Conseil Municipal Ville de Vence vendredi 10 avril 2026

Bonjour à tous. Je j'ai salué à peu près tout le monde, peut-être pas les deux ou trois derniers arrivés. Bonjour à tous et bienvenue pour ce premier finalement conseil municipal après celui qui concernait juste l'installation. très heureuse de vous accueillir dans cette salle en en espérant que maintenant que la campagne est est terminée, nous pourrons avoir nous Pourrons avancer dans nos travaux de manière assez collégiale. En tout cas, c'est le souhait que je forme et euh de manière constructive, que ce soit la majorité ou les groupes d'opposition qui peut-être aussi peuvent être des groupes partenaires

dans la réflexion pour le bien-être de d'anooi et de Vance. C'est en tout cas ce que je souhaite euh et je vous souhaite en tout cas la bienvenue à tous en sachant qu'il y a je crois trois absents aujourd'hui. Monsieur Bellosine qui a donné procuration à monsieur Cosma Publèz. Madame Grot qui a donné procuration à vous madame pardon madame Chanus et c'est votre prénom que je cherchais Magalie Chanus. Merci, excusez-moi. Et puis madame Jean Los qui a donné procuration à Alexandre Pastorelli. Donc peut-être en préambule de ce conseil, juste vous donner deux informations qui me

semblent importantes de donner à la fois au conseil municipal Mais aussi au Vançois qui nous qui nous écoutent dans la salle ou en visio en saluant ceux qui nous ont rejoint peut-être sur YouTube. La première information, c'est que l'élection municipale a fait l'objet de deux recours. Donc c'est important que vous le sachiez. un premier recours qui émane de monsieur Lebigre, monsieur Bossine et monsieur Wernus Et un second recours de la même équipe mais qui émane de monsieur Marguerite, madame Grotte, madame Spalmassin, monsieur Touni, monsieur Bouillet, madame Chanus, madame Santos et madame Morel. Donc ces deux

recours euh ont été transmis au tribunal administratif et je vous le l'indique pour information du conseil municipal comme il se doit. Euh l'autre information que je voulais aussi porter à votre connaissance, bien que certains le savent déjà, c'est Que le le conseil métropolitain s'est tenu hier que le président Éric Sioti a été élu. Éc a été élu président de ce conseil métropolitain et qu'il a souhaité désigner 20 vice-présidents président beaucoup des maires mais pas seulement et que je me suis rendue à ce conseil métropolitain avec le l'autre conseiller métropolitain de la commune Alexandre Pastorellie. Il

y a également monsieur Bélosine mais qui était je crois absent Hier. Euh nous nous sommes rendus à ce conseil. Nous avons procédé toute la journée aux différentes élections dans les différentes commissions et j'ai été moi-même élu 5e vice-président de la métropole en charge du renouvellement urbain et de la politique de la ville qui sont deux sujets sont je crois assez majeurs pour Vance et ce sont ce sont les délégations que j'avais souhaité obtenir lors de mon rendez-vous avec Éric Sioti la semaine dernière puisqu'il A reçu tous les élus auquel il pensait pour une vice-présidence et

je lui avais dit que compte tenu des problématiques du centre ancien de renouvellement urbain mais aussi de politique de la ville que nous rencontrons dans les quartiers et bien il était important je pense que je puisse avoir cette délégation. Donc nous avons été soutenus dans cette démarche et je suis heureuse que Vance puisse avoir un poste de 5e vice-présidence Avec cette délégation. Beaucoup d'autres commissions ont été désignées. On vous le fera passer parce que c'est ce sera un peu fastidieux de le dire là ce soir, mais nous avons été désignés dans beaucoup de commissions que

nous avions demandé avec Alexandre Pastorellie et je siègerai aussi, me semble-t-il, à Côte d'Azur Habitat et l'instance évidemment de logements sociaux euh qui concerne l'ensemble de la métropole. Voilà pour les deux informations que je voulais Vous donner aujourd'hui. Si vous le voulez bien, maintenant, on va rentrer directement dans l'ordre du jour et nous devons pour le premier point, le point numéro 1, nous devons approuver les deux procès verbaux de conseil. Ah, pardon. Voilà. Excusez-moi, je suis all un peu vite. Il faut désigner un secrétaire de séance et nous avons souhaité désigner la benjamine. Clara Dousseau

qui est Juste ici. Clara, pas d'objection à être secrétaire de séance. Non. Bien merci. Pas d'objection pour que ce soit Clara Dous. Vous êtes d'accord ? Voilà. Et puis on va procéder à l'appel. Donc Clara Doau va procéder à l'appel. Merci. Anne Saton. Alexandre Pasteurellie, Isabelle Dremon, Nicolas Corniglion, Sylvie Campello, Romain Boisa Séverine Biancospino, Didier Bonet, Laur Aurélie de la Salle, Damien Bonhomme, Caroline Boissau, Michel Rontan, Adelaide Loer Thiry Campello, Colette Rondau, Henry Descheva Gladis Double Dominique Roli la Bordette, Michel Palacios, Sébastien Leuc jeun Vièv Los procuration pastorale Jacques Chave Clara Dous présente Affid Bossine

Annie GR Tibo Marguerite Marie Lore Morel Cosma Pulè Magal Chanus Patrice Mirand Nathalie Russell Simon Péurier et Jean-Louis Fiori. Merci. Bon, ça reste allumé. Je Bien. Nous allons passer maintenant au point numéro 1 de l'ordre du jour. qui concerne l'approbation de procès verbal à la fois du conseil du 27 janvier puisque le procès verbal du conseil du 27 janvier n'a pas été encore approuvé et celui du 28 mars conseil municipal dans lequel nous étions présents. Donc, je vais soumettre à votre approbation d'abord celui du 27 janvier 2026. Étant donné que nous n'étions pas présents au

conseil municipal du 27 janvier, pour ce Qui concerne la majorité, nous ne voterons pas, enfin nous abstiendrons de voter puisque nous n'étions pas présents. On va pas donner un avis sur le procès verbal de ce 27 janvier. Donc, je vous invite à voter sur ce procès verbal. Est-ce qu'il y a des oppositions à ce procès verbal ou des modifications à apporter ? Non. Est-ce qu'il y a des abstentions ? Très bien. Les services ? Merci. Est-ce qu'il y a Voilà, il y a pas de il y a pas de vote contre. Donc on a euh

sep votes qui approuvent ce pai. Euh nous allons passer maintenant au vote du procèsverbal du conseil municipal du 28 mars conformément au règlement intérieur. Euh est-ce que vous avez des oppositions ou des modifications à apporter au procès verbal du 28 mars ? Monsieur Péurier, merci. Euh ben vous avez commencé votre propos en faisant allusion à la Métropole. Donc ben félicitations pour votre élection 5e vice-président de cette PCI. Euh lors du conseil municipal introductif, j'avais fait une remarque sur la répartition des sièges au sein de cette assemblée. Euh d'ailleurs, j'ai fait une petite erreur puisque je

parlais de 130 élus et que finalement il y en a 132. Euh mon intervention ainsi que votre réponse n'apparaît pas au procès verbal. Donc je voudrais savoir si on peut la rajouter. Vous remercie. Je j'en profite pour vous faire savoir que naturellement j'ai évoqué ce point lors de mon entretien avec le président de la métropole et que c'est un point que je suivrai avec attention puisque j'étais moi-même à la métropole à l'époque où nous avions trois élus dans la majorité et un élu dans l'opposition. Donc effectivement, entre-temps, nous avons perdu un siège. Je crois que

c'est le préfet qui l'avait qui en avait décidé si votre mémoire est Bonne comme la mienne et que aujourd'hui on peut peut-être espérer un jour revenir à quatre sièges. Euh merci et c'est noté dans le PV. Donc euh ceci étant opposé, est-ce qu'il y a des oppositions à ce PV ? Est-ce qu'il y a des abstentions ? Non, je vous remercie pour l'unanimité. Le point numéro 2 du conseil concerne le compte-rendu des attributions qui ont été exercées par délégation de l'organe délibérant en application des Dispositions de l'article 21 22 du code général des collectivités territoriales.

C'est un compte-rendu tout à fait classique. Des attributions qui ont été exercées en l'occurrence par le maire précédent par délibération. Est-ce que on va pas toutes les lire ? Je pense que vous les avez lu euh l'ensemble de ces délibération de ces décisions du maire qui concerne des demandes de subvention, d'aménagement et cetera. Est-ce que vous avez des Questions sur ces Oui, allez-y, je vous éc pardon. Allez-y. Patrice Miran interviendra après moi d'une manière plus longue sur les subventions. Moi, c'est une petite remarque par rapport aux policiers municipaux que l'on met à disposition de la

ville de Tourette sur l'eau pour le la fête des violettes. Je n'y vois aucun inconvénient mais je voulais savoir s'il y avait une réciprocité et si parfois les policiers Municipaux de Tourette venaient nous aider notamment pour notre corsau fleuri à nous. Monsieur Pégurier, pour votre remarque, ce qui est certain, c'est qu'il y a une rétribution, c'est-à-dire qu'une rémunération de compensation des heures en tout cas par la ville de Tourette sur l'oup. Après, je ne suis pas certaine que la ville de Tourette Surloup est suffisamment de police municipal pour pouvoir nous en prêter quand nous en

Avons besoin. Je me tourne vers les services. Très bien. Alors, il faut que tu prennes la parole. Pardon. Donc pour répondre à vos propos effectivement on a mis à disposition donc des policiers municipaux donc financés par la commune de Tour Loup. On le fait également ce weekend dans le cadre de la fête des Templiers. Néanmoins, pour les nuits du sud et pour Les fêtes de pâqu, là où on aurait besoin d'effectif, aujourd'hui l'effectif de police de municipale devant c'est autonome dans ces tâches. Donc c'est pour ça qu'il y a pas de rétribution en retour de

la part des autres forces de police municipale. Merci. Euh monsieur l'adjoint pour votre réponse. Euh monsieur Miran, vous avez demandé la parole, je crois. C'est bon, hein ? Oui. Alors, je sais pas si vous pourrez répondre de manière Exhaustif comme vous l'avez rappelé, sont des décisions qui étaient prises par le maire précédent. Néanmoins, il y a trois décisions qui me posent problème dans ce qui nous est exposé. Il y en a deux qui concernent des projets, enfin qui sont plus des projets d'ailleurs puisque ce sont des réalisations de la commune. Dans le mandat précédent, il

nous avait été affirmé que aucun travaux ne serait lancé s'il y avait pas au moins 50 % de Subventionnement des travaux en question. D'après ce que je comprends, c'est pas le cas, d'après ce que je peux dire dans la les décisions qui nous ont soumises, les réalisations concernant jardin de l'étoile et la Villa Gavarie. Est-ce que vous confirmez donc cet état de fête qui quand même risque de poser problème en terme de financement pour l'avenir ? Parce que si si on se fie au tableau qui est annexé aux décisions, ça veut dire Que la commune

pour le moment a avancé 100 % du financement. Ma deuxème question, elle concerne donc une décision mais là évidemment qui appelle un commentaire qui est la décision du 20 février concernant le la couverture de la piscine. Donc ma question est elle est elle est elle est simple et en même temps quand je regarde le tableau de financement qui a été annexé au aux attributions du maire, ça me pose Aussi problème parce qu'il est indiqué si j'ai bien compris que des dossiers ont été déposés au département et à la région pour la couverture de la piscine.

Donc ma question est assez simple, c'est d'une part est-ce qu'il y a déjà une décision qui est en préparation pour revenir sur celle-là et quid des financements qui ont été demandés à ces deux institutions ? Merci monsieur Miran. Merci de couper vos téléphones, vos Sonneries de téléphone portable. Je vérifie bien coupé euh s'il vous plaît. Merci. Euh oui, je comprends vos interrogations. Moi-même, j'avais une autre interrogation, c'est voyais deux demandes de subvention sur euh alors évidemment, je vais essayer de répondre avec les éléments qui sont les miens, hein, puisque je pas forcément répondre à la

place du maire précédent. Euh sur les demandes de subvention, le principe Est toujours le même. On ne peut pas faire une demande de subvention sur des travaux qui sont déjà engagés. On ne peut pas en tout cas engager les travaux avant d'avoir déposé sa demande de subvention. Sinon la demande de subvention ne peut plus être délivrée. Donc la demande de subvention doit toujours être préalable au démarrage des travaux. C'est pas l'attribution de la subvention mais c'est la demande qui doit être préalable. Ça c'est la règle. Donc ça c'est la première chose. Donc sur la Villa

Gavarie et sur le jardin d'enfant, je me tourne vers les services. Est-ce que des demandes de subvention avaient été effectuées ? D'accord. Donc on a pour l'instant pas les réponses mais les demandes avaient bien été faites. Bon sur le fait que aucun travaux ne pourrait être mis en œuvre 150 % de subvention, c'était ce qu'avait été dit par la dernière municipalité, mais moi je n'y étais pas, Je ne peux pas vous répondre. Et d'ailleurs, si je me trompe pas, à part vous, monsieur Miran et monsieur, personne n'était là. Donc ça va être compliqué d'avoir des

réponses sur ce sur ces questions. Simplement euh il faut être il faut être lucide. On ne peut pas on ne peut pas non plus toujours avoir 50 % de subvention quand on les a c'est bien, on peut parfois en avoir plus mais il faut quand même, on est une commune urbaine et pas une Commune rurale. Donc les taux de subventionnement par les collectivités et sont moins élevés que dans les communes rurales, hein. Par exemple, le département ne subventionne pas du tout de la même manière un projet d'une commune urbaine et un projet d'une commune rurale.

Donc il y a une grosse différence. Et avoir 50 % de subvention, c'est quand même pas toujours aisé. Mais en effet, c'est ce qui avait peut-être été promis, je ne sais pas, je n'y étais Pas, je vous le redis. sur les décisions donc sur les décisions de la piscine. Alors effectivement comme vous vous savez comme moi maintenant que vous l'avez lu, plusieurs demandes de subvention avaient été faites juste avant les élections. Bon euh le projet de piscine va être modifié, c'est-à-dire que le projet tel qu'il avait été imaginé a été stoppé. Ça signifie que les

travaux bien sûr de désamiantage eux ils sont en cours, ils Ont été engagés et c'est de toute façon quel que soit le projet c'était nécessaire. Par contre l'étape suivante du projet, c'est-à-dire la couverture de la piscine qui elle va être stoppée. Donc il faut stopper le marché de maîtrise d'œuvre. D'accord ? ce qui n'a pas de coût, on peut l'arrêter, c'est possible puisque c'était par phase et que là, on s'arrête à la phase tout simplement à la phase des amiantages. Ensuite, le marché D'assistance à maîtrise d'ouvrage est en cours. Celui-là, on peut l'arrêter. Ça fera

une indemnité àsée à la société qui fait l'assistance à maîtrise d'ouvrage d'environ 3700 €. Donc c'est pas une somme qui est à l'échelle du projet qui est très importante. Ensuite euh tout ce qui est euh ordonnancement pilotage et coordination OPC, ce qu'on appelle OPC euh ça peut être arrêté avec zéro indemnité. Donc il y a pas de sujet pour le bureau. Le Contrôle technique également il n'y a pas d'indemnité que le projet n'a pas démarré donc il n'y a pas de contrôle il n'y aura pas d'indemnité. Et pour le coordination euh sécurité santé CSPS également,

il n'y a pas d'indemnité. Donc on peut arrêter le projet de couverture de la piscine sans que ça coûte au-delà de d'après l'estimation des services de 3766,20 € très exactement pour euh l'assistance À maîtrise d'ouvrage qui est en cours. Pour autant, j'en profite quand même pour le dire. Évidemment, il faut lancer un nouveau programme avec une nouvelle assistance à maîtrise d'ouvrage parce que on peut pas les services ne sont pas en mesure euh de définir très précisément le cahier des charges du projet. Ensuite, un marché de maîtrise d'œuvre et puis un marché de travaux et

les différents courriers pour à la fois arrêter et reprendre des travaux de Manière euh à faire une piscine rénovée, découverte, chauffée, mais pas une couverte sont en cours euh de rédaction par les services et seront à ma signature, je pense, d'ici une dizaine de jours et bien sûr, je vous tiendrai tous au courant euh de l'évolution de ce projet. La bonne nouvelle, c'est que on s'inquiétait de savoir si on pouvait arrêter le projet sans qu'il y ait trop de de dommage et intérêt ou de voilà. Et c'est possible puisque l'avancement est Simplement celui du désamiantage.

De toute façon, quel que soit projet était indispensable que la structure était obsolète. Voilà ce que je pouvais vous dire sur la piscine. Et du coup, je ne me souviens plus si on a voté, on n pas encore voté sur le compte-rendu des attributions. Donc Ah, c'est pas un vote, non ? D'ailleurs, c'est pas un vote, c'est une c'est une information du conseil municipal. Ah, pardon, On vous entend pas, on peut pas vous enregistrer. Oui, voilà. Juste une petite incidente. Donc ces questions de subventionnement sont pas parce que le budget primitif 2026, il a été

construit précisément sur cette hypothèse. Donc, vous verrez, ça aura des conséquences directes sur l'élaboration du budget supplémentaire. Je pense que vous allez élaborer à l'automne. Vous voyez ? Donc c'est pas un Odin quand même. Alors évidemment vous avez raison, c'est pas un Odin du tout puisque de la même manière il y avait des subventions qui avaient été également demandé à la métropole. Il y avait voilà sur ce projet. Donc vous imaginez bien qu'en quelques jours on n' pas réglé tous les aspects évidemment de l'incidence de ce projet sur le budget et de l'incidence de l'arrêt

de ce projet sur le budget. Il y a un travail très important qui est en train d'être mené par Alexandre Pastorelli et les services financiers sur la question du budget. Et évidemment là aussi, on vous en dira plus dès qu'on aura euh fait un peu le tour de la question des investissements qui ont déjà été engagés et de ceux qui ne l'ont pas été, des subventions qui auraient pu déjà être perçues ou qui ne l'ont pas été ou qui étaient en cours et des subventions nouvelles que l'on va pouvoir demander dans un délai très court.

Il va falloir vraiment aller très Vite et je demande au service d'aller très vite sur ce dossier pour pouvoir mettre en œuvre le prochain projet de piscine. Il lancera de même sur aussi d'autres projets comme celui d'éal dont on aura l'occasion je pense de reparler. pas de vote sur ce point numéro 2. Alors le point numéro 3 qui est un point assez formel en fait qui concerne les commissions municipales permanentes. C'est évidemment obligatoire hein. Je Rappelle à l'Assemblée que l'article 21-22 code des collectivités territoriales nous impose de former au niveau du conseil municipal des commissions

qui sont chargées d'étudier les questions soumises au conseil municipal, soit par l'administration, soit à l'initiative d'un des membres. Alors, ces commissions, elles seront convoquées par moi-même. Je reste président de droit de ces Commissions. Euh lors de cette réunion d'aujourd'hui, nous allons constituer six commissions permanentes. C'est ce que je vous propose. Ces commissions sont constituées officiellement de neuf membres qui sont élus au scrutin de liste. Et je le dis pour ceux qui nous écoutent, c'est-à-dire que la représentation au sein des commissions, elle est proportionnelle au nombre de Voix obtenues par chaque liste et au nombre de

sièges donc que vous avez tous obtenu que nous avons tous obtenu. Donc c'est un scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Ce qui veut dire que dans la configuration de notre conseil municipal aujourd'hui et bien nous avons euh six commissions mais nous avons euh alors le nombre de membres que je me trompe pas par commission. Est-ce qu'on l'a mis ? Ah oui là on si vous voulez mais ça me donne pas quand même le nombre de jeux amis. Merci. Donc là sur le principe je vous propose sur ce vote là puisque

tout est séquencé de voter pour les commissions municipales qui sont au nombre de 6. Commission des finances ressources humaines et contrôles de gestion commission des affaires sociales handicap santé logement et politique de la ville. Commission tourisme, commerce, Développement économique et emploi. Commission de la culture du patrimoine, commission urbanisme, aménagement, environnement et transition écologique, commission des de l'enfance, de la jeunesse et de l'éducation, des sports et de la vie associative. Celle-là, elle est vraiment très grande. Il vous est proposé donc de décider la création de ces commissions municipales. Vous voulez la parole, monsieur Pigurier ? Oui,

s'il vous plaît, madame le maire. Euh déjà une question et une remarque. Euh la remarque c'est aussi une question d'ailleurs, c'est par rapport aux heures de ces commissions. Par le passé, elles avaient elles avaient lieu entre 9h et 17h. Quand on est élu et quand on est aussi salarié, c'est très compliqué d'y participer. Donc comme pour le conseil municipal d'aujourd'hui, 16h30, croyez-moi que c'est très compliqué de partir à 15h30 de son travail. Donc je Voudrais savoir si on peut faire un effort, si ces commissions et si les conseils municipaux peuvent avoir lieu en fin d'après-midi

à partir de 17h pour permettre donc aux élus qui sont aussi en activité d'y participer. Si c'est pas le cas, est-ce qu'on peut au moins suivre ces commissions en visio ? ce qui était le cas dans le précédent mandat, en tout cas pour les commissions de la culture. Et l'autre question et il est pas prévu de la création de commission Extramunicipale. Si si, mais c'est pas l'objet du tout aujourd'hui. Voilà, aujourd'hui nous sommes dans une délibération qui est obligatoire dans le cadre du premier conseil de fixer les commissions permanentes. Nous ferons des commissions extramunicipales, ça

avait été annoncé, elles seront définies dans un autre conseil que celui-ci. pour les commissions permanentes. J'entends ce que vous me dites et ce sujet, il est Récurrent depuis 30 ans. Je l'entends à chaque installation de conseil municipal et il est légitime simplement deux choses. La première, vous avez la possibilité d'avoir des heures au titre de votre mandat d'él. La deuxième, nous avons des services qui eux aussi ont des horaires de travail et qu'on peut pas toujours faire travailler jusqu'à 22h, 23h. Enfin, c'est un peu compliqué également. Ça dépend de la durée des conseils Municipaux et

là j'allais dire la balle est dans votre camp. Voilà, si on va si on veut beaucoup d'échanges et ben évidemment les conseils sont longs et donc on a besoin de ne pas non plus finir trop tard au regard des services qui nous entourent. Donc on essaiera de trouver des solutions pour les commissions. Moi je n'ai rien contre la visio pour les commissions. Au contraire, je me suis battu à titre personnel au département pour que quand On a des commissions, par exemple, parfois on a des commissions à Marseille, on est obligé de faire l'aller-retour pour une

demi-heure de commission. Donc je dis que vraiment il faut faire de la visio mais il faut savoir quand même que on n' pas la même relation dans une visio que dans une vraie commiss que dans une commission en présentiel. Je n'ai rien contre. [grognement] On le verra dans le conseil dans le règlement intérieur que l'on Votera, que l'on vous présentera au vote dans les semaines qui viennent. Pourquoi pas des commissions en vision ? Pour autant, je me permets une petite remarque. Si votre problème c'est que vous travaillez à de 15h30 à 17h, vous travaillez, vous

pouvez pas plus être en vision que d'être en présentiel. si les commissions sont relativement courtes dur autour d'une demure donc je peux arrêter mon travail entre 15h30 et 16h pour assister à une commission et Reprendre le travail après ça je peux sur la durée des conseils municipaux c'est vrai que dans la précédente mandature ils étaient incroyablement long commenc à 17h finissait à 21h voire 22h il y a peut-être la possibilité d'en faire plus dans l'année ce qui permettrait que les débats soient plus fluides parce que au bout de 4 heures de réunion c'est vrai qu'on

est tous fatigués et on écoute plus et les auditeurs derrière YouTube encore moins Je pense. Donc ça pourrait être une une autre option. OK. On va essayer peut-être d'avoir des débats qui soient un peu plus un peu plus efficaces et en tout cas je confirme puisquehier nous avons eu 7h de réunion à la métropole et que on était vraiment très fatigué à l'issue des 7h. Donc je vous remercie. pour les commissions extramunicipales, je vous ai répondu. Donc nous mettrons en place ces commissions ultérieurement et pour L'instant il vous est proposé de voter sur ces six

commissions. Monsieur Fiori, je vous écoute. Je sais ce que vous allez dire déjà et je vais vous répondre dans la délibération d'après. [rires] Mais peut-être que je sais pas ce que vous allez dire. Allez, je vous donne la parole. Attends, il faut que tu demandes la parole. Ça y est, je vous laisse parler ou Ouais. J'aime beaucoup quand vous me parlez comme ça, monsieur. [rires] Non, non, c'est pas ça. Non, on vote juste là sur le nombre des commissions et les commissions et après on votera sur qui siège dans les commissions. OK. Merci monsieur Fiori.

Euh, hop, j'arrive pas. Donc, est-ce qu'il y a des oppositions à ces six commissions ? Non. Des abstentions ? Non plus. Merci pour Cette unanimité. Euh, on est sur la délibération fait. Voilà, je passer là-dedans. Voilà. Alors, maintenant, nous passons si on pouvait allumer un petit peu parce qu'on est vraiment dans la pénombre. Ah non, c'est pour ça. D'accord. Désignation des conseillers municipaux maintenant appelé à siéger au sein des Commissions. Voilà. Donc bien vous avez fait elle est où la bon euh donc désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions. Donc toujours

conformément à l'article 21 22 du code des collectivités, le conseil municipal va former des commission. Euh Logiquement, le résultat du calcul dont je vous parlais tout à l'heure à la proportionnelle au plus fort reste. Le résultat est le suivant. Dans ces commissions, il y a sep postes pour la liste majoritaire. Il y a deux postes pour la liste l'avenir en confiance, c'està-dire la liste qui était pilotée par monsieur Leb. Il y a un poste pour la liste objective vence qui a été Piloté par Patrice Calzo et il n'y a pas de poste pour la liste

la vente en commun piloté par monsieur Fiory. Donc afin de permettre à ce que tout le monde puisse siéger dans ces commissions parce que je vois pas pour quelle raison monsieur Fiori serait puni par cette représentation au plus fort reste. Je propose d'augmenter à 10 le nombre de membres de la commission. Ce qui dans la Représentation au plus fort reste me donne h postes sep postes pardon et je vais vous en donner un comme ça vous pourrez monsieur Fiori présent dans les commissions dans lesquelles vous souhaitez piéger. C'est un poste qui devrait revenir à la

majorité mais que la majorité vous donne avec plaisir. Mais oui. Voilà. Alors c'est gentil. Je vous Remercie de votre proposition. Cependant, je tiens à rappeler, je l'ai dit, je vous ai écrit ces jour-ci, que la loi est stricte là-dessus et la loi, c'est pas le règlement intérieur du conseil municipal. La loi c'est que même seul même un seul un seul représentant doit être présent et il y a des jurisprudences, je vous les ai jointes dessus. Conseil d'État du 26 septembre 2012, Conseil d'État du 20 novembre 2013. [grognement] [rires] En vertu du code général des collectivités

territoriales, la loi garantit la représentation des conseillers municipaux n'appartenant pas à la majorité au sein de ces commissions et ce même lorsqu'ils sont les seuls représentants de leur groupe. Et oui, à cet écart, je vous à cet égard, je vous rappelle que le règlement intérieur de notre conseil ne peut en aucun cas Contrevenir à ses dispositions législatives comme l' réaffirmé la jurisprudence constante du Conseil d'État. Dès lors, je vous demande de pouvoir avoir accès non pas par un cadeau que vous m'auriez fait et que c'est ça part d'un bon sentiment, mais si j'ai droit, je

réclame mes droits. Merci. Oui. Alors, le conseil aujourd'hui, ce qui a été indiqué aujourd'hui, c'est La la règle est celle-ci. Moi, je n'ai pas encore modifié le règlement intérieur. De toute façon, il sera modifié. Et si vous le voulez, nous reprendrons une délibération en l'état actuel du texte. Je tourne vers les services. On peut quoi ? Oui, mais là il a une place parce qu'on la lui donne et il a raison monsieur F. Il dit "J'ai pas besoin que vous me donniez un siège parce que la loi la loi Me fait droit. Donc est-ce que

la loi lui fait droit ? Au quel cas on n pas besoin d'augmenter d'un truc pour lui donner un siège ?" Voilà. Donc en fonction de la jurisprudence, il faut adapter la commission à 10 membres dont un pour monsieur Fiory. Alors moi, je vous propose de modifier la délibération dans ce sens. Plutôt que de dire qu'on donne un siège de plus à la majorité qui le donne à monsieur Fury, on dit que le droit alors si jamais enfin j'espère que vous avez raison parce qu'il faudrait pas que la préfecture nous retoque la délibération mais si

vous avez raison et monsieur Miran confirme ça aurait été bien que les services me le disent avant la réunion de ce soir mais je le découvre en même temps que vous. Donc si vous avez effectivement droit à un siège, nous augmentons à 10 sièges dont un, C'est-à-dire dont euh deux postes pour la liste l'avenir en confiance, un poste pour la liste objectivance et un poste pour monsieur Fury. D'accord. Donc je ne vous donne plus rien. Ah ça c'est Ah ben on peut pas le retour hein. Voilà, on peut pas avoir le beurre et l'argent de

la bergère au berger hein. Voilà. Très bien. Bon, alors du coup, monsieur Fiori, ce qu'il faut c'est que vous nous disiez aussi dans quelle commission vous voulez siéger. Alors, la commission des finances, on va commencer par là. La commission des finances, non ? Alors, je vous coupe la parole parce que vous allez m'interrompre tout le temps. La commission des finances sera seront représentants à la commission des finances. Monsieur Alexandre Pastorelli, Isabelle Dacrumon, Damien Bonhomme, Dominique Reli Bourdette, Caroline Boissau, Thierry Gampello, Thbo Marguerite, Affite Béocine, Patrice Miran et Jean-Louis Fri. C'est ce qu'on vous proposait. Vous

le voulez pas ? Vous pourrez être partout. Ça y est. Oui, je ne pourrais pas être dans toutes les commissions. Donc je pense, je suppose, tout le monde va pas être dans toutes les commissions. Chacun choisira. Mais la particularité de votre situation, c'est que comme vous avez le droit d'être dans les commissions 1, vous avez le droit d'être dans toutes. Alors moi ce que je vous propose pour simplifier le débat, c'est que vous soyez inscrit dans toutes et puis vous venez à celle que vous pour lesquelles vous voulez venir. Mais là euh voilà parce que

oui oui parce que sinon on va dire il va être absent parce que je pourrais jamais aller à toutes. Ah Ben il vient jamais donc j'aurais préféré dire voilà moi telle telle et telle commission je Donc vous je note que vous ne souhaitez pas être à la commission des finances. Ben c'est ça. Oui. D'accord. Commission des affaires sociales, la santé, du handicap, du logement et de la politique de la ville. Oui. Oui. Madame Biancospino, Sylvie Campello, Henri Deschobum, Adéï Glauser, Gladis Double, Sébastien Leed Duc Madame Chanus, Marie Lor Morel, Madame Russell, Monsieur Fiori. Ça marche.

C'est bon. Commission du tourisme, commerce, développement économique et emploi. Romain Boiseauert, Nicolas Corniglion, Didier Bonet, Jein Los, Colette Rondau, Thierry Campello, Madame Morel, Madame Grots. C'est ça. Merci. Monsieur Pégurier, pardon. Et monsieur Fiori, oui ou non ? Non. Merci. On avance. Commission de la culture et du patrimoine, monsieur Didier Bonet, Romain Boisubert. Jacques Chave, Crolis Labour Monsieur Crolie Labourdette, Madame Boissau, Madame Dusseau Boucherie, Madame Chanus, Monsieur Péocine, Monsieur Pégurier et Monsieur Fiori. Non Non. OK. Commission d'urbanisme, aménagement, environnement, transition écologique Isabelle d'Acremont, Alexandre Pastorelli, Laurélie de la Salle, Monsieur Rontan, monsieur Deschobum, Thierry Campello, Thba

Marguerite, Affite Béocine, Nathalie Russell et Jean-Louis Fiori. Oui, j'aime bien quand vous dites oui, Monsieur F. Commission de l'enfance, la jeunesse et d'éducation, des sports et la vie associative. Sylvie Campello, Nicolas Corniglillon, Gladis Double, Monsieur Palacio, euh Michel Palacio, euh Sébastien Leduc, Caroline Dusseau, Rusma Pugliaise, Marie Lor Morel, Natalie Russell et Jean-Louis Fiori ou pas ? Non, non. Merci. Bien, on a fait le tour là, on a fait Les six. Bon, est-ce qu'il y a d'autres observations sur ces commissions ? Non. Alors, je vais vous proposer euh compte tenu euh du fait que c'est extrêmement

long de voter à bulletin secret et que nous avons l'air d'être tous d'accord sur le fait des représentants qui vont sier dans ces commissions, est-ce que vous acceptez à l'unanimité de voter à main levée pour ces commissions ? Oui, pas deition, pas d'abstention. Je vous remercie donc pour ces pour la composition de ces commissions. Donc la commission numéro 1, je rappelle que c'est la commission finances et ressources humaines. Il y a-t-il des oppositions, des abstentions ? Non. Je vous remercie. La commission numéro 2, affaires sociale, santé, handicap, logement, politique de la ville, y a-t-elle des

oppositions ? Des abstentions ? Je vous remercie. Commission du tourisme, du commerce, du développement économique et de l'emploi. Y a-t-il des oppositions, des abstentions ? Merci pour l'unanimité. Commission culture et patrimoine, y a-t-il des oppositions, des abstentions ? Non. Merci. Commission urbanisme, aménagement, environnement et transition écologique. Il n'y a pas d'opposition d'abstention. Merci. Commission de l'enfance, de la jeunesse, de L'éducation, des sports et de la vie associative. Pas d'opposition, pas d'abstention. Je vous remercie pour l'unanimité. Voilà. Alors euh où voilà le point numéro 5 concerne les conseillers municipaux appelés à siéger au sein du CCAS.

Alors, le conseil d'administration du CCAS Euh comprend à ce jour en nombre égal au maximum h membres élus en son sein par le conseil municipal parmi les personnes et h membres nommés par le maire parmi les personnes non membres du conseil municipal participant à des actions de prévention, d'animation, de développement social mené par la commune. précédemment, il y avait ISY et d'autres associations qui œuvrent dans le domaine du social. Donc, je vous rappelle que le maire est Président de droit du CCAS. À titre d'information, euh le résultat du calcul de la représentation proportionnelle. Alors, on

revient sur notre problème là. Non. Donc là, apparemment, monsieur Fury, sauf si vous avez de la jurisprudence, contraire à ce que me disent les services, euh vous n'avez pas de poste au CCS. Non. Donc six postes pour la liste vence, évidemment. Non, c'est réglementaire mais pas règlement intérieur. Euh voilà, donc euh six postes pour la liste Vance évidemment, un poste pour la liste l'avenir en confiance, un poste pour la liste objectif et c'est tout. Je vous rappelle que vous siégez à la commission des affaires sociales, c'est ce que vous avez souhaité parce que le CCAS

c'est un organisme extérieur, ça n'est pas une commission Et donc la règle n'est pas la même. Après honnêtement, si vous voulez venir au CCS, je peux vous inviter à venir au CCS. Je suis présidente de droit mais la règle c'est la suivante. Alors est-ce que voilà euh bon allez on vous on vous empêchera pas d'entrer au CCS. Par contre vous n'aurez pas le droit de vote si vous êtes invité. D'accord. Voilà. Donc pour le CCAS, Nous avons les membres et nous avons ils sont où les conseillers municipaux, monsieur Euh allez-y. Alors, nous allons voter à

bulletin secret et je pense qu'on vous a distribué à la fois les bulletins de vote. Voilà. Donc je vous donne lecture des Membres qui ont été proposés, hein. Euh ce sont des listes, hein, voilà, ce sont des membres par liste. Je vous donne lecture des membres qui ont été proposés. Donc concernant la liste Vance évidemment les candidats sont les suivants. Madame Bianco Spinot, madame Campello, monsieur Croly Labourdette, monsieur Rontan, monsieur Déchaum, monsieur le Duc et deux membres Supplémentaires qui ne sont pas des membres suppléants mais qui sont des membres supplémentaires. C'est-à-dire que pour le cas

où il y ait des élus qui en cours de mandat, démissionnent et cetera, il y a des membres qui montent. Madame Double et madame Dussau Boucherie pour la liste l'avenir en confiance madame Chanus membre supplémentaire madame Morel pour le Objectif Vance madame Nathalie Russell avec le membre supplémentaire monsieur Miran Je me tourne vers les services. signifie que si madame Russell ne peut pas venir, monsieur Mirant ne peut pas y aller. D'accord. Donc il y a vraiment des règles très spécifiques à ce conseil euh du CCAS. Donc là, vous avez des bulletins de vote. Voilà. Donc,

on n'inscrit pas les noms, On est d'accord, hein ? On garde les listes qui ont été proposées. Vous avez des bulletins de vote et vous pouvez voter. Et pour faciliter le dépouillement Ah oui, il faut désigner deux assesseurs. Alors, on va désigner monsieur le Duc et puis peut-être monsieur Pigurier, vous voulez être assesseur comme l'autre jour. Très bien. Ça vous permet de vous dégourdir les Jambes. Et donc vous avez plusieurs bulletins de vote. Vous avez les bulletins des gens qui se sont proposés, des listes qui ont proposé des candidats. Vous pouvez mettre évidemment les trois

bulletins ou vous pouvez mettre aussi un bulletin blanc si vous ne souhaitez pas voter. Voilà. Et nous avons décidé de ne pas mettre d'enveloppe pour faciliter le dépouillement. Non non, on peut non mais on met tout le but. Donc si vous voulez voter, je donne une précision. Si vous voulez voter pour l'ensemble des listes qui ont proposé des candidats, vous mettez les trois bulletins si vous voulez. Bon très bien. Bon, c'est pas très Moi, je vois pas pourquoi on peut pas voter pour pour une liste, mais bon. Bon, alors Donc le bulletin avance évidemment voilà,

mais c'est un c'est un vote qui est c'est un vote qui est étonnant parce qu'on pourrait vouloir voter aussi pour les représentants qui ont été choisis par les autres listes. Voilà. Bon, très bien. Alors, on va faire comme vous nous dites. OK. Donc, voilà, vous votez pour le bulletin que vous préférez. [rires] Plus simple. Alors, il faut que je vous donne la parole. Clara, allez-y. Anne Saton. Merci Alexandre Pastorellie, Isabelle d'Acremont, Nicolas Corniglion, Sylvie Campello. Oui. Romain Boiseauert. Éverine Biancospino, Didier Bonet, Laurélie de la salle. En attendant si les assesseurs veulent venir à la Damien

Bonhomme. Ouais. Caroline Boissau, Michel Rontani Adelaide Gler Thi Campello Colette Rondo Henri chebaum Gladis double Dominique Crony Croly la Bendette Michel Palacio, Sébastien Leduc Jacques Chave Paradouso, Thbo Marguerite Marie Laur Morel Cosma Puglèz Magalie Chanus Patrice Miran. Ah, les procurations il y a celle de Jeun Viè c'est Pasteurier. Ouais. Celle de Aide Cosmapulz et celle de Annique Magalus. Patrice Miran. Nathalie Russell, Simon Péurier et Jean-Louis Fiori. Qu'est-ce qu'il a fait ? Il a pas pris par au VO. [raclement de gorge] Très bien. Alors, madame la secrétaire de séance, Si vous voulez bien vous rapprocher, on

peut procéder au dépouillement des bulletins de vote. Voilà. Oui, [grognement] liste groupe V évidemment liste groupe Vance évidemment Vance évidemment Vance évidemment Vance évidemment Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. L'avenir en confiance. Vance évidemment. Vance évidemment. Avance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment. Vance évidemment l'avenir en confiance, l'avenir en confiance vence évidemment l'avenir en confiance. Vance évidemment L'avenir en confiance objectif. Objectivance. Objectivance. 24 On 5 Non, alors Allez, vous êtes résultat. OK, il y a 32 votants, 24 pour la liste

Vance évidemment, Euh 5 pour la liste l'avenir en confiance et 3 pour objectif Vance. Alors monsieur, je rappelle monsieur Fiori n'a pas pris par au vote. Voilà ça. Donc il n'y a que 32 votants et il y a 24 votes pour la liste vence évidemment, 5 votes pour la liste l'avenir en confiance et trois votes pour la liste objectivance. Donc je reconnais que sur vos visages qu'il y a peut-être une erreur mais dans vos dans vos bulletins De vote mais je vous rassure ça ne change rien au calcul proportionnel et donc pardon alors attendez attendez

c'est pas la peine qu'on parle tous en même temps. Je vous donne la parole madame Morel. Non, allez-y. Ah, pardon. Voilà. Non, c'est parce que nous avions quand même des procurations et on les voit passer quoi. Voilà. Tout simplement, j'ai pas du tout compris votre remarque. La remarque était si vous voulez que logiquement on devrait avoir six voilà votant pour le et il y en a que 5. Donc il y a là deux assesseurs plus une personne en contrôle. Donc il y a pas de souci. De toute façon, c'est très simple. Le bulletin de vote

qui est le vôtre, vous devez le et qui manque dans les votes là, vous devriez le retrouver dans vos papiers. Je pense simplement qu'il y a eu une erreur d'un bulletin de vote, mais je là où je dis, je vous rassure, c'est que ça ne change rien à la proportionnelle et que donc vous avez un siège et de la même manière que la liste objectivance a un siège. Voilà. Mais non, c'est juste pour moi. Bon, écoutez, c'est pas grave. Très bien. Donc je vous remercie pour ce point. Euh Chacun va signer le procès verbal. H

d'accord. Oui, c'est une erreur matérielle. ça peut arriver. Je reconnais que le mode de scrutin est quand même assez étonnant parce que comme on ne peut pas voter pour une liste de noms globales, voilà, c'est un peu étrange mais bon voilà, vous vous êtes trompé mais c'est pas très grave, ça ne change pas la proportionnelle. OK. Alors maintenant pour toutes les délibérations suivantes qui concernent les désidiations au sein des organismes, il vous est proposé à nouveau pour l'ensemble des délibérations qui suivent sur les désignations. Est-ce que vous êtes d'accord pour voter à main levée ?

puisque là, contrairement au CCS, on n' pas l'obligation, si vous en êtes tous d'accord à l'unanimité, on peut voter à Main levée. Est-ce que ça vous va ? Merci pour sinon on passait la soirée ensemble. Voilà donc le point numéro 6, qu'est-ce qu'il dit monsieur Fiori ? Bon, tu veux que je le fasse lever la main pour Bon, d'accord. faire alors désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au conseil d'administration de la caisse des écoles. Voilà, il y a trois postes pour la liste Vance évidemment, un poste pour la liste l'avenir en confiance, pas de

poste pour la liste objectif vence et pas de poste pour la liste vence en commun. À la Caisse des écoles, il vous est proposé de désigner concernant la liste B évidemment Sylvie Campello, Thierry Campello et Michel Palacio. Pour la liste l'avenir en confiance, madame Marie Laore Morel. Est-ce qu'il y a des oppositions ? Non. Des abstentions ? Non. Est-ce que vous votez pour monsieur ? Vous vous plaignez de pas lever la main. [rires] Bon, pas d'opposition, pas d'abstention. Merci pour l'unanimité. Le point suivant est la désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du

conseil d'administration de la Régie Culturelle. Donc les représentants élus au sein du conseil d'administration de la régie culturelle compte tenu du nombre de postes à pouvoir qui est de 7, il y a cinq postes pour la liste vence évidemment, un poste pour la liste l'avenir en confiance, un poste pour la liste objectif Vance et pas de poste pour la liste V en commun. Là, on n'est plus dans des commissions permanentes, hein, on est à la régie. Voilà. Donc, est-ce que il y a des oppositions ? Pardon, je vous ai pas donné la liste. Donc madame

Satonet, madame Boissau en suppléant, monsieur Didier Bonet, monsieur Crolis Labourdette en suppléant, monsieur Corniglion et Madame Los en suppléant, monsieur Boise Aubert et Gladis Double en suppléante, monsieur Chave et madame Dusoboucherie en suppléant pour la liste l'avenir en confiance. Euh oui non non je je cherchais parce Que j'avais l'impression que c'était deux madame Magalichadnus suppléant monsieur Béocine. Non non ça y est je monsieur Béocine et pour la liste objectivement monsieur Pégurier suppléant monsieur Miran est-ce qu'il y a des oppositions ? Est-ce qu'il y a des abstentions ? Je vous remercie et je redis à monsieur

Fori, il veut venir prendre part à nos travaux, il sera le bienvenu. Ensuite, désignation des représentants De la commune au sein du conseil d'administration de la SEM de Vance. Alors la semence compte tenu du nombre de postes à pourvoir qui est de 5, le résultat du calcul à la représentation proportionnelle au plus fort reste sera le suivant : quatre postes pour la liste vence évidemment, un poste pour la liste l'avenir en confiance et pas de poste pour la liste objectivance, pas de poste pour la liste l'avenir en commun. Je vous propose de désigner concernant La

majorité monsieur Alexandre Pastorelli, monsieur Dominique Reli Bourdette, madame Colette Rondau et monsieur Michel Rontani. Pour la liste L'avenir en confiance, il nous a été proposé monsieur Bellossine qui est contre cette proposition qui s'abstient. Je vous remercie. Ensuite, la désignation euh Oui, il convient aussi de désigner un Conseiller municipal représentant la commune pour siéger au sein de l'assemblée générale des actionnaires. Jour pour la SM. Je vous propose également de désigner monsieur Alexandre Pastorelli, premier adjoint et en charge des finances pour siéger au sein de cette assemblée générale. Est-ce qu'il y a des oppositions, des abstentions ?

Non, je vous remercie. Monsieur Pasteurelli représentera la commune. Euh Ensuite, désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission d'appel d'offre et de la commission MAPA des marchés publics. Vous l'avez marqué où ? Ah oui, pardon. Vous allez un peu vite sur la SEM. Après avoir désigné les candidats à la SEM, représentants à la SEM, il convient maintenant de désigner l'administrateur qui posera sa candidature pour représenter la commune à la fonction de président du conseil D'administration de la SEM. Voilà. Donc je vous propose d'autoriser monsieur Alexandre Pastorelli à poser sa candidature. Bien

entendu, il s'agit pas de voter pour sa candidature mais à poser sa candidature. Qui est contre la candidature de enfin le fait que monsieur Pastorelli pose sa candidature comme président de la SEM ? Qui s'abstient ? Personne. Je vous remercie. Et donc monsieur Pasteurellie. Oui. Ah non. Vu l'importance de la SEM, je suis surpris que vous soyez pas dans les membres. Est-ce que vous êtes membre d'office ? Oui. D'a parfait. Non. Alors, je suis pas membre d'office. Par contre, mon premier adjoint et qui est également adjoint aux finances sera dans la SEM. Oui. Non mais

ça, j'ai toute confiance en monsieur Pasteurellie, c'est pas le problème. Mais c'est vrai que symboliquement, c'est tellement important qu'il m'aurait semblé important que vous y soyez. Ça pas toujours été le cas. Non, le maire est pas président de droit. Justement, je fais la même erreur que toi. Je voilà. la c'est parce que c'est une société, ça n'est pas une commission. Donc on n'est pas président de droit. C'est un peu la différence. C'est pour ça que j'avais répondu rapidement mais en fait non parce que mais d'ailleurs il y a assez peu de maires euh par le

passé qui étaient euh président enfin Oui, il y a eu monsieur la Bordette, il y a eu monsieur le Bigre, il y a eu monsieur Scalzo. Oui, ça a jamais été le maire. Ouais. Non non, c'était jamais le maire. Bon euh enfin c'est quand même mon premier adjoint donc euh je pense que j'aurai Les informations et peut-être même un peu d'influence sur mon premier adjoint. Enfin, je l'espère bien. Je vous remercie en tout cas d'accepter qu'il propose sa candidature. C'est bien sûr le conseil d'administration qui désignera qui votera. Ensuite, désignation des conseillers municipaux appelés à

siéger au sein de la commission d'appel d'offre et de la commission MAPA, c'est-à-dire Des marchés publics. Alors, il y a quatre postes pour la liste Vance évidemment, un poste pour la liste l'avenir en confiance, pas de poste pour la liste objectivance et pas de poste pour la liste Vance en commun. Je vous propose de désigner concernant la liste vence évidemment madame d'Acremont avec suppléant monsieur Rontani, monsieur Corniglion suppléant monsieur Campello, Laurélie de la salle suppléant Sébastien Leeduc, Gladis Double suppléant d'oussu et pour la liste l'avenir en confiance monsieur Thbao Marguerite suppléant monsieur Bellosine. C'est bien

ça question ? Non. Bon, est-ce qu'il y a des oppositions ? Non. des abstentions non plus. Je vous remercie. Ensuite, la désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux. Euh la représentation est toujours Quatre postes pour la liste vence évidemment un poste pour la liste l'avenir en confiance. Je vous propose dans cette commission des services publics locaux Nicolas Corniguillon, Sylvie Campello, Didier Bonet, Michel Palacio. Candidat de la liste la mis en confiance, Tibo Marguerite et il y a sauf erreur de ma part de suppléant dans cette

commission. C'est bien ça. Merci. [raclement de gorge] Qui est contre ? Qui s'abstient ? Je vous Remercie. Désignation des représentants de la commune appelé à siéger au sein du SIVOM du pays de Vance. Alors, je vous propose de désigner. Donc là, il y a pas de possibilité pour l'opposition. Je vous propose de désigner en qualité de représentant de la liste V évidemment moi-même avec pour suppléant Michel Rontani et Romain Boiseauert avec pour suppléante Laurélie de la Salle. Oui, monsieur Mirant, vous l'avez déjà monsieur c'est oui, c'est monsieur Purier mais on parle pour le même groupe

donc il y a pas de problème. Le levum du pays Vançois est très utile donc donc soit mais il me semblait qu'avec la loi sur l'intercommunalité, on devait avoir qu'un seul EPCI. Donc moi je suis pour le SIVOM. Je pense qu'il vient démontrer que les frontières De la de la CANCA de la métropole n'étaient pas les frontières adéquates. Donc vous allez croire que c'est une obsession puisque je reviens toujours là-dessus. Mais voilà, c'était juste une remarque et je voulais savoir où on en était avec la colle sur loup parce qu'il me semble qu'ils avaient quitté

ce sivum. Donc est-ce qu'ils nous rejoignent à nouveau ? Merci pour votre remarque. Nous avons combattu ensemble il fut un temps, L'intercommunalité forcée dans laquelle Vent est entré. D'ailleurs, je crois qu'on était quasiment tous autour de la table ici aujourd'hui à s'être bêtu contre cette proposition quasiment. Je voudrais simplement préciser que la loi sur l'intercommunalité est venue créer des établissements publics de coopération intercommunale et supprimer un grand nombre de syndicats intercommunaux que ce soit des six vues Syndicat intercommunal à vocation unique ou des six voms syndicat intercommunal à vocation multiple qui existait lorsque ces six

voms par exemple avaient pour vocation puisque c'est à vocation unique ou à vocation multiple notamment l'assainissement, l'eau ou les ordures ménagères. À ce moment-là, le préfet par décision les avait supprimé parce qu'effectivement ça venait, c'était un syndicat intercommunal qui avait pour objet un objet qui était de rénavant Traité par l'établissement public de coopération intercommunale. En revanche, les seuls six hommes et si vu aussi syndicat avocation unique par exemple à l'époque on avait un si vu pour le lycée. Quand on a créé le lycée, on a fait un syndicat à vocation unique pour acheter le terrain

et qu'on avait mis à disposition de la région et cetera. Il a disparu puisque maintenant il y a plus vieux d'avoir un si vu pour le terrain puisque le lycée est construit. Mais à L'époque on avait fait lorsque le les six vomes ou les six vu avaient une vocation par exemple le cimetière qui n'est pas de compétence intercommunale, on autorise, la loi autorise et le préfet a maintenu les siv hommes qui ont une vocation qui va au-delà des compétences de l'intercommunalité. À partir de ce moment-là et fort heureusement, on peut se regrouper entre communes pour

avoir par exemple pays d'arrêt d'histoire ou d'autres sujets Comme ceux que nous avons dans le SIVOM ou les brigades vertes qui permettent le débroussaillement. Voilà, ce sont des compétences qui ne sont pas dans l'intercommunalité et qui donc peuvent être maintenues dans un sivum. C'est un peu des compétences d'exception, on va dire, au titre de la loi. Mais c'est très intéressant parce que et vous venez de le souligner, ça permet de transcender les limite administrative des EPCI, des des établissements de Coopération intercommunale. La preuve, Tourette Surloup et Saint-Janet et Vance se retrouvent dans la même dans

le même sivum pour une compétence qui finalement recrée un peu un pays v soi qui n'aurait à mon sens jamais dû être divisé. Voilà. Mais en tout cas, c'est le sens de ces six hommes et oui, la loi les autorise. C'est pour ça qu'il perdure quant à la colle sur loup. La colle sur loup, je crois de mémoire était sortie au cours du mandat de monsieur Dombreval, il me Semble. Pardon ? Non, c'est ça, je me trompe pas. La colle sur Loup avait demandé à sortir au cours du mandat de monsieur Nombreval, les services me

confirment. Donc voilà, de mémoire hein. Et donc aujourd'hui, bah ils ne sont pas dans le périmètre. On peut leur proposer d'y revenir. Euh, on a on a aucune raison qu'il n'y soit pas parce que notamment on gère le débroussaillement et un Certain nombre de sujets sur le massif de la cine. Et la sigine c'est quand même aussi bien sûr Saint-Paul, la colle, Tourette et Vance. Donc c'est dommage que la colle n'y soit pas. Maintenant, si le maire ne veut pas, les maires sont libres de rentrer ou de sortir dans un SIVUM. Voilà. Merci monsieur Pégurier.

Euh donc du coup, nous avons voté, il y avait pas d'opposition, pas d'abstention sur le sivum. Je crois qu'on avait voté, hein. Voilà, on l'a pas voté. Alors, y a-t-il des oppositions ou des abstentions ? Abstention. Abstention. Donc, il y a donc vous avez deux voix à chaque fois, c'est ça ? 6 et 1 7. Monsieur F, vous abstenez, je vois pas. Non. Donc, six abstentions. Merci. Voilà. Ensuite, désignation des représentants de la commune appelé à siéger au sein du comité syndical du syndicat mixte du parc naturel régional Des préalpes d'Azur. Il s'agit de désigner

un représentant de la liste Vance évidemment et un suppléant. Je propose je vous propose de désigner monsieur Michel Rontani, conseiller municipal en charge des espaces naturels euh et avec pour suppléante l'Aurélie de la salle en charge de l'environnement pour nous représenter au sein du syndicat mixte du parc naturel régional des préalpes d'Azure. Encore un exemple monsieur Furier dans lequel nous avons les syndicats qui transcendent les limites administratives. Merci. Oui oui, ça je suis d'accord avec celui-ci. celui-ci, j'ai du mal à voir le périmètre du PNR, pas périmètre géographique, mais le périmètre de leur délégation. Donc

euh est-ce que on pourrait avoir un rapport annuel pour euh pour moi, pour euh pour ma curiosité, pour que j'y comprenne un peu mieux sur le PNR ? C'est une excellente Remarque. Moi-même, il m'est arrivé d'y siéger au titre du département et d'être un peu parfois euh sur ma fin. Je vais dire les choses comme ça pour être tout à fait sur les missions, la réalité des missions. Alors le périmètre géographique, il est très étendu, hein. Mais effectivement, c'est un vrai sujet de savoir quel est le rôle exact du parc naturel régional. Juste un mot,

il y a Trois types de parcs naturel. Il y a les parcs naturels départementaux, les parcs naturels régionaux et les parcs naturels nationaux. Ils n'ont pas du tout les mêmes missions. Les parcs départementaux sont des parcs de loisirs. Euh les parcs euh régionaux a priori sont des parcs dont la dont la compétence et le développement économique local et rural en général. Et les parcs naturels nationaux comme le parc du Cantour sont des parcs avec protection assez stricte, Protection environnementale. Donc c'est pas du tout les mêmes objectifs. Le parc naturel régional devrait donc avoir une compétence

davantage sur le développement économique des secteurs ruraux qui sont au sein du parc. Je vous avoue qu'il faut beaucoup se bagarrer au sein du parc pour qu'on reste sur ces missions parce que les équipes du parc ont souvent tendance à considérer qu'elles sont là pour faire de la protection environnementale, ce qui N'est pas l'objet des parcs naturels régionaux. En tout cas, c'est pas l'objet premier. L'objet premier, c'est de développer l'économie locale et l'économie traditionnelle. Voilà, donc on sera très vigilant là-dessus. Je suis sûr que Michel Rontani vous fera un rapport annuel [rires] détaillé. Tu me

remercies. Voilà. Merci pour cette remarque qui permet aussi de d'éclairer un peu le débat parce que sinon on est que dans Les votes. Donc du coup qui vote ? On l'a fait. Non, on l'a pas. Qui vote contre ? Monsieur Rontani et madame Laurille de la salle suppléante. Qui s'abstient ? Et 6. Merci. Donc monsieur Rontanier et madame de la salle sont élus. Désignation des représentants de la commune appelé à siéger au sein de la commission locale de l'évaluation des charges transférées de la métropole Niscot d'Azur, la Clecte. Alors, concernant les conseillers municipaux appelés à

siéger, et bien il y a une personne et un suppléant pour la liste vence évidemment. Donc évidemment, je vous propose de siéger moi-même dans cette commission avec pouréant mon premier adjoint Alexandre Pastorelli. Qui s'oppose ? Qui s'abstient ? Merci. Désignation des membres appelés des Membres appelés à siéger au sein de la commission intercommunale pour l'accessibilité aux personnes handicapées de la métropole Niscot d'Azur. Alors, je vous propose de désigner concernant la liste Vance évidemment madame Isabelle d'Acremont et monsieur Henry Deschobaum comme suppléant. Il n'y a qu'un poste avec un poste de suppléant. Est-ce qu'il y a

des oppositions, des abstentions ? Merci. Je vous précise que la commission communale d'accessibilité sera désignée par un arrêté du maire. Une autre commission d'accessibil. Enfin, désignation. Enfin pas enfin, il y en a encore. Désignation des représentants de la commune appelé à siég au syndicat intercommunal des collectivités territoriales informatisé Des Alpes maritime, c'est-à-dire le SCTIAM. Alors, concernant les conseillers municipaux appelés à siéger, je vous propose de désigner pour la liste Vance évidemment et au moment de passer à la désignation, j'ai un petit doute parce que c'est un organisme qui dépend aussi du département. Donc, je vous

propose de désigner comme membre titulaire Alexandre Pastorellie. et comme membre suppléant Damien Bonhomme parce que comme le SCIA est en lien avec le département, j'ai un doute sur le fait que ce soit pertinent, que ce soit moi qui siège. Donc je change et je vous propose monsieur Pasteurelli et Damien Bonhomme et je ne prendrai pas part au vote par précaution. Est-ce qu'il y a des oppositions, des abstentions ? Je vous remercie. Ah pardon, excusez-moi, je suis allé trop vite. Je vous remercie. Alors maintenant, désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du conseil d'administration

du lycée Henri Matis. Je vous propose la candidature pour la la liste vence évidemment puisqu'il n'y en a qu'un de Sylvie Campello avec pour suppléante Clara Dusu. Connaît bien le lycée pour l'avoir quitté il y a pas longtemps. Est-ce qu'il y a des oppositions ? Les Abstentions. Abstentions, je vous remercie. La désignation des conseillers municipaux appelés à CG au sein du collège de la SNE. Je vous propose également Sylvie Campello et Clara Doussau. On change pas une équipe qui gagne. Y a-t-il des oppositions ? Des abstentions ? 6. Je vous remercie. Désignation des conseillers municipaux

appelés à siég au sein du conseil d'administration de la maison de Retraite publique euh dont je suis président de droit. Euh je vous propose de désigner madame Séverine Biancospinot adjointe aux affaires sociales et à la santé et le docteur Adelaide Gloser comme il y en a deux en fait c'est pas des suppléants, il y en a deux membres et il y a pas de suppléant là. Il a pas de suppliant. Y a-t-il des oppositions ? Y a-t-il des Abstentions ? Madame Morel, vous vous abstenez ? Oui. Alors, merci. Euh désignation de conseil d'un conseiller municipal

à place siégé au sein du conseil d'école. Je vous propose la candidature de madame Michel Palacio. Y a-t-il des oppositions ? Les abstentions 6. Je vous remercie. Je vous propose la désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au comité de jumelage. Trois postes pour La liste vence évidemment, un poste pour la liste l'avenir en confiance. Pas de poste pour la liste objectivance ni pour la liste vence en commun. Je vous propose concernant la liste vence évidemment monsieur Romain Boisaubert, madame Boissau, madame Gloser, monsieur Déchaum en précisant que madame Boissau parle anglais couramment et que madame

Gler parle allemand couramment, ce qui facilitera les échanges. Et je crois que Pour la liste l'avenir en confiance, c'est madame Grotte qui voulait être candidate. Est-ce qu'il y a des oppositions, des abstentions ? Non, je vous remercie. Désignation d'un conseiller municipal assiégé au sein de la commission du film Côte d'Azur. Je vous propose la candidature de Roman Boisert qui est en charge du tourisme et du rayonnement de la ville. Donc on espère que la commission du film Pensera avance. Boisert, est-ce qu'il y a des oppositions, des abstentions ? 6, je vous remercie. Désignation des conseillers

municipaux appelés à siéger au sein du comité du personnel communal sois. Trois postes pour la liste Vance évidemment, un poste pour la liste l'avenir en confiance. Pas de poste pour l'avenir objectif vence pardon et Vance en commun. Je vous propose de désigner Monsieur Corniglion, monsieur Bonhomme, monsieur Thierry Campello et pour la liste l'avenir en confiance, monsieur Thbo Marguerite. C'est ça. OK. Est-ce qu'il y a des oppositions, des abstentions ? Non, je considère que monsieur Miran a voté. Bon ben tant pis pour lui. Il a pas prépar au vote. Très bien. [rires] C'était stratégique non ?

Euh ensuite, désignation des adjoints au maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés. Madame le maire, je je vous propose monsieur Alexandre Pastorelli et Dominique Croly Labourdette seront désignés pour remplir cette fonction. Voilà, s'agissant des actes notariés, ils représenteront la commune et la commune, c'est le maire qui fait le notaire. C'est ça globalement, c'est l'idée. Dans les actes administratifs, Le maire fait le notaire et les conseillers désignés font le maire. Vous avez une question monsieur ? Non. Très bien. Est-ce qu'il y a des oppositions pour désigner monsieur Pastorellie et monsieur Croly

Labourdette pour remplir ses fonctions ? Pas d'opposition, pas d'abstention. Si. Abstention 6 du groupe l'avenir en confiance. Ensuite, fixation des indemnités de Fonction des élus. Je vous propose de voter, comme à chaque début de mandature, les indemnités des élus. En sachant que la population de référence au 1er janvier 2026 a évolué, elle est applicable à 20253 habitants. Je comprends pas toujours très bien d'ailleurs les calculs de l'État puisqu'on est en dessous de 20000 sur un certain seuil, au-dessus de 20000 sur un autre. Ça n'est pas très clair. Mais bon, de ce fait, le taux applicable

À l'indice brut terminal 127 a évolué de 65 % à 90 % pour le maire, de 27 % à 33 % pour les adjoints, ce qui entraîne mécaniquement une revalorisation des indemnités des élus. Je vous propose ainsi de fixer dans la limite bien sûr du montant maximal de l'enveloppe des indemnités de fonction correspondant à la strate de population entre 20000 et 49000 le habitant le montant des indemnités des fonctions des membres du conseil municipal au taux suivant le Maire 67 % de l'indice brut terminal actualisé de l'échelle indicière de la fonction publique. Accrochez-vous le vocabulaire

est quand même très particulier. Le premier adjoint un 28,5 ans de l'indice brut terminal actualisé de l'échelle indicière de la fonction publique. Les adjoints au maire 20 % de l'indice brut terminal actualisé de l' de l'échelle indicière de la fonction publique et les 12 conseillers municipaux titulaires d'une délégation De fonction à 7,5 % de l'indice brut terminal actualisé de l'échelle indicière de la fonction publique. Et enfin, les 11 conseillers municipaux sans délégation de fonction. 2 % de l'indice brut terminalisé de l'échelle indicière de la fonction publque en application de l'article 21 23 24-24-1 du code

général des collectivités. Voilà. Est-ce qu'il y a des questions ? Oui. Allez-y, je vous en prie. Madame le maire, madames et messieurs les adjoints, madames et messieurs les conseillers municipaux, je suis très honorée ce soir de prendre la parole pour la première fois et de porter la voix des V sois et l'intérêt général au sein de cette assemblée. Donc avant d'intervenir sur cette question de fixer les indemnités des élus, je me permets de rappeler les propos de Patrice Miran lors de votre Élection qui qui informé des finances de la ville avec une épargne nette de

600000 € et une ardoise de 27 millions d'euros à financer sur la totalité de la mandature et le choix d'augmenter le niveau des indemnités des élus en ce début de mandat m'interpelle m'interpelle à deux niveaux. Alors, je ne remets pas du tout en cause les indemnités, hein. Je sais que ça nécessite un investissement personnel, un temps un temps de donné. Donc là, c'est c'est pas c'est pas la question, mais ça m'interpelle à deux niveaux, notamment par rapport à la situation budgétaire de la commune et le message que vous adressez au vant soi. Donc, concernant la

hausse des indemnités, la mandature précédente a également augmenté les indemnités euh ce qui a fait euh ce qui a généré une augmentation de plus 118000 €. sur la mandature précédente et euh par un parallélisme des formes, Cette augmentation euh sur votre mandature s'élèverait à 221000 €. Donc ce projet d'alourdir de le budget de la commune m'interroge notamment par rapport aux finances et à l'épargne de la de la commune. Et enfin sur le deuxième point par rapport au message qu'on adresse au Bançois dans une période où l'austérité de rigueur, l'exemple doit être donné de la part

des élus. Et donc voilà, je je pense que C'est un petit peu tôt, je je connais pas encore tous les rouages, mais ça me paraît en tant que message s'augmenter déjà les indignités sans avoir vraiment montré un résultat, vous êtes mal perçu. Donc je vous proposerai de reporter ces augmentations ultérieurement. Voilà. Merci. Alors alors d'abord ce que je voulais vous dire d'abord je vous félicite de prendre la parole parce que c'est pas facile et surtout quand on prend la parole pour la Première fois dans un conseil municipal. La deuxième chose que je voulais vous dire

c'est que ces ces années minist de fonction doivent obligatoirement être votées dans les de mois qui suivent l'élection. Donc c'est voilà et c'est une réalité, il faut les voter. La troisième chose que je voulais vous dire c'est que nous n'avons pas changé le pourcentage d'indemnité du maire et des adjoints par rapport à Ce qu'il était auparavant. C'est simplement le fait que la commune soit passée dans une strate supérieure qui fait que l'indemnité globale est plus élevée et ça n'augmente pas du chiffre je ne sais pas d'où vous le tenez mais ça n'augmente pas du tout

dans ces proportions-là. ça augmente à l'année de 20000 € par an. L'ensemble des indemnités de l'ensemble des élus représente 20000 € par an. Donc effectivement, la population augmenté Effectivement la responsabilité des élus, les enjeux, moi je pense que il faut peut-être aussi un peu en finir avec cette idée que les élus ne devraient pas être indemnisés pour le travail qu'ils font. On je pense que la la je pense que c'est extrêmement important que les élus puissent avoir une indemnité d'élus et que en fonction du travail que ça représente, en fonction de l'engagement, en fonction des

responsabilités y compris pénales, En fonction du nombre d'heures, si je peux me permettre que ça représente, y compris les weekends, la nuit, parfois les astreints de nuit et cetera, ça ne me paraît pas choquant que les élus soient indemnisés. Pour autant, nous aurions pu prendre le maximum de l'enveloppe autorisée, ce qui n'est pas le cas. Nous avons gardé pour le maire 74 % comme c'était le cas d'ailleurs 74,44 c'était 74,62 Pour les adjoints 60,61 c'était 61,09 de l'enveloppe qui est décidée de manière nationale pour des communes de la strate. D'accord ? C'était la même chose

dans le mandat précédent. effectivement l'indemnité est plus importante puisque le l'enveloppe globale attribuée décidée au niveau national pour les communes de plus de 20000 habitants a augmenté et je pense que quelle que soit la majorité ça aurait été le cas. simplement, j'ai Souhaité par contre augmenter de manière un peu plus importante les l'indemnité du premier adjoint parce que je considère que il prend des responsabilités qui ne sont pas les mêmes que celles des autres adjoints, mais ça m'appartient, j'allais dire comme décision hein, ça me semblait significativement important et d'augmenter aussi l'indemnité des conseillers municipaux qui

ne sont pas délégués Parce que je voulais au moins et c'est un retour tour d'expérience que les conseillers municipaux qui n'ont pas de délégation et au moins une indemnité qui couvre à minima leur frais de déplacement ou de parking. Voilà, ce qui n'était pas le cas jusqu'à présent. Et donc les les conseillers effectivement vont avoir une indemnité qui est un peu plus élevée que ce qu'elle était avant. Voilà, donc c'est Notre choix, nous l'avons fait, nous l'assumons. Moi je pense que les élus doivent quand même être indemnisés pour le travail qu'ils font. Et je vous

confirme que la différence entre la mandature précédente et cette mandature représente 20000 € par an. Voilà. Donc on n'est pas dans les proportions que vous indiquez et on est euh on a d'autres sujets sur lesquels on en parlera dans d'autres conseils. On est effectivement on est en capacité de Faire également des économies et nous en reparlerons si vous le voulez bien dans un autre conseil. Voilà. Donc je soumets au vote pardon madame Morel faire une petite observation que c'est il est vrai que les élus peuvent également être indemnisés mais j'ai souvenir que vous avez quitté

la salle lorsque c'était madame Lelan qui était à votre place parce que vous acceptez pas qu'elle avait augmenté ses Indemnités et vous avez vous avez quitté à ça avec votre groupe, vous avez changé d'avis, c'est votre droit. Deuxièmement, euh étant donné tout de même que vous avez euh des indemnités en qualité de vice-présidente, des qualités d'ailleurs, je vous félicite pour présidence et bien entendu vice-présidente du département également. Vous aurez pu soit faire l'économie de vous de ne pas vous rénumérer pour votre tâche ou alors Aider peut-être certains conseillers municipaux parce que lorsque je vois la

liste d' je ne comprends pas vous avez donné des délégations la dernière fois à tous vos colistiers mais je ne vois pas la récompense enfin l'indemnité que vous aurez pu donner au reste au au reste. Donc si vous voulez vous êtes à partir du 13e conseiller municipal, vous aurez pu peut-être partager votre montant avec vos autres colistiers. Vous parlez du conseiller municipal numéro 13, c'est ça ? Pardon ? Vous parlez du conseiller municipal numéro 13 ? Mais c'est à partir si vous voulez du numéro 13 après donc le 14e, vous aurez pu peut-être donner ce

moment-là parce que vous avez donné également des délégations. Vous avez annoncé toutes des délégations à tous les tous vos conseillers. Donc peut-être que vous aurez pu également, Je crois que vous n'avez pas bien lu, le conseillers municipaux qui sont délégués ont une ont une indemnité de conseil municipal délégué et qui d'ailleurs a augmenté par rapport au mandat précédent. Écoutez, moi je sais pas mais je vois euh jusqu'au 12e 411, au 601 60 et les autres conseillers 82 21. Voilà, ce sont les conseillers municipaux d'opposition qui n'ont pas de délégation comme ça a toujours été. Non,

ça c'est je ne fais pas partie des Conseillers, je parle pas des conseillers municipaux de l'opposition. C'est cela que vous parlez. Ben non, mais non madame, je vous parle du 14e conseiller municipal. Donc vous avez Non, voilà. 10. Voilà, vous avez 12 conseillers municipaux avec des délégations délégataires. Non, vous avez mal lu le tableau madame Morel. La seule le seul conseiller municipal de la majorité qui ne bénéficie pas d'une indemnité de fonction, c'est madame c'est le docteur madame Adéï Glazer. D'accord. Elle bénéficie d'une indemnité de fonction comme un conseiller municipal parce que du fait de

sa nationalité, je ne peux pas lui donner une délégation de signature, c'est tout. Mais tous les conseillers municipaux, vous avez mal lu Le tableau, madame Morelle. D'accord. Oui, je je de le voir. J'ai j'ai Excusez-moi, j'ai pas entendu ce que vous dites. Oui, je l'avais pas ce tableau, madame. Donc dans dans mes documents. Très bien. Voilà, donc vous avez la réponse à votre question. Bon, par contre, vous m'avez pas donné la réponse à la première. Je je non, j'ai entendu votre propos. Vous considérez qu'effectivement le Maire pourrait ne pas prendre d'indemnité. Je ne partage pas

votre vision. Je considère que eu égard aux responsabilités qui sont celles du maire, à l'engagement que ça représente, il est logique que le maire perçoive une indemnité et je pense que euh objectivement euh c'est d'ailleurs il y a une réforme du statut de l'élu qui est en cours et référez-vous un petit peu à ce qui se passe et à ce qui se dit en France, il est logique [raclement de gorge] que eu égard aux responsabilités qui sont les nôtres et et à notre obligation de travailler régulièrement et efficacement, nous ayons une indemnité. En revanche, il

est important effectivement et ce sera le sujet de notre mandat de travailler sur la performance publique, c'est-à-dire d'être beaucoup plus dans l'action, beaucoup plus dans la recherche de solutions, d'économie et d'argent public Et d'investissement d'argent public dans les choses qui méritent que l'on soit sur lesquelles il mérite que on soit extrêmement attentif. Ça n'a rien à voir avec le fait de dire "Vous avez un mandat par ailleurs, vous devriez pas avoir d'indemnité." C'est votre Non, mais c'est votre position. Moi je l'entends hein mais voilà on l' tous en a quand même deux mandats supplémentaires. Vous

aurez pu faire et je vous précise aussi pour que vous le Sachiez vous le direz à monsieur Bellosine qui n'était pas là hier en conseil métropolitain euh que le conseil métropolitain le président Sioti a décidé lui de baisser les rémunérations des élus. Voilà c'est un choix qui appartient à chaque président de collectivité. Voilà, le choix en tout cas que l'on vous propose aujourd'hui, c'est le suivant. On reste sur le même taux par rapport à l'enveloppe globale qui nous Est éventuellement alloué. On décide de ne pas la prendre en totalité, de prendre 74,44 % pour le

maire, là où c'était 74,62 et ainsi de suite comme je l'ai expliqué tout à l'heure. Donc est-ce que sur ce sujet il y a des oppositions ? Ah pardon, il y a Jean-Louis qui voulait parler. Jean-Louis euh Fiori. Voilà. Oui. Euh oui, ça s'arrête à 23. J'ai moi sur la feuille. Oui, Ça s'arrête à 23, j'ai vu ça. Et après pour parler de vous dites à 74 % et donc depuis le dernier mandat le maire touchait 1000 € de moins que vous aujourd'hui. Oui, parce que l'emplo en restant pareil, ça fait ça monte comme ça.

Oui, parce que si vous voulez le seuil de rémunération des élus des communes de moins de 20000 habitants est un certain est un certain montant. Le seuil de Rémunération des communes au-delà de 20000 habitants est un certain montant. Les seuils de rémunération au-delà de la commune de 50000 habitants est un autre montant. L'enveloppe à louer n'est pas la même si on a une commune de moins de 20000 ou si on a une commune de plus de 20000. Alors ce que dit le maire est exact par contre il y a aucune obligation de de s'arrêter à

tel ou tel niveau de de proportion dans ce que c'est proposé. Non, la si le la grille que vous proposez, c'est un choix, c'est pas une obligation de la loi. C'est vous avez une enveloppe plus importante et dans cette enveloppe vous vous choisissez le taux qui est votre choix politique. Mais il faut pas dire que c'est une obligation liée au changement de strate. Ah mais j'ai pas dit j'ai c un choix madame Oui oui, c'est ce que je vous dis mais c'est un choix que vous faites. C'est pas c'est pas parce qu'on change De strade

que mécaniquement nos indemnités augmentent. Alors, je je suis comment dire euh je comprends d'autant mieux ça que moi je suis assez d'accord avec ce que vous dites sur la rémunération des élus et les résultats qui sont qui et les résultats et les risques qui sont liés à leur fonction. Par contre, je pense que là, il y a quand même un problème de méthode parce que euh moi honnêtement, je pense que la situation de la commune aujourd'hui Nécessite effectivement de faire beaucoup d'économie. Ça veut pas dire que je suis pour que les élus renoncent à leur

inemnité, que il y ait pas de rémunération de votre travail et cetera. Mais par contre, je pense que si on veut montrer que tout le monde fait un effort pour aller dans le sens de la rigueur et dans le sens de la de la bonne gestion des comptes, c'est pas un bon signal qu'on envoie avant même qu'on ait pu discuter ne serait-ce que budget Supplémentaire ou euh un quelconque acte budgétaire posé par la commune. Donc je pense ça vient un peu tôt. Vous avez 3 mois pour fixer ces cette indemnité. 3, regardez hein, donc 3

mois et je pense qu' il y a aucune obligation urgente de modifier le les indemnité tout de suite avant d'avoir démontré quoi que ce soit sur le plan budgétaire. Et concernant les chiffres, non, je confirme ce que dit Nathalie, hein, c'est pas seulement 20000 € sur le mandat, c'est beaucoup Plus que ça. Donc, c'est une charge c'est une charge budgétaire non négligeable. Mais je vous dis une fois de plus, je veux pas poser le problème sur ce niveau. Moi ça me gêne pas que on rémunère bien les gens qui font beaucoup de travail, qui prennent

des responsabilités des risques. Ça, on est d'accord là-dessus. Mais je pense que la méthode c'est pas la bonne. Je pense qu'il faut montrer que vous vous l'z dans cette direction De la performance publique. On verra ce que vous faites au premier budget euh supplémentaire qui sera la marque effectivement ou pas des efforts qu'on fait dans cette direction. Et à ce moment-là, effectivement euh on met tout sur la table et les amnités y compris. Mais je pense qu'en terme de méthode, ça vient un peu tôt. Et bien, monsieur euh Miran, moi j'entends ce que vous dites

et je le respecte, mais je pense que tout le Monde peut avoir un avis et vous me permettrez en tant que maire de la commune d'avoir un avis là-dessus. Je considère que il est normal que les élus soient rémunérés. Je considère même que la rémunération qui était celle de l'équipe précédente n'était pas à la hauteur des enjeux d'une ville de 20000 habitants. Comme je vous l'ai dit, la strate vient de changer pour des raisons qu'on ne comprend pas très bien parce que s'agissant des élections municipales Et notamment de la représentation au sein de la métropole

ou du nombre d'adjoints, on été considérés comme en dessous de 20000 alors qu'aujourd'hui considérant les les indemnités des élus, on est consid on est on est estimé comme au-dessus de 20000. Donc c'est un petit peu un petit peu étrange. Bon donc euh donc attendez, je je OK. Néanmoins, nous faisons avec les chiffres que nous donne l'INC et que nous donne l'État et voilà sur les la Situation financière de la ville, vous imaginez bien que l'on est en train de travailler dessus. Il y a énormément aussi de sujets qui sont sur la table qui étaient des

engagements opérés par l'ancien maire qui aujourd'hui vont revenir, je l'espère, un petit peu en arrière comme on a parlé tout à l'heure de la piscine. Mais il y a aussi des choses que l'on a que l'on découvre, que l'on que l'on que l'on rencontre au fur et à mesure des Journées de travail, des journées de travail qui sont, croyez-moi, extrêmement remplies, que ce soit pour le maire ou pour l'ensemble des adjoints. Et moi, je considère normal que les adjoints aient une indemnité qui est à la hauteur de leur engagement. Ça n'est pas extravagant d'avoir les

indemnités qui représentent 74 % de ce qui est autorisé par les textes. Voilà. Donc, je pense que nous avons bien débattu de ce point. On n'est pas D'accord mais voilà, on peut le dire. Nous avons en tout cas à décider par délibération. Donc je vous propose de voter pour ce tableau des indemnités et euh qui s'oppose ? Et bien qui s'abstient ? Alors, excusez-moi, recommencer. Qui s'oppose ? Voilà. Qui s'abstient ? Al je vous remercie. Le point suivant concerne alors attendez Ah oui alors fait cette cette délibération dans un second temps. vous êtes invité à

vous prononcer sur les majorations qui comportent finalement la la l'indemnité dont nous avons parlé représenté par les majoration également qui sont celles de 15 % au titre de la commune siège du bureau centralisateur du canton je découvre avec vous et 25 % au titre de La commune classée en station touristique ce qui fait effectivement la différence sur le seuil des indemnités. Donc, [grognement] est-ce qu'il y a des oppositions ? Est-ce qu'il y a des abstentions ? 4 trois abstentions. Je vous remercie. Cinq abstentions. Alors, délibération modificative. Je vais donner la parole à Alexandre Pastorelli, adjoint

aux finances sur la décision modificative numéro 1 du budget 2026 de la commune délibération numéro 25. Voilà. Voilà. Bonsoir. Donc décision modificative numéro 1 au budget 2026 de la commune. Comme vous le savez probablement, il y avait eu un budget primitif qui a été voté le 27 janvier 2026. Nous aurons ensuite, comme le disait Patrice Mirant un peu plus un peu plus tôt, un budget supplémentaire qui sera voté à l'automne et en attendant Toute modification passe par des des budgets modificatifs. Donc là, c'est le premier qui ne change absolument rien d'un point de vue euh

monétaire, d'un point de vue transfert d'argent, c'est purement comptable. Il y a si vous passez sur le tableau à la seconde page, voilà, qui est qui est projeté ici, il y a une régularisation de cinq éléments. Donc c'est pour ça que vous avez cinq éléments dans la partie dépenses qui sont annulés dans la partie recette qui Permet de faire des virements entre la section fonctionnement et la section investissement. Euh c'est un peu technique, c'est le comptable qui demande cela. C'est pour euh légaliser un certain nombre de enfin pas légaliser mais régulariser un certain nombre de

choses, notamment quand des études ont été demandé avant des travaux. Elles étaient initialement en investissement. Une fois que les travaux sont réalisés, on les annule en Fonctionnement. Est-ce qu'il y a des questions par rapport à ce cette délimération ? Euh, qu'est-ce que je dois lire ? Je passe au vote. Ouais. Euh est-ce qu'il y a des abstentions ? Il y a des votes contre 10. Merci. Je continue sur la suivante hors du jour numéro 26, la constitution de groupement De commande en matière d'acquisition de fourniture et services entre la commune de Vance, la Caisse des

écoles de Vance, la régie culturelle de Vance, le CCAS de Vance et le SIVUM du pays de Vance. Donc c'est quelque chose qui existait déjà dans la précédente mandature, qui a été dissous avec les élections et que l'on recrée. Précédemment, vous avez vu, on a créé pour les établissements publics, on a créé les commissions et la constitution de chacun de ces Établissements publics. Afin de simplifier le fonctionnement et de mutualiser les commandes, il est proposé de mutualiser l'ensemble des commandes au sein de ce groupement. Donc vous avez la liste des certaines de certaines choses qu'on

peut faire ensemble au niveau des commandes. Par exemple les fournitures d'entretien, les carburants, un certain nombre de service. Euh mais la liste n'est pas exhaustive. Est-ce qu'il y a des questions par Rapport à cette délibération ? Non. Donc en conséquence, je vous propose d'approuver la constitution du groupement de commande pour l'acquisition de fourniture et de services entre la ville de Vance, la Caisse des écoles, la régie culturelle, le CCS, le SIVOM selon les termes définis dans la convention un annexe et d'autoriser madame le maire ou son représentant à signer la convention afférente de dire que

chaque membre du Gouvernement du groupement devra délibérer en la matière de dire que les crédits seront inscrits au budget primitif de la commune pour chaque exercice concerné. Est-ce qu'il y a des oppositions ? Abstention à l'unanimité. Merci. Merci monsieur le premier adjoint. Je passe la parole à Nicolas Corniglion pour la délibération numéro 27 qui concerne le sport. Bonsoir à tous. C'est bon. Oui. Bonsoir à toutes et à tous. Donc on va la comment on va dire aborder la délibération qui concerne la mise en place d'une tarification progressive pour les stages sportifs municipaux été 2026. Donc

ces stages consistent à à compléter l'offre du centre de loisirs sur 3 semaines. On pourra accueillir 24 enfants sur une trange de 8 à 11 ans. D'accord. Et donc ces stages ont Vocation à faire découvrir à une partie de notre jeunesse vooise trois types de de thématique sur les thématiques sensation nature et découverte et expédition grand bleu. Donc pour se faire nous allons afin de garantir l'accessibilité de cette nouvelle offre, il est nécessaire de définir une tarification adaptée aux capacités financières des familles. Donc les tarifs s'établiront comme suit. Donc pour le stage multisport sur une

Journée de 11h, un tarif minimum de 6,30 € par jour et un tarif maximum de 22 de 22 oui 22 22,40 € par jour. Je ne sais pas si vous avez des questions concernant cette résolution là. Alors je demander la parole. Attendez. Il y a deux demandes de parole. Allez-y. Oui, bonjour Pulas Cosma. Je voudrais savoir si le CCAS maintiendrait pour les familles qui n'auraient pas les moyens de payer même les plus défavorisés pour Que leurs enfants puissent continuer à faire des activités sportives. Il y avait un budget qui avait été établi avec le CCAS

pour les familles où les enfants n'avaient pas de moyens pour s'inscrire pour faire du sport. Donc voilà, si c'est maintenu ou pas maintenu. Euh là, il s'agit d'une offre nouvelle, donc avec des tarifs évidemment qui qui n'existaient pas, mais euh votre marque est intéressante Et je pense que bon, évidemment, elle sera décidée par le CCS parce que vous avez compris que c'est un organisme indépendant avec un conseil d'administration, mais je le note et je souhaite que le CCS effectivement euh redélibère dans ce sens parce que c'est effectivement très important que les familles qui n'ont pas

les moyens de pouvoir faire pratiquer du sport à leurs enfants euh puissent puisse être accompagné pas forcément Forcément sur la totalité du coût. Je ne sais pas comment ça va se répartir et c'est pas à moi d'en juger mais c'est au conseil d'administration du CCS. Mais je pense que c'est très important ce que vous dites et qu'effectivement il faudra qu'on l'it en tête parce que le CCS n'avait pas en tête cette nouvelle offre. Voilà donc on le note demande de service de le noter pour que l'on puisse et à la jointe aussi surtout excusez-moi c'est

que tout enfant puisse continuer à Faire du sport et c'est la priorité pour un enfant quoi. Bien sûr. Non non mais c'est très important. Euh merci pour votre remarque monsieur. Je sais pas parce que ça s'affiche moi ça s'affiche Miran Pégurier Rousel. Alors je sais pas qui demande la parole en fait. [rires] C'est Patrice Miran. Monsieur Mirant allez-y Une idée. C'est c'est quoi les ressources là ? Parce que QF KAF multiplié ça correspond à quel niveau de ressources à peu près pour les tarifs qui sont affichés là ? Oui, j'ai compris. Mais ça représente quoi

à peu près ? Mais pour une famille de deux enfants par exemple, ben une famille c'est toujours le même calcul monsieur Miran. Quand vous avez par Exemple la CAF qui rembourse l'assistante maternelle, c'est aussi en fonction de la famille du quotient familial. Il y a beaucoup de choses qui sont calculées comme ça. Bon, une famille de deux enfants qui est à euh un SMIG et demi. Voilà. Est-ce qu'il a Est-ce que ça ça donne ? Alors, je propose qu'on vous réponde qu'on vous réponde en dehors de cette séance puisque je pense pas que Quiconque et

la réponse à votre question précise du un SMGni avait deux enfants mais c'est une bonne question. Ben oui, parce que là c'est c'est un peu obsc quand même. Bon, enfin bref, mais le caution enfin c'est toujours le même calcul avec le quotient familial quel que soit le sujet hein. La cantine c'est compris. J'ai compris mais si on voulait avoir une idée de du public auquel ça S'adresse, ça aurait été bien devoir ce type d'info. Mais enfin, c'est pas grave. On vous répondra quand même parce que c'est intéressant effectivement de le savoir. Merci. Donc sur cette

résolution, qui s'abstient et qui est contre ? Merci. La délibération suivante concerne le commerce. Euh et monsieur Boiseauert a la parole pour l'exonération des droits de place. Pardon, je t'ai pas donné la parole. Il faut que tu l' Ah bon ? D'accord. Non, vas-y, commence. Voilà, c'est bon. Bonsoir. Comme vous le savez, plusieurs commerçants situés Place Suran ont été impactés dans leurs activités depuis de nombreux mois, notamment en Raison des fouill archéologiques et des travaux des des Halles. Une première délibération adoptée en février 2025 avait permis de les exonérer de droits de place sur cette

même année. Conténu de la situation actuelle, il est proposé de prolonger cette exonération sur l'année 2026. Cette mesure concerne six commerçants, la taverne Saint-Véran, la créperie bretonne, la table de Domi, pasta vino, taline et la brûlerie. Qui s'abstient ? Qui est contre ? Merci. Vous remercie. Merci monsieur Boisubert. Ensuite, toujours en commission d'indemnisation euh versement au profit de certains commerçants impactés par les travaux des halles municipales par délibération du 12 juin 2025. Dans l'équipe précédente, le conseil municipal a approuvé l'instauration du principe d'indemnisation dans le cadre de travaux de création des nouvelles halles municipales et

la création d'une Commission d'indemnisation amiable pour accompagner au mieux les commerces. Cette commission s'est tenue en février 2026 afin de statuer sur deux dossiers qui ont été déposés seulement la SAR Audry Sébastien table de domi et la SAR Taverne Saint-Véran la présidence de monsieur Bertrand Paris ancien magistrat du tribunal administratif de Nice. La commission a émis un avis favorable à l'indemnisation de la SAR Audreé Sébastien en table de domis et le versement d'un montant de 15000 € ainsi que pour la SARL Taverne Saint-Vérand et le versement d'une indemnité d'un montant de 11741 €. Il vous

a donc proposé d'approuver ces indemnisations et la signature des protocoles transactionnels qui évidemment vont avec. Est-ce que vous avez des questions sur Ces sur ces propositions d'indemnisation ? Non, des observations. Non, il y a pas d'opposition, pas d'abstention. Je vous remercie. Ensuite, le point suivant euh c'est à nouveau monsieur Boisertation de la tarification pour une manifestation. Allez-y, monsieur. Oui. Alors, dans le cadre des animations estivales 2026, il est proposé de mettre En place une billetterie pour les soirées étoile grandeur nature organisé entre juin et septembre. La tarification proposée est la suivante : 12,50 € pour

les adultes, 10 € pour les enfants de 7 à 12 ans et la gratuité pour les moins de 7 ans accompagné. Une billetterie en ligne sera mise en place via un prestataire afin de faciliter l'accès aux événements et d'en renforcer la promotion. Euh par ailleurs également, il est proposé de Rectifier une erreur de tarification adoptée lors du conseil municipal du 27 janvier dernier concernant les prestations réception entreprise dans le cadre des nuits du sud 2026 afin d'appliquer des tarifs cohérents et dégressifs. Qui s'abstient ? Est-ce qu'il y a des questions ? Merci. J'avais coutume d'échanger

avec monsieur Bossine dans le précédent mandat sur les Nuits du sud. Donc ben, je vais peut-être le faire avec vous maintenant. Le moins qu'on puisse dire, c'est que la terrasse des Nuits du Sud ne fait pas l'unanimité. Euh toutefois, cette terrasse est rentable, donc soit je pense qu'il est intéressant de la maintenir. Euh mais pour revenir, elle ne fait pas l'unanimité. Et j'ai remarqué, puisque je suis présent à toutes les soirées des nuits du sud et cela depuis le début, Euh on peut remarquer que le remplissage n'est pas optimum sur cette terrasse. Elle est elle

est parfois vide et donc c'est véritablement dommage parce que bah parce qu'on perd de l'argent et que et que ça déplaît au vant soi et que ça cache la vue à certains. Donc j'avais demandé à monsieur Béocine si on pouvait faire une communication adaptée sur cette terrasse, c'est dire en gros de la publicité, s'adresser à nos partenaires. Je ne sais pas si ça a été fait mais je Souhaiterais que ça puisse être mis en place aujourd'hui pour que voilà on nit pas une double peine sur cette terrasse quoi. Monsieur Pégier d'aborder ce sujet qui m'est

cher dans tous les sens du terme d'ailleurs euh je sais que vous fréquentez beaucoup cette terrasse que vous y êtes régulièrement invité en tant que presse si je ne m'abuse. Donc vous la connaissez bien. Je suis toujours personnellement un peu Sceptique sur l'opportunité de cette terrasse VIP sur la place du Grand Jardin. Je l'ai dit pendant la campagne électorale, je l'ai dit et redit. Ça me paraît pour être gentil un peu d'une autre époque et d'un autre temps. Voilà. Euh j'entends que les organisateurs des nuits du Sud me disent qu'effectivement c'est un moyen de remercier

et cetera un certain nombre de partenaires Financiers, mais au bout du compte les partenaires financiers apportent de l'argent, on les remercie en dépensant de l'argent. Enfin, il va falloir qu'on regarde de très près ce modèle. Les nuits du sud cette année ont été entièrement organisées et préparées. Et vous imaginez bien qu'au mois d'avril, il n'est pas question de modifier quoi que ce soit ni à la programmation ni à l'organisation de la structure nuit du sud 2000 de la Séquence nuit du sud 2026. Donc bien sûr, nous nous pencherons sur les nuits du sud de l'année

prochaine, mais en l'état actuel des choses, il y a cette terrasse, il y a voilà, moi je trouve que au-delà euh de l'opportunité ou pas d'avoir un carré VIP, ce dont on pourra discuter et ce dont je ne suis pas convaincu, je crois quand même que en plus ça abîme un peu euh l'espace, la place visuellement, c'est pas très beau. Euh c'est c'est pas très réussi, je trouve. Bon, enfin voilà, c'est mon point de vue et vous n'êtes pas obligé tous de le partager. Et voilà, je sais que dès qu'on parle des nuits du sud

et de modifier quelque chose, on est toujours suspect de vouloir. Évidemment, il s'agit pas du tout de supprimer les nuits du sud, mais il s'agit peut-être d'apporter quelques petites adaptations. D'ailleurs, elles ont beaucoup été adaptées depuis qu'on les avait créé il Y a 25 ans puisque rappelez-vous, la scène par exemple n'était pas aussi gigantesque que ce qu'elle est aujourd'hui. Voilà. Et entre la scène qui est gigantesque et le carré VIP qui est aussi gigantesque, j'avoue que la place du grand jardin n'est plus quand même très esthétique pendant les nuits du sud. C'est mon point de

vue. Je ne dis pas que j'ai raison. Je ne suis pas spécialiste de l'organisation des grands événements culturels. Donc je prendrai La tâche comme toujours de ceux dont qui ont l'expertise d'usage et qui savent exactement de quoi il en retourne. Mais honnêtement, je pense que ce carré VIP c'est pas une très très bonne idée. Là, il y a d'autres moyens, il y a sûrement des moyens aussi de partager avec peut-être des restaurateurs du coin et d'inviter les partenaires, pourquoi pas s'il faut les inviter, de les mettre à l'honneur mais peut-être pas de les mettre comme

ça en hauteur sur une scène Qui voilà, c'est mon point de vue, je crois que c'est aussi le vôtre. Oui, on aura l'occasion d'en rediscuter. En tout cas, moi je souhaite, c'est un sujet suffisamment important les nuits du sud pour que peut-être on fasse même une séance un jour du conseil municipal, peut-être même à H clos, on a le droit de faire une séance pour juste tous se parler de ce projet et de l'année suivante et cetera parce que c'est quand même un sujet sensible mais en même Temps, je n'ai pas vu les chiffres, je

ne peux pas vous dire encore quelle est la rentabilité ou pas de cette scène, de ce carré VIP. J'ai un peu des doutes comme vous sur la rentabilité, mais je n'ai pas les chiffres. Donc après faire ça au doigt mouillé, c'est quand même pas une bonne idée. Donc on se penchera ensemble si vous voulez bien sur la question du carré VIP pour l'année prochaine. Et ben et heureux de voir qu'on se Rejoint et qu'on souhaite qu'il y ait pas une double peine avec cette terrasse. Merci monsieur Fiori, il est où ? Attendez. Ah, il a

pas demandé. Voilà. Merci. Oui, je me souviens au début au tout début des du sud, il y avait une analyse des retombées financières sur la ville. Ça a duré 1 an, 2 ans, 3 ans et puis après, il y a plus jamais rien eu. Et au début, il y avait-à-dire en fréquentation Hôtelière, en fréquentation en augmentation des de la restauration et cetera, il y avait des bilans qui étaient faits parce qu'on a toujours demandé quelles sont les retombées économiques. Voilà, cet effet, vous avez raison. Je m'en rappelle aussi parce que malheureusement je suis aussi ancienne

que vous dans cette dans cette pièce, dans cette mairie. Malheureusement pour moi, je suis aussi ancienne que vous. Je me Souviens que c'était monsieur Montgandi qui avait fait ce retour. Voilà. Donc voilà, nous reviendrons vers vous avec des éléments. En tout cas, on demandera au service de revenir collectivement vers nous tous pour parler des nuits du Sud qui, me semble quand même être un sujet qui a besoin d'être abordé collectivement et pas juste dans une commission. Merci. Pour autant monsieur Boisobert, on passe au vote. Donc qui s'oppose ? Personne qui s'abstient ? Personne. Merci beaucoup.

La délibération suivante concerne la modification du tableau des effectif et la parole est au capitaine Damien Bonhomme. Ah ben oui, si j'appuie pas ça marche pas. Merci madame le maire. Donc du coup cette délibération concerne des différentes modifications de de grade de transformation de grade En premier lieu au niveau du service de l'urbanisme et de l'aménagement urbain. Donc différentes transformations. Une première c'est une transformation de d'adjoint technique en nouveau grade de adjoint administratif. On a également une transformation de grade au niveau du centre technique municipal suite à un départ en retraite et de son remplacement.

Donc l'ancien grade c'était agent de maîtrise et ça Sera un adjoint technique. Toujours au niveau du centre technique municipal. Suite à un aussi un départ en retraite et à son remplacement, on a un ancien grade d'agent de maîtrise principale avec un nouveau grade d'adjointe technique territorial. Et enfin donc le deuxième point c'est une diminution de temps de travail qui concerne la direction enfance et jeunesse suite à au groupe de travail Visant à l'amélioration de l'entretien des bâtiments communaux. Il a été décidé de créer au sein de la direction technique et aménagement urbain un service nommé

entretien qui est composé d'un responsable et d'agents chargés de l'entretien. Pour réussir à à subvenir à ces ces missions, il y a une personne qui a demandé à effectuer une diminution de temps de travail, donc qui va passer de 32h38 hebdomadaire à 30h21. Et pour combler cette diminution, il y a un autre personnel qui a demandé une augmentation du temps de travail qui va passer de 26h05 à 34h05. Voilà ce qu'il en est pour la partie ressources humaines. Est-ce qu'il y a des questions ? Oui. Euh voilà sur deux points sur deux points des anciennes

situations en nouvelles situations. Je comprends pas pourquoi les mêmes fonctions sont remplacées par un agent à un niveau Inférieur. Ce sont pas les mêmes compétences. Alors, est-ce que est-ce que cet agent euh va passer des examens pour progresser ou voilà ? Est-ce que je peux avoir des C'est sur quel sur sur quel grade ? Les deux grades de agent de maîtrise qui passent [grognement] en adjoint technique et euh agent de maîtrise principal en agent technique Territorial. Principal qui passe en agent technique et territorial. C'est simplement des agents qui avaient une une ancien une certaine ancienneté

dans dans leur fonction, notamment pour la personne qui est partie en retraite. Et effectivement la personne qui le remplace, on va pas directement la mettre à à ce grade là, c'est pas possible. Au vu de leur ancienneté, c'est pas Envisageable. Et donc, il faudra effectivement ou qu'il se présentent à des concours, des examens ou alors avec leur future ancienneté pouvoir être nommé au choix. C'est pour ça qu'on peut pas les mettre sur des postes d'agent de maîtrise principale directement. Voilà. Mais est-ce que c'est normal euh de que là on va faire des économies substantielles ?

Bon peut-être ? Ah oui non c'est c'est juste Réglementaire. On peut pas recruter quelqu'un directement en agent de maîtrise en concours. Voilà. Mais on en peut pas en trouver un qui aurait le le niveau qu'il faut Ben là les gens sont déjà recrutés hein. Là par exemple pour le le cas le premier cas c'est au niveau du service mécanique. Donc le le mécanicien précédent il est parti vers une autre collectivité par voie de mutation. On a déjà trouvé son remplaçant, il est déjà En train de travailler aujourd'hui dans la collectivité et donc du coup maintenant

c'est pour pouvoir le transformer, on va devoir le passer en adjoint technique. On pourra pas le mettre en agent de maîtrise. Tous les postes qui vous sont proposés là sont déjà comblés. Il y a pas de création de poste. C'est simplement réglementaire. On peut pas directement ouvrir un poste d'agent de maîtrise. Voilà. Quand qu'on mette pas que parce qu'un agent de maîtrise, c'est quand même quelqu'un qui a un cadre. Donc s'il est remplacé par quelqu'un qui est au niveau en dessous, c'est toujours voilà un petit problème quand même. C'est sûr. Mais il y a aucune

incidence. L'objectif c'est qu'à terme on réouvre, on refasse une transformation de poste au fur et à mesure de de l'ancienneté ou du passage de concours des agents. En l'occurrence, il s'agit d'un mécanicien, je crois d'un mécanicien. Et le deuxième poste donc c'est un départ en retraite au niveau du service des espaces verts donc qui a été remplacé par une nouvelle recrue effectivement pour qui ne peut pas aujourd'hui avoir le poste d'agent de maîtrise principe. La fonction publique territoriale assez compliquée. Merci capitaine monom. Alors est-ce qu'il y a des abstentions ? opposition. Merci. Merci. Et nous

passons au dernier point qui concerne la création d'un poste de collaborateur de cabinet. Donc pour information, il y avait dans la municipalité précédente jusqu'au mois de de mars de collaborateurs de cabinet et les postes de collaborateurs de cabinet S'éteignent avec la fin du mandat de l'élu, que ce soit en mairie, au département, à la région. Les postes de cabinet s'éteignent avec le départ de l'élu. Donc les deux postes de cabinet ont été supprimés. Donc si l'on veut reprendre un collaborateur de cabinet, il faut redélibérer pour réouvrir un poste de collaborateur de cabinet. Donc il ne

s'agit pas d'un poste supplémentaire, il s'agit de recréer tout simplement un poste et non pas deux De collaborateur de cabinet. Et non pas deux. Monsieur Mirand, vous avez vu que je ne crée qu'un poste de collaborateur de cabinet. Euh ouais, c'est Bien. Donc je vous informe de mon souhait conformément aux disposition du code de la fonction publique de créer un poste de collaborateur de cabinet. Euh voilà sur le rôle du collaborateur de cabinet. Je crois que la plupart d'entre vous connaissent le rôle des Collaborateurs de cabinet. Donc voilà. Euh il y en avait deux. Je

vous propose d'en créer un. Est-ce qu'il y a sur ce création sur cette création de poste des questions, des oppositions, des abstentions ? Monsieur Fiori, monsieur Fiori, non monsieur Mirant. Monsieur Fiori, est-ce que vous êtes candidat au poste de collaborateur de cabinet ? Madame Satoné ? Moi, je veux une directrice de cabinet, ça m'arrangerait bien. Ah ben voilà. Bravo ! Ah ben bravo. [rires] Oui, j'ai lu dans votre parce que vous avez pas lu la note. Euh l'emploi de collaborateurs de cabinet implique un engagement dans l'activité politique de l'autorité territoriale. Donc euh est-ce que c'est

vraiment indispensable ? Bon, d'autant que vous aviez fait remarquer que ça dépend ce que vous mettez dans politique, monsieur F. Vous et moi dans le mot politique comme vous m'aviez vous aviez fait à mon sujet une déclaration en disant oui sauf sur le plan politique il y a des choses où on se trouvera pas d'accord et cetera donc ah donc vous voulez pas voter pour mon collaborateur de cabinet est-ce que c'est un redresseur de tort ou voilà oh là là [rires] Voilà un redresseur de tort d'abord je ne sais pas si ce sera un redresseur

ou une redresseuse pas choisi encore ensuite Vous savez très bien, aussi bien que moi, ce que impose de collaborateur de cabinet. C'est effectivement une fonction qui est politique. C'est la raison pour laquelle les collaborateurs de cabinet ont un mandat qui est un peu, on va dire, précaire et qui s'éteint en même temps que le départ de la Personnalité politique qu'ils accompagnent. Donc voilà, on est on est exactement dans ce cadre-là. Le mot politique n'est pas forcément un mot politique au sens où vous avez l'air de l'entendre, mais ça peut être aussi la mise en place

de la politique voulue par l'élu, des politiques publiques menées et voulues par l'élu. Donc c'est un rôle de coordinateur de la volonté politique des élus par rapport au service de la de la collectivité et dans Tous les dans toutes les collectivités, il y a des cabinets et ils ont tous effectivement un rôle entre guillemets politique, c'est-à-dire d'accompagnement des politiques publiques. Parce que j'ai vu que vous aviez noté que ils ne prennent pas ils n'empièentent pas sur le territoire des des cadres territoriaux. Donc à partir de là, quelle est vraiment sa mission ? puisque des fois

je sais qu'il y a eu ce problème avec certains Je donnerai pas les noms dans dans d'autres municipalités on nous redonne souvent on nous refile souvent des des gens [grognement] qui sont en désérance et puis que il atterrissent avance et on en a eu des particuliers et on savait pas trop ce qu'il faisait donc c'est un peu [raclement de gorge] ça je voulais comment vous définissez ça alors d'abord le collaborateur de cabinet c'est le collaborateur du maire He c'est pas le collaborateur des services ou des élus de tous les élus et cetera et c'est le

collaborateur du maire, le collaborateur de cabinet, hein. Donc si vous ne savez pas toujours ce qu'il fait, c'est peut-être aussi parce qu'il a pas de de à rendre compte de ce qu'il fait auprès de l'ensemble des élus. C'est le collaborateur, on va dire pas un peu particulier du maire ou de ou du président de collectivité, quel qu'elle Soit. Voilà. Euh il il a, on le dit d'ailleurs dans la note, des missions de conseil à l'autorité territoriale et aussi des missions de relation avec la presse, de relation avec les autres collectivités. Quand le cabinet du président

du département a des questions, il les pose pas systématiquement au maire du canton, il les pose aussi au collaborateurs de cabinet quand il y en a un. De la même manière, le collaborateur de cabinet est En contact avec le cabinet aussi du président de la métropole pour un certain nombre de sujets, pour accélérer tel dossier, pour avoir une réponse rapide sur tel ou tel problème et cetera. C'est le fonctionnement des collectivités territoriales en France. Il y a toujours des équipes qui sont évidemment des services avec des gens qui relèvent de l'administration territoriale comme vient d'indiquer

le capitaine bonhomme avec une grille enfin Des choses très très concrètes et et extrêmement encadrées. Et puis il y a ces postes qui sont des postes de contractuels qui sont des collaborateurs un peu particuliers hein de l'autorité politique et qui accompagne les décisions politiques qui sont prises et qui veillent aussi à ce que ben les au niveau des services, au niveau du suivi du courrier, au niveau des relations avec la presse et cetera ou des relations avec les autres collectivités, Les choses se passent comme l'autorité le souhaite. Voilà. Et donc rien de nouveau sous le

soleil. Euh je vous propose pas de participer au casting parce que j'essaierai de choisir moi-même mon collaborateur de cabinet mais je ferai en sorte que il soit en lien collaborateur ou collaboratrice. Vous avez vu mon adjoint aussi il a l'air d'insister pour soit une collaboratrice et pour que il soit aussi en lien Évidemment avec les élus parce que il y a pas de raison d'être voilà c'est un poste c'est un poste politique dont forcément vous aurez vous serez en contact avec lui ou avec elle. Euh à l'heure qu'il est, je ne sais absolument pas qui

je vais recruter. Donc je vous le dis hein parce que pour être tout à fait transparente mais pour pouvoir recruter quelqu'un, il faut qu'il y ait un poste qui soit créé sinon je peux même pas faire un appel à Candidature. Donc voilà, c'est la raison pour laquelle je vous soumets aujourd'hui non pas de postes comme c'était par le passé mais un poste de collaborateur de cabinet. Merci de vos explications. Et si je trouve une collaboratrice, je n'hésiterai pas. Voilà. Est-ce qu'il y a des oppositions sur ce poste ? Ah, monsieur Miran, pardon. Après le casting

desp Jean-L Fourig, ça Sera un peu compliqué de de continuer sur le sujet. Moi, la seule chose qui me m'inquiète dans ces postes politiques, c'est pas tellement qu'ils existent parce qu'effectivement, je pense que c'est important que on puisse avoir un collaborateur de confiance en direct qui puisse avoir une vision peut-être un peu plus politique et moins technique de toutes les décisions. Ça c'est pas le sujet. Par contre, euh il y a un certain nombre de pratiques liées à L'utilisation des collaborateurs de cabinet notamment sur le précédent mandat. euh qui me font dire qu'il y a

un certain nombre de choses non pas que le directeur de cabinet doit faire plutôt sur lequel il doit s'abstenir. Et à mon avis, le directeur de cabinet, ça peut en aucun cas se substituer au maire dans le débat politique comme malheureusement ça a été le cas dans le précédent mandat dans lequel bon je vous donne quelques petits exemples en Florilège hein. Vous avez des collaborateurs de cabinets qui intervenaient directement sur les pages Facebook des opposants pour les attaquer à Dominem. vous aviez la création d'un certain nombre d'outils informatiques pour les enfin bref je vais pas

une fois de plus vous développer tout ce qui s'est passé dans le précédent mandat. Moi ce que je voudrais c'est qu'un collaborateur de cabinet reste à sa place et si le maire ou des élus de la Majorité ont quelque chose à dire à l'opposition ben qu'il l'assume et qu'ils échangent directement avec eux sans passer justement par des collaborateurs de cabinet. Voilà c'était juste ma petite touche. Merci monsieur Miran. D'abord un, la campagne est finie. Donc on va ressasser indéfiniment, enfin je vous propose qu'on ne ressasse pas indéfiniment ce qui s'est passé avant, après et cetera.

Bon, deuxièmement, euh le collaborateur De cabinet principal pour le citer, c'était monsieur Dollar. Je n'ai pas le souvenir que monsieur Dollas soit beaucoup émissé dans la vie politique. Euh voilà, donc je c'était pas trop son style non plus d'ailleurs. Euh donc pour ça, je voilà je je veux lui rendre quand même appartient. Euh troisièmement, vous me connaissez suffisamment depuis suffisamment longtemps. C'est mon défaut mais c'est peut-être aussi quelque part Ma qualité. C'est que quand j'ai quelque chose à dire, je le dis. Donc je ne vais pas passer par je sais pas qui qui ne vous

connaîtrait pas pour qui je vous envoie un message sur Facebook. Non. Et euh et enfin, c'est normal que un maire d'une ville de 20000 habitants et un collaborateur de cabinet. Voilà, il y a rien d'extraordinaire à ça. Et je ferai en sorte que les relations avec la majorité et avec l'opposition soient bonnes, que chacun puisse être reçu. Moi, je fréquente une collectivité, le département où il y a un cabinet. Évidemment, il y a pas qu'un collaborateur parce que c'est quand même une grosse collectivité mais où quand un élu veut être reçu par le cabinet, il

est reçu. Quand un élu de l'opposition veut être reçu, il est reçu, il est écouté. Euh voilà, il y a pas de difficulté, on est dans une petite ville, on vit tous ensemble, on se parle, on n'est pas là pour s'écharper Sur les réseaux sociaux. Par pitié, la campagne est terminée. Essayons de voilà de collaborer au sens noble du terme dans l'intérêt de la commune et des voois. Donc, est-ce qu'il y a des oppositions à ce poste de collaborateur de cabinet ? Est-ce qu'il y a des abstentions ? Cette abstention. Tant pis pour vous, monsieur

Fury, si c'est une femme, vous serez abstenu. Pas dit. Euh, très bien. Ben écoutez, je vous Remercie. En tout cas, je crois que la séance est terminée. Nous avons Ah oui, non, il y a les questions diverses. Pardon, il y a les questions diverses. Nous avons les questions diverses de monsieur Miran. Ouais, je les ai. J'allais oublier les questions diverses de monsieur Miran. Voilà. Donc rapidement, monsieur Miran nous a posé deux questions diverses par écrit comme il se doit. La première Concerne l'impasse des cambrenie ou en particulier ce serait approprié une aire de retournement et

les services en ont dressé un PV. Les travaux continuent, rien n'a été entrepris. Ne serait-il pas temps d'utiliser le régime d'astreinte voté lors du mandat précédent ? Donc je me suis penchée sur ce dossier d'urbanisme puisqueé évidemment c'est un dossier d'urbanisme et il s'avère que il y a eu Potentiellement je pense dans les services mais il faut savoir quand on s'est trompé on s'est trompé une erreur des services à un moment donné sur un permis modificatif d'un permis initial qui lui prévoyait l'air de retournement. Enfin euh la situation elle est technique mais voilà, elle existe.

Elle existe. Voilà. Donc aujourd'hui, nous avons une situation effectivement qui est un peu euh complexe parce que il est il est clair que les pompiers je crois Ont du mal à accéder jusqu'en haut et à se faire le retournement qui va bien avec le véhicule. Je le dis devant mes deux collègues, sapeur pompier. Donc je me suis penchée sur ce problème avec les services de l'urbanisme la semaine dernière et je leur ai demandé une visite sur place qui aura lieu je crois mardi matin. Une visite sur place avec le 10 visite technique monsieur Mirand sortez

pas votre agenda tout de suite. C'est Une visite technique entre le 10 et les services pour essayer de voir comment on peut trouver une solution pour répondre à cette problématique d'accès et surtout de retournement du véhicule du 10. prouver une solution évidemment avec le riverin. Évidemment, ça supposera un effort de la part du Rivin et un effort aussi de la part des services puisque manifestement il y a une erreur qui a été faite et qui bon voilà l'erreur est humaine et on peut Considérer que une fois qu'on l'a faite, il faut essayer de la réparer.

Donc rendez-vous mardi mardi matin et on vous tiendra au courant si vous souhaitez de la suite donné à ce dossier. Le deuxème sujet. Ouais bah écoutez on vous tiendra informé des suites qu'on arrive à donner. Voilà à ce problème. On va essayer de trouver une solution. On va trouver une solution. Il Faut trouver une solution. La solution, elle est à la fois juridique, elle est technique. Donc c'est pour ça qu'on demande aux sapeurs pompiers de venir pour nous donner leur avis sur le passage ou pas et qu'ensuite on on enfin on discutera avec le riverin

des solutions qui sont possibles à mettre en place. Voilà. Et vous le savez, il y a une astrinte possible effectiv il y a des astrales possibles effectivement qui ont été euh décidées, donc ils seront Possibles à mettre en œuvre aussi, mais je vais pas vous dire là maintenant, voilà quelle solution va adopter mardi matin étant donné qu'on a demandé au 10 de venir nous donner son expertise. Voilà, mais sachez qu'on est sur ce dossier et qu'on le traite avec la plus grande rigueur. Deuxième dossier concerne la rue du pavillon dans laquelle vous ne dites que

malgré de nombreuses alertes, les Rivins à Nice Côte d'Azur à la métropole, un Dépôt de déchets encombrant jonche le sol depuis plusieurs semaines. Que compt-onnous faire ? Donc d'abord renseignement prix, ça va pas vous rassurer, mais ce sont pas toujours les mêmes déchets, c'est-à-dire qu'ils ont été à plusieurs reprises ramassés et que il y a de nouveaux déchets qui ont été voilà, c'est quand même pas les mêmes déchets qui sont là depuis plusieurs semaines. C'est ce que nous avons appris en nous Renseignant auprès des services. Par contre, effectivement, il y a un point de dépôt

sauvage qui est récurrent à cet endroit-là. Donc je l'avais dit déjà pendant les les mois qui ont précédé l'élection, je souhaite qu'il y ait des caméras sur les endroits où il y a des dépôts sauvages réguliers parce qu'il faut que celui qui salie et qui pollue soit puni et il y a aucune raison que ça se passe autrement. Il faut demander aux services d'être extrêmement vigilant sur La propreté, sur le service rendu aux habitants, mais il faut aussi que les on soit extrêmement vigilant sur les habitants qui sont irrespectueux du travail des services. Et ça

c'est vraiment un point sur lequel j'ai déjà eu une explication avec les services il y a avec les directeurs il y a 10 jours avec que j'ai eu à nouveau hier soir avec les directeurs et les chefs de service et on va vraiment s'atteler à tout ce qui est incivilité et pour ça et Ben ça passera aussi par des caméras sur les points de dépôt chauvage et de décharge sauvage. Il y a des caméras nomades, il y a des caméras fixes. En tout cas, il faut augmenter le nombre de caméras, c'est dans mon projet, et

en augmenter la supervision auprès du centre, probablement du centre départemental de supervision. En tout cas, ça c'est le premier point. Le deuxième point, c'est potentiellement on peut on a identifié la possibilité de Déplacer le point de collecte. Déplacer un point de collecte, vous savez que moi, c'est toujours compliqué hein parce que on respecte parce que il y a des déchets qui sont jetés et cetera. Mais quand on veut le mettre un peu plus en vue à un endroit un peu plus, c'est les autres riverins qui sont pas d'accord pour l'avoir devant chez eux. Donc la

discussion va s'engager entre euh les riverins de la rue du pavillon. D'abord pour leur dire que si On déplace le point de collecte, est-ce qu'ils sont prêts à faire quelques dizaines ou une centaine de mètres de plus à pied avec leur pour aller déposer avec les riverins de là où on souhaite le mettre et avec évidemment les services de la métropole pour voir si la collecte est possible à l'endroit où on veut le mettre. Mais en tout cas, il y a cette double interrogation. La première, c'est celle d'une caméra et la deuxième c'est celle du

déplacement du point de Dépôt. Par contre, depuis que vous m'avez écrit, les services sont retournés euh récupérer le dépôt sauvage. Donc moi, ce que je voudrais quand même vous dire aussi, c'est que globalement, on est dans une petite ville, hein. On sait tous plus ou moins à quel moment qui a fait quoi, quoi. Je veux dire, moi j'aimerais quand même que les gens qui continuent à faire des dépôts sauvages n'importe où finissent par être sanctionnés Et notamment parfois on retrouve he alors c'est pas très rigolo d'aller chercher dans ce qui est déposé mais on retrouve

des des adresses sur le carton qui a été jeté parce qu'on se fait livrer. Vous savez c'est la grande tendance. Tout le monde achète sur internet. Enfin je dis tout le monde moi je le fais pas parce que je suis incapable de le faire mais je sais que beaucoup le font. Euh ça encombe de manière invraisemblable les bacs à Ordure, mais c'est hallucinant les cartons qui reçoivent les gens, il y a des gens qui reçoivent deux colis par jour par internet. Voilà. Et donc après les gens jettent mais la bonne nouvelle c'est que comme ils

jettent, on retrouve souvent le nom et l'adresse. Donc je pense qu'à un moment donné il va falloir aussi sévir et je demande aux équipes en relation avec le directeur des services juridiques de travailler sur la manière de sanctionner les gens qui déposent de Manière illégale des choses dans les bacs qui ne sont pas les bons ou encore pire en dehors des bacs et n'importe où avec les dépôts sauvages. Voilà donc sur la rue du pavillon, on est sur le sujet et on vous tiendra aussi informé du résultat des discussions avec les Rivrins. Merci monsieur Miran.

Et s'il n'y a pas d'autres questions et ben cette première séance est levée. Merci à tous et bon weekend.