous avez ici au maroc nous avons identité nationale d'étude d'impact sur l'environnement et nous avons des entités dans régional aussi pour des comités plutôt régionaux d'étude d'impact sur l'environnement alors selon la taille de votre projet selon sa dimension selon sans l'investissement de ce projet si les grands

si les transfrontaliers s'il est par exemple s'ils abordent plusieurs régions ça veut dire et multi régionaux donc là on peut parler en fait d'un projet qui va être jugé par l'autorité le comité national de la protection de l'environnement donc on fait on pose la question est-ce que ce projet sans seuil d'investissement dépasse les 200 millions de dirhams s'il dépasse le 200 millions de dirhams cet investissement de ce projet si le comité national qui va prendre en charge le jugement et la prononciation de la décision s'il ne dépasse pas 200 millions de dirhams en investissement on

pose une deuxième question est ce qu'il aborde plusieurs régions ici les multi multi régional donc si oui c'est toujours le comité national sinon on pose une troisième question est ce que le projet est transfrontalier si oui donc c'est toujours le comité national mais sinon ça veut dire ce projet là et nous dépasse pas les 200 millions comme un investissement et n'est pas multi régional il n'est pas en fait transfrontalier donc il ya des comités régionaux selon votre région qui vont prendre en charge l'étude de la faisabilité environnementale de votre projet alors là je parle d'un

projet qui est l'acceptabilité environnementale ça veut dire que on peut commencer la réalisation de projets à condition de respecter donc tout ce qui a été mentionné au niveau de l'étude d'impact sur l'environnement alors la prochaine fois on veut voir quels sont les projets concernés par les études d'impact environnemental selon la loi donc est ce que tous les projets sont concernés ou bien est ce qu'il y a des projets bien spécifiques qui nécessitent obligatoirement l'étude d'impact sur l'environnement on va voir aussi comment faire pour réaliser le cadrage juridique institutionnel et réglementaire de votre projet et si

on a le temps on va aussi commencer les étapes de réalisation la démarche de réalisation de l'étude d'impact sur l'envié