aujourd'hui on va vers une lecture de la loi marocaine numéro 12 03 relative aux études d'impact sur l'environnement cette loi précise en plus en fait des définitions et du champ d'application quelles sont les étapes de réalisation en gros dés et à des études d'impact environnemental et quels sont les éléments que votre dossier d'étude d'impact doit contenir alors des gens au premier chapitre on va donner quelques définitions en ce qui concerne la discipline environnementale en général la loi commence à la définition de la notion de l'environnement alors comme j'ai précisé de repasser en ce précédente la
notion de l'environnement dans le cadre des études d'impact sur l'environnement il va s'élargir pour englober aussi de ce qui est un facteur humain tout ce qui est activités de l'homme puisqu'il facteurs économiques sociaux et culturels bien sûr on part des éléments naturels d'abord dans parle aussi des établissements humains et la protection de l'environnement ce n'est pas uniquement protéger le milieu naturel et les êtres vivants qui occupent les milieux naturels mais aussi protéger les activit le lot contre de répercussions négatives et bien tueur il va falloir aussi favoriser tout ce qui est en fait assez positifs
de votre étude d'impact environnemental si vous voulez en savoir davantage sur la définition de l'environnement vous pouvez tout simplement revenir vers la vidéo de la première séance la définition de l'étude d'impact environnemental la définition officielle donnée par la loi marocaine c'est que l'étude d'impact sur l'environnement c'est une étude préalable bien évidemment c'est une étude qui va s'organiser à l'occasion d'un projet futur qu'on peut parler d' études d'impact sur l'environnement à l'occasion d'un projet futur à l'occasion en fait d'un projet que ce soit économique de développement ou bien d'infrastructures et comme j'aime précisé c'est dans le
but de supprimer d'atténuer ou bien deux on pensait les impacts négatifs et aussi améliorer les effets positifs de ce projet sur l'environnement alors ce sont deux notions que nous avons déjà expliqué par contre la notion du pétitionnaire c'est une notion importante plus la loi aussi défini donc on parle de pétitionnaires ça veut dire que c'est la personne physique ou morale auteur d'une demande d'autorisation ou d'approbation concernant un projet soumis à l'étude d'impact sur l'environnement alors je vais expliquer s'il vous plaît ces tensions de pétitionnaires c'est que vous avez un projet futur le métro douvres âge
aux biens la personne que ce soit physique une personne au bien moral ça veut dire identité public au privé qu'il souhaite faire un projet intégré un projet dans un milieu environnemental il y a bien sûr derrière le maître d'ouvragé alors ce métro d'ouvragé c'est ce qu'on appelle le pétitionnaire c'est celui qu'ils aient besoin d'une acceptabilité environnementale pour commencer son nouveau projet donc le pétitionnaire c'est l'auteur d'une demande d'autorisation d'approbation concernant un projet mais pas n'importe quel projet il ya toute une liste de projets assujettis d'étude d'impact sur l'environnement donc les projets soumis aux études d'impact
sur l'environnement on va les expliqué par la suite selon bien sûr la loi marocaine et qui va pour le cas du maroc il va aussi pour les autres pays encore une fois physique ou morale privée au public qui en raison de leur nature de leurs dimensions et de leur lieu d'implantation dans des zones sensibles ou protégés doivent faire l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement alors le projet dans ce cas ce n'est pas uniquement donc tous les projets industriels donc on parle pas juste de l'industrie mme parle pas du côté en fait activités industrielles mais aussi
il peut avoir des cas d'infrastructures de has les autoroutes par exemple les plates formes aéroportuaires les grands projets d ouvrage donc ce sont des projets sujet d'étude d'impact sur l'environnement alors quelles sont les raisons pour lesquelles un projet va être considérée sujet d'étude d'impact ou pas sur l'environnement d'abord c'est la nature du projet lui-même il ya des projets à la base qui sont pour lyon pour l'environnement par exemple les industries chimiques les industries énergétiques donc les industries par exemple aussi d'agroalimentaire donc ce sont des projets connus par leur nature d'avoir des impacts négatifs sur l'environnement
c'est aussi la dimension du projet parfois un grand projet par exemple d'infrastructures chemin de fer notamment c'est un projet dans la dimension et les grandes ça veut dire déjà la phase des travaux où il va prendre beaucoup du temps donc aussi puisque ça s'étale sur une grande superficie ça veut dire aux noix plusieurs lieux d'implantation qui sont plusieurs milieux naturels qui sont engagés ou bien qu'ils sont donc voilà à temps par les répercussions négatives donc j'ai le projet et le même projet il peut passer par exemple près d'une population locale il peut passer près de
2 d'une source d'eau nappes phréatiques donc c'est un grand projet donc la dimension aussi du projet il peut donc faire de ce projet là un projet sujet d'étude d'impact donc que ce soit la nature la dimension ou bien parfois c'est le lieu d'implantation qui est son serbie alors quand je dis a lieu d'implantation sensible donc ça veut dire que le degré de sensibilité le degré de fragilité de ce milieu et les grandes que ça soit et les protégés par la loi parce qu'il ya des gens des zones pardon qui sont protégés par la loi comme
les zones humides donc les zones humides par exemple voilà les lattes les oasis les retenues collinaires les barrages donc ce sont des lieux qui sont protégés par la loi parce qu'ils sont sensibles et parce qu'il représente donc un degré de sensibilité qui est plus élevé que la moyenne donc si le lieu d'implantation du projet et sensibles aux répercussions sur le mental ça veut dire que donc la loi va obliger tout projet qui va être installée à ce lieu ou bien à côté de ce lieu de faire une étude d'impact environnemental pour s'assurer que ce projet
là ne va pas avoir des dégâts majeurs sur la qualité de l'environnement si ça veut dire des documents de référence donc des documents de référence qui vont définir les principaux éléments qui doivent être intégrées aux termes de référence de l'étude d'impact d'un projet assujettis à cette étude ça veut dire tout simplement vous avez un dossier d'étude d'impact il va falloir associés sur dossier avec plusieurs documentation qu'on appelle les directives donc ce sont des documents de référence par exemple les résultats des échantillonnages les résultats d'études techniques les inventaires faunique et floristique voilà donc les dispositions bien
plutôt les les les documents par exemple utilisé comme source d'informations officielles qui ont été exploitées au niveau de l'étude d'impact donc il ya une liste de directives on va voir ça par la suite dans les vidéos qui suivent donc que le devons associer à notre étude d'impact sur l'environnement lorsque bien sûr le projet est assujettie à cette étude sur numéro sept en parle de termes de référence document de référence définissant les aspects et les exigences environnementaux importants devant être être pris en considération lors de l'élaboration de l'étude d'impact alors les termes de référence et un
ensemble de documents qui vont définir ils sont les aspects qu'on va prendre en compte qu'elles sont en fait les impacts qu'on va prendre en compte lors de l'élaboration de cette étude donc il va préciser la méthode qu'il faut adopter pour détecter et analyser les répercussions éventuelles du projet sur l'environnement ça veut dire vous allez procéder à une étude d'impact environnemental bien sûr vous avez donc une méthode de travail alors celui qui va juger votre dossier d'étude d'impact il a besoin de comprendre quelles sont les étapes que vous avez donc parcouru pour élaborer ce document là
qu'elles sont en fait les les informations bien plus tout quelle est la méthode que vous avez utilisé par exemple quel matrix matrix de pondération matrice de léopold les critères de dévaluation par exemple la sensibilité du milieu la gravité la probabilité d'occurrence donc vous avez un ensemble en fait d'informations qu'il va falloir fournir pour que la vision soit clair pour ceux au bien peau les entités qui vont juger de l'acceptabilité environnementale donc les termes de référence et doivent préciser donc la méthode qu'il faut adopter pour détecter et analyser les répercussions éventuelles du projet sur l'environnement et
quand que directive c'est plutôt de on fait des documents de référence des annexes qu'il faut donc mettre au niveau de l'étude d'impact pour renforcer donc l'étude d'impact et pour aussi donné des preuves en ce qui concerne en fait les résultats que vous avez fait que vous avez donc bien les conclusions en fait deux voilà deux de la décision en ce qui concerne l'acceptabilité environnementale du projet vous avez la zone sensible alors j'ai parlé que donc à cause de la sensibilité d'un milieu le projet peut être sujet d'étude d'impact alors quand je parle de zones sensibles
au niveau de la loi marocaine de 0,3 on parle de zones humides comme j'ai dit tout à l'heure les oasis les retenues collinaires les barrages il ya six de suite les zones protégées et les zones d'utilité biologiques et écologiques notamment hinton qui comporte de la végétation rares et menacées une zone aussi qui occupe par exemple des habitats naturels des animaux des espèces fauniques et floristiques qui sont menacés notamment je peux vous diront aussi au maroc nous avons des parcs d'arganier ce sont des parcs qui sont protégés par la loi parce que en fait ce type
d'arbres et les rares et il est menacé donc vous avez des zones qui sont protégés les parcs nationaux par exemple des zones d'utilité biologiques et écologiques ainsi que celles situées sur les nappes phréatiques parce qu'il va falloir protéger aussi les sources d'eau quand je parle de nappes phréatiques je parle aussi donc d'une eau qui va servir pour l'alimentation de l'homme qui va servir pour irrigation par exemple des produits dédiés à l'alimentation humaine donc il va falloir les protéger contre toute contamination est aussi donc sur les sites de drainage des eaux donc on va protéger les
ressources au no donc il va falloir faire une étude d'impact le fameux exemple c'est par exemple le cas d'une décharge contrôlée donc l'état par exemple il a choisi un lieu pour faire une décharge contrôlée ça veut dire un site d'enfouissement technique des déchets donc on va faire une étude d'impact sur l'environnement pour protéger la nappe phréatique et cette étude d'impact environnemental il peut être accompagné par une étude hydrogéologique s'il vous plaît le contenu de l'étude d'impact environnemental il fascine dans le cas du projet dont on parle donc si je parle par exemple d'une décharge contrôlée
il va falloir aussi faire des études hydrogéologiques pour préciser l'impact que donc cette décharge contrôlée peut avoir sur la nappe phréatique on connaît que les déchets lorsqu'elles sont stockés dans une décharge il y aura une fermentation biologique peut-être à cause des intempéries à cause d'une eau de ruissellement à cause des eaux en fait de la pluie on va causer un le sillage de ces déchets et puis l'exil bien ou bien le jus des déchets qui va en résulter il peut s'infiltrer vers la nappe phréatique d'emploi par exemple ce type de projet et nécessite une étude
d'impact environnemental parce qu'elle représente en fait une menace et un danger de contamination de tout ce qui est au souterraines dont on parle ici donc dans cette loi donc d'abord vous avez tout ce qui est des finitions voilà le premier article qui est donc la définition le premier article c'est plutôt la définition en fait de plusieurs notions de base et puis vous avez le champ d'application alors l'article numéro deux c'est l'article qui définit le champ d'application ça veut dire les projets en fait sujets de l'étude d'impact sur l'environnement alors tous les projets mentionnés dans la
liste annexé à la présente loi entrepris par toute personne physique ou morale privée au public qu'ils ont raison dans nature de leurs dimensions ou de leur lieu d'implantation risque de produire des impacts négatifs sur le milieu bien physiques et humains font l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement alors on va revenir par la suite vers cette visite à l'excès donc la définition du domaine d'application ou bien du champ d'application de la présente loi et les définit bien évidement par une liste donc une liste de projets sujets de l'étude d'impact et on va consacrer le ton pour
voir ces types de deux projets fin d'article numéro 3 donc ici on parle de projet qui va être réalisée sous forme de plusieurs composantes ça veut dire vous avez un grand projet est donc ce grand projet vous avez plusieurs unités qui vont être réalisés ou bien ces questions aussi de d'échelonnement dans le temps ça veut dire vous avez un seul projet qui va passer par plusieurs étapes dont le temps donc là le l'étude d'impact sur l'environnement et doit porter sur l'ensemble du projet donc il ne faut pas faire une étude d'impact environnemental en se basant
sur une seule composante parce que on bien évidement peut-être les activités des différentes composantes ils sont différentes et aussi peut-être lieu d'implantation des différentes composantes et seront différents donc aussi il va falloir faire une étude d'impact sur l'environnement qui va porter sur l'ensemble des composantes il nous faut pas faire une évaluation en se basant sur ce composant par la suite la généraliser parce que ça ne va pas être en fait une étude qui est fiable et qui correspond aux particularités de chaque composante donc de votre projet l'article numéro 3 ne sent pas soumis aux dispositions
de la présente loi les projets relevant de l'autorité chargée de la défense nationale toutefois ces projets doivent être réalisés de manière à ne pas exposer la population et l'environnement en général au danger le chapitre numéro deux il parle des objectifs et du contenu de l'étude d'impact sur l'environnement alors déjà pour les objectifs je les ai déjà expliqué au niveau de la première séance donc l'étude d'impact sur l'environnement a pour objectif d'évaluer de manière méthodique et préalable les répercussions éventuelles les effets directs et indirects temporaire et permanent du projet sur l'environnement et en particulier sur l'homme
la faune la flore le sol l'eau l'air le climat les milieux naturels et les équilibres biologiques alors là on parle d'une identification et puis d'une évaluation de manière méthodique donc il va falloir d'abord élaborer la méthode de travail choisir les moyens de cotation id hiérarchisation des risques choisir aussi comment on va nous faire procéder pour le travail du terrain pour faire l'inventaire des impacts pour faire aussi l'inventaire floristique et faunique donc il va falloir établir à l'avance une méthode pour faire cette évaluation préalable des impacts puisqu'on parle d'un projet futur donc on va voir donc
les effets directs et indirects temporaire et permanent du projet sur l'eau man ça veut dire sur les composantes il est différente les différentes composantes de l'environnement sur l'être humain sa santé et sa qualité de vie sur la faune et la flore donc les espèces fauniques et floristiques sur le sol l'eau l'air le climat li milieu naturel mais aussi les équilibres biologiques donc le cas des facteurs biotiques et abiotiques on a abordé pendant la première partie de cette formation on doit la prendre en considération les interactions et les équilibres biologiques dans le milieu ou bien dans
l'écosystème sur la protection aussi des biens et les monuments historiques alors là c'est le facteur social vecteur culturel 8 ou dont on a parlé donc il faut aussi prendre en considération que durant l'élaboration de l'étude d'impact il faut voir est-ce que ce projet feature que ce soit durant la phase de construction ou bien d'exploitation il ne va pas avoir des effets négatifs sur les biens et les monuments historiques donc il faut aussi protéger le patrimoine je vous donne un exemple il ya une loi marocaine qui parle du côté par exemple objets précieux et d'utilité donc
historique pour le pays si jamais je fais des travaux de btp et je fais en fait un chantier et que j'ai tombé sur un objet qui fait qui date par exemple de l'antiquité ou bien qu'ils représentent inutilité historique pour le pays donc bien sûr il va falloir le protéger communiqué oh bien plus tôt demandez-donc et informé plus tôt les instances et les entités responsables pour protéger de ski et monuments historiques donc il ne faut pas non plus avoir des impacts sur le patrimoine culturel du pays le conte échéant sur la commodité du voisinage donc de
ce qui est aussi salubrité publique hygiène qualité du paysage le niveau donc esthétique aussi donc il va falloir donner une réintégration pour le champ visuel de ce projet donc il va falloir intégrer le projet aussi du point de vue esthétique du point de vue donc commodité du voisinage vous avez la sécurité tout en prenant en considération les interactions entre ces facteurs la sécurité oscille donc en faisant la lecture d'une étude d'impact environnemental en fait ça va être le sujet donc d'une prochaine séance donc on va voir ensemble on va faire la lecture d'un rapport reyel
d'étude d'impact sur l'environnement et on va voir quand même qu'on prend en considération aussi le côté sécurité donc bien sûr on va pas faire toutes méthodes hse notamment si je pars de la partie chantier donc mon rapport d'étude d'impact je peux proposer donc un plan dont les mesures correctives un plan de gestion du chantier alors ce plan de gestion du chantier par la suite donc l'entité qui peut faire l'élaboration de ce plan là il va prendre en considération notamment le côté gestion des déchets chantier le côté par exemple protection du personnel que ce qui est
un pays de skier donc travaux on entend tout ce qui est produits chimiques et ainsi de suite donc en plus de la dimension environnementale il faut aussi prendre en considération la sécurité l'hygiène et la commodité du voisinage en relation avec que ça soit la phase du travaux et aussi la phase d'exploitation donc c'est pourquoi d'ailleurs on parle d'étude d'impact environnemental et social parce qu'il ya il ya quand même autre facteur qui se rajoute à la dimension environnementale l'objectif bien sûr de cette évaluation se sera de supprimer atténuée et de compenser les répercussions négatives du projet
donc dans le but de proposer bien sûr des mesures quand je dis des mesures c'est peut être des mesures de suppression carrément de l'impact notamment on a pour ce projet là pour le même projet plusieurs partis d'aménagement ça veut dire plusieurs possibilités d'en faire le même projet que ce soit une différence par exemple au niveau des procédés ou au niveau des méthodes de travail donc on peut par exemple faire l'évaluation environnementale pour l'ensemble des possibilités l'ensemble des partis d'aménagement et en se basant sur une comparaison à la base de l'évaluation environnementale on va choisir une
seule partie d'aménagement qui va être prise comme donc le scénario le plus adapté pour avec l'environnement ou refaire le projet donc là je parle par exemple qu'on a supprimé certains impacts en faisant une alternative en se basant sur une comparaison qui va prendre en compte l'évaluation environnementale des différentes parties d'aménagement ou bien de différents scénarios de réalisation donc supprimer un impact s'est changée par exemple carrément les procédés s'il ya une possibilité changé par exemple un produit qu'on utilise une matière première je peux dire notamment au lieu d'utiliser le plastique on propose une autre alternative plus
écologique pour l'emballage pour voilà les composants de notre produit on va fabriquer dans le futur s'il s'agit d'une activité de production et ainsi de suite on parle de ces d'atténuation donc atténuer l'impact négatif par exemple on peut pas éviter d'avoir des déchets d'ancona le jeu donne le cas par exemple d'une conserverie de poissons on a toujours des déchets sur l'île des déchets déchets liquides donc l'entreprise va fonctionner bien sûr il y aura des dégâts il y aura des effets négatifs il y aura des déchets là où il y a des entrées il ya toujours des
sorties donc le principe de conservation de la matière donc ce principe de conservation la matière et les là donc on peut pas le supprimer mais quand même on peut proposer des mesures d'atténuation pour minimiser les effets négatifs notamment pour cette conserverie de poissons on peut proposer de faire un trait traitement pour tous ni rejet notamment il va falloir criblé par exemple les déchets sont bien faire un dégrillage pour les les déchets liquides pour capter en fait tout ce qui est matières organiques grossière par la suite on passe vers un décanteur pour décanter les eaux et
pour éliminer aussi la matière en suspension par la suie vite on va par exemple pomper cette eau vers une station d'épuration spécialisé au traitement des eaux usées donc là je parle d'une mesure d'atténuation l'impact il est toujours là mais on a atténué donc l'effet négatif de cet impact et on parle s'ils de compensation ça veut dire la société ou bien l'entreprise ou bien le projet il va investir dans des activités utiles pour l'environnement afin de compenser l'effet négatif implémenter des arbres à planter des arbres donc faire de la sensibilisation investir dans un projet par exemple
de recyclage donc ça dépend vraiment de de la capacité économique du maître d ouvrage l'autre objectif le troisième objectif c'est de mettre en valeur et d'améliorer les impacts positifs du projet sur l'environnement s'il ya un aspect positif ou bien un impact positif du projet il faut le valoriser donc le côté économique il ya plein d'impact donc le côté social et économique y a plein d'impact positif mais aussi on peut avoir des impacts positifs pour l'écologie ni pour l'environnement elle même je vous donne l'exemple type c'est que l'entreprise à la base et les deux natures donc
par exemple l'installation de deux de recyclage de tous qui est plastique donc là le recyclage du plastique ça veut dire qu'on va donc recyclé un produit ou bien plutôt un déchet pour qu'on lui donne un nouveau cycle de vie donc ça c'est un bon aspect positif c'est un impact positif bien sûr que cette entreprise même si il fait une activité de recyclage il peut avoir des dégâts aussi sur l'environnement a traversé procédé à travers les émissions de gaz travers les rochers donc il ya toujours des effets négatifs mais pour mettre en valeur cet aspect positif
il va falloir proposer des mesures d'atténuation pour donc les effets négative donc les effets secondaires que cette activité peut avoir sur l'environnement quatrièmement l'objectif hostile c'est d'informer la population concernée sur les impacts négatifs du projet sur l'environnement ça c'est dans le cadre de l'accès à la formation d' incompétent citoyenne j'ai le droit de comprendre et d'avoir accès à l'information environnementale donc à travers bien sûr un débat public une sensibilisation in une participation donc aussi on doit recevoir les suggestions de la population concernée en ce qui concerne donc les impacts négatifs du projet sur l'environnement maintenant
le dossier de l'étude d'impact ça veut dire pardon les étapes ce sont aussi des étapes de réalisation en gros ici aussi le contenu du rapport donc j'ai précisé dans la preuve la première séance de définition quand on désigne par l'étude d'impact non seulement la démarche pratique mais aussi le dossier ça veut dire ce rapport d'étude d'impact qui représente le fruit et les conclusions de votre donc étude pratique alors qu'est ce qu'il doit comporter une description globale de l'état initial du site susceptible d'être affectée par le projet alors je parle ici une description globale de l'état
initial ça veut dire le l'état de zéro donc le lieu d'implantation du projet avant d'accepter ce projet à bon de recevoir ce projet on doit faire sans qu'un sa caractérisation ça veut dire on va décrire et composantes biologiques l'état des composantes biologiques physiques et humaines donc quand je dis composantes biologiques bien sur la forme la flore je fait l'inventaire des habitats naturels je fait l'inventaire phonique l'inventaire floristique par exemple faire une simple liste qui y numer les différentes composantes mais aussi on peut travailler par des méthodes de cartographie donc de représentation voilà graphique ainsi de
suite donc il va falloir décrire en détail toutes les composantes biologiques aussi les composantes physiques du milieu quand je dis les composantes physiques je parle de du sol la qualité du sol la qualité de l'eau la qualité de l'air est bien évidement si le côté humain les activités de l'homme par exemple niveau du développement économique de la région est ce qu'il y a des offres d'emploi les faits aussi la description est haussier en ce qui concerne la nature des activités déjà existantes donc s'il vous plaît c'est très logique et c'est très important de faire une
description initial c'est comme si on va faire un état des lieux toute démarche qui existent dans le monde ça commence par un diagnostic ça commence par l'état de lieux ça sera l'état de référence donc pour savoir puisque l'impact c'est un écart par rapport à une situation il faut déjà définir la situation de départ et par la suite on va essayer de savoir quels seront les écarts possibles négatif ou positif par rapport à cette situation initiale donc on fait une description et je vais vous montrer cette étape au niveau de la séance pendant laquelle on voir
un rapport reyel d'étude d'impact environnemental donc vous allez voir que ont fait une description exhaustive en fait du site d'implantation cette description va être fait en se basant sur un travail de terrain par exemple des échantillons donc un inventaire bien détaillée des espèces mais aussi on peut contacter les entités donc concernés pour le livrer de l'information notamment en ce qui concerne est ce qu'il y à des espèces rares ou menacées on peut faire l'inventaire sur terrain si le projet vraiment et les dut grande utilité et que ses impacts seront très néfaste on travaille donc sur
le terrain mais on peut aussi demander cette information auprès par exemple des centres d'investissement auprès voilà des entités réglementaires ou bien de pardon des entités publiques qui disposent de l'information précise et bien sûr l'information il doit être actualisée donc l'information au moment de de l'étude donc je fais une description globale de l'état initial ça c'est la première rentrée le deuxième entrée c'est la description des principales composantes caractéristiques et étapes de réalisation du projet alors la première rentrée c'est le lieu d'implantation parce que l'impact et il dépend de la sensibilité du milieu l'impact et dépend en
fait est ce que ce milieu là elle est déjà fragile ou pas quand je dis le milieu bien sûr les composants de milieu je peux pas parler de la sensibilité comme ça en général d'un lieu d'implantation mais je parle de la sensibilité diao sur saône où la sensibilité de l'air la sensibilité du sol de ski et composantes biologiques humaine et à ci dessous donc la sensibilité et les différentes et que ce différend en fait d'un protêt de belle-ile d'un élément de l'environnement à un autre donc une description globale de l'état initial et par la suite
une description des principaux composants du projet bien sûr pour savoir quels sont les aspects il faut comprendre le projet donc il faut s'il vous plais de nos militants consacrer beaucoup du temps pour comprendre votre projet on peut communiquer avec le métro devra demander les dossiers techniques de ce projet bien bien sûr que le maître d'ouvragé ne dispose déjà d'une étude technique c'est évident donc on peut pas travailler sur un projet on n'a pas fait une description total du projet donc vous comme étant l'entité ou bien l'équipe parce que c'est une équipe donc l'étude d'impact et
de 8 se réalise en équipe pluridisciplinaire avec différents différentes spécialités selon le besoin alors je vous donne le temps pour comprendre le projet pour comprendre ses composantes ses caractéristiques et par la semaine cette compréhension on va consacrer un chapitre dans nos dossiers pour représenter les principales composantes dont quand je parle de composants c'est les étapes de réalisation du projet ça veut dire donc les chalands de riz temporel d'organisation de ce projet phase travaux par exemple préparation du site exploitation démarrage donc tous les ai toutes les étapes de réalisation parce que aussi les aspects ils sont
différents se diffère d'une étape réalisation et l'autre les aspects associés à l'étape travaux ils sont différents des aspects associés à l'étape donc réalisation différent des aspects associés à l'étape exploitations mais aussi il faut faire une description mais aussi il faut faire une description des procédés de fabrication alors comment ce produit va être fabriqué au bien comment ce service va être fait donc les composants du projet le comment donc il va falloir répondre à la question comment les activités vont se dérouler les machines dont on aura besoin les équipements dont on aura besoin la nature et
les quantités de matières premières donc c'est comme signe je vais faire d'abord les procédés d'écrire des procédés comme étant les opérations à réaliser pendant l'exploitation mais aussi je prends ça comme sorte de processus donc j'ai de la matière première en trente donc je dois faire la liste de toutes les matières premières qui alimente le projet ça peut être une matière première par exemple toxiques pour l'environnement un produit chimique on va utiliser ça peut être une ressource naturelle comble au comme le bois par exemple les ressources fossiles qui sont critiques et donc il ya par exemple
ici l'aspect de l'épuisement via l'impact de l'épuisement des ressources naturelles donc la compréhension des procédés avec la compréhension de la matière première qui va être consommée pour toutes les étapes de réalisation du projet ils vont nous donner les points critiques donc ça a aidé à définir les activités et les produits et les matières source de nuisance ça veut dire les impacts les causes donc des aspects aussi il faut décrire les rôles source d'énergie utilisée je consomme de l'électricité je consomme de l'énergie fossile du fils hall etc mais ce n'est pas suffisant de faire une liste
mais de quantifier donc il va falloir quantifier la quantité parce que parfois c'est la quantité qui pose problème je vais consommer des ressources au no alors il faut faire une anticipation combien par exemple le au mètre cube on va consommer pour voilà un mètre cube de produits donc il faut quand même savoir la quantité des produits envisager la production envisagée et la consommation de l'eau associé à cette production la consommation énergétiques associés à cette production et par la suite le goûter sortie donc décrire les étapes d'abord donc d'abord bien sûr au début décrire le lieu
d'implantation et ses composantes décrire le projet d'écrire le projet il y a des sous et à décrire déjà les composantes et des étapes de réalisation du projet puis décrire les procédés industriels de ce projet les matières premières consommées et bien sûr donc les sorties donc vous avez toujours le principe de conservation des matières on va faire un bilan matière et un bilan énergétique pour connaître les rues g liquide gazeux et solides ainsi que les déchets engendrés pour la réalisation l'eydap travaux et l'exploitation du projet bien évidement mais là je parle de la compréhension déjà de
la nature ou des rejets liquides dont quand je dirigeais liquide selon des rejets qui transporte une charge polluante il faut savoir quelle est la nature de la charge polluante est ce qu'il s'agit d'une pollution organique pollution chimique voilà pollution thermique aussi en termes de quantité qui dit la quantité envisagée d'être donc produite et générer de rejet liquide la même chose pour les rejets gazeux et aussi les déchets solides il va falloir comprendre qu'il déchets solides donc vont être générés par les procédés de fabrication donc par la suite troisième état ou bien le troisième chapitre 2
de votre projet c'est l'évaluation des impacts alors maintenant vous avez deux ans près tout simplement beau faire la confrontation entre les données des caractéristiques du milieu naturel est aussi confrontée avec l'elysée les éléments ou bien les aspects de votre projet donc vous aider par exemple je vous donne un exemple pour simplifier la vie déchets solides donc déchets solides c'est en fait une voilà un effet indésirable une composante du projet c'est un aspect qui peut causer plusieurs impacts et les impacts et se diffère selon le milieu ou bien l'élément du milieu naturel donc je prends les
déchets solides comme aspect je fais une confrontation avec l'ensemble des éléments je vais vous montrer par la suite un exemple de matrice de pondération pour comprendre beaucoup plus de quoi il s'agit donc vous avez par exemple les composantes biologiques les composantes physiques et humaines moi je vais prendre les composantes physiques comme exemple mais bien sûr il va falloir travailler sur les trois niveaux jeudi par exemple le sol je croise avec les déchets solides les déchets se disent qu'ils vont avoir un impact sur le sol oui parce que c'est une pollution du sol donc si j'abandonne
des déchets dans la nature ça c'est une pollution pour le sol est-ce que je prends aussi le deuxième élément notamment l'eau bien sûr que les déchets solides et ils vont publier l'eau ils vont publier aussi l'air parce que il peut être selon la nature bien sûr et peuvent être source de d'odeurs nauséabondes de sources deux vecteurs pas de gêne donc l'air ambiant il va être polluée et ainsi de suite donc je fais la confrontation entre les deux je fais l'évaluation des impacts positifs négatifs nocifs du projet sur le milieu biologique physique et humain pouvant être
affectées durant les phases de réalisation d'exploitation ou du développement sur la base des termes de référence et des directives prévues à cet effet donc je fais c'est évaluation environnementale en se basant sur ces deux entrées que je vais que je viens de mentionner en plus on fait des directives et des documents qu'on a donc préparé pour faire l'étude d'impact peut-être des résultats de l'analyse des résultats d'échantillonnage je peux même un par exemple le côté roger je prends le côté roger je peux même prendre un échantillon de rejet pour une activité similaire pour savoir quelle est
la caractérisation et quels sont les paramètres oubliant qu'il faut suivre pour protéger l'environnement pour ce cas de projets futurs je vais revenir en tout cas vers l'étape de l'évaluation des impacts pour l'expliquer davantage en vous donnant une simple méthode une simple matrice d'évaluation donc que vous pouvez utiliser pour lire arche isation des impacts quatrièmement il s'agit de proposer les mesures envisagées par le pétitionnaire pour supprime ou compenser les conséquences dommageables du projet sur l'environnement ainsi que les mesures visant à mettre en valeur et à améliorer les impacts positifs du projet cinquièmement qu'on parle d' études
d'impact sur l'environnement ça veut dire il va comporter un ensemble en fait donc il va comporter un ensemble de mesures donc ces mesures ils doivent être réalisés par le maître d'ouvragé alors l'entité qui va réaliser l'étude d'impact il doit annexer doit compléter l'étude d'impact par un programme de surveillance et de suivi du projet ainsi que les mesures envisagées ça veut dire vous avez six mesures d'atténuation des mesures de suppression et tout ça il va falloir les suivre la liste d un impact il faut les suivre donc pratiquement il va falloir donc un point un programme
de surveillance et de suivi de l'environnement on va suivre quoi on va suivre les impacts on va surveiller les impacts et aussi on va surveiller donc les mesures envisagées pour garantir et pour assurer que tout ce qui a été mentionné au niveau de l'étude d'impact environnemental et bien fait comme il faut dans la pratique est aussi il va falloir suivre l'efficacité donc il faut suivre l'efficacité des mesures correctives et d'atténuation et de suppression qu'on a connus implémenter notamment en matière de formation de communication de gestion en vue d'assurer l'exécution donc ce programme de surveillance et
de suivi du projet c'est le programme qui va aider le métro de voyage à exécuter et s'assurer de l'exécution donc des prescriptions techniques donc et exigence environnementale adoptée par l'étude donc leur exécution leur exploitation et leur développement ça veut dire tout simplement il faut rédiger un programme de surveillance et de suivi des aspects et d impact et des mesures aussi d'atténuation qu'on a proposé tout au long des étapes de réalisation du projet le document il doit aussi comporter une présentation concise pourtant sur le cadre juridique et institutionnel afférents au projet et à l'immeuble dans lequel
sera exécutée et exploiter ainsi que les coûts prévisionnels du projet que simplement donc pour un cours d'étude d'impact ça c'est de la législation dont tu parles d'un domaine qui est réglementée donc l'environnement est un domaine qui est bien réglementé donc pour ce projet là il faut élaborer un cadrage juridique institutionnel quelles sont les institutions donc qui qui qui ont une responsabilité sur ce projet là en terme de l'environnement qu'ils sont aussi les lois que le maître d'oeuvre elle doit doit prendre en considération pour son projet durant ces étapes de réalisation et d'exploitation il s'agit de
faire un cadrage juridique ça veut dire tracer les limites en fait réglementaire à ne pas dépasser notamment j'ai un ensemble d'aspe je prends par exemple l'aspect rejet donc pour les rejets et bien évidemment il ya des lois qui qui qui parle et qui traite tous qui est qualité de l'eau donc les normes sur les rejets alors selon la nature de l'activité il faut que dans le dossier d'étude d'impact je trace limite rouge je fais donc la grille de limites retenue pour le projet en termes de réglementation parce que qui dit respect de la réglementation en
termes de paramètres en termes de de seuil à ne pas dépasser en termes de de suivi de la pollution a dit aussi la protection de l'environnement si je respecte les lois du v garantir un certain pourcentage de protection de l'environnement en terme de rejet liquide donc les normes sur les rejets les normes sur la qualité de l'air les normes sur les déchets solides gestion des déchets donc si logique que le dossier d'étude d'impact il va comporter une liste des lois qu'il faut respecter et aussi les seuils qu'on a fait sortir à travers la lecture des
lois donc qui sent bien sûr à cliquable projet parce qu'il s'agit d'une présentation concise donc il ne faut pas non plus voilà parler de n'importe quelle loi donc les lois applicables projet c'est comme une veille réglementaire sauf que la veille réglementaire c'est quelque chose de continue donc c'est une boucle fermée le maître d'ouvragé bien sûr durant l'exploitation il doit revoir à chaque fois la liste des lois et tout ça mais nous la première fois qu'on va élaborer des études d'impact il s'agit tout simplement de définir les limites donc tracer les limites d'un conte ce qui
concerne la protection de l'environnement septièmement il faut intégrer dans le dossier une note de synthèse récapitulant le contenu et les conclusions de l'étude donc une autre de synthèse récapitulant le contenu et les conclusions de l'étude ça veut dire donc un résumé un bilan et environnemental donc je fais à la lumière de l'étude que j'ai réalisé à la lumière de toutes les étapes il en ce qui concerne le lieu d'implantation la description du projet l'évaluation environnementale la représentation du cadre juridique et institutionnel donc je récapitule à la lumière de tout ça voilà le bilan environnemental ça
ce n'est pas une décision d'acceptabilité mais c'est quand même l'avis du comité ou bien du bureau d'études qui a réalisé l'équipe du bureau d'études qui a réalisé en fait l'étude d'impact donc à la lumière de ce qu'on a vu on peut dire que ce projet il peut être intégré dans l'environnement en protégeant l'environnement à condition de respecter donc les dispositions réglementaires mentionné dont le rapport d'études et la composante numéro 8 c'est un résumé simplifiée des informations et des principales données contenues dans l'étude destinée au public parce que il va il faut aussi réaliser ce qu'on
appelle en fait un résumé non technique ça veut dire pour les gens qui ne sont pas spécialisés le public voilà donc les citoyens c'est dans le cadre d'un c'est à l'information il faut vulgariser l'information donc il faut tout simplement faire un résumé non technique donc voilà les aspects voilà les impacts sont entrées dont le de skier données techniques que par exemple le public ne peut pas comprendre donc voila en gros qu'est ce que la loi vous donne en matière de contenu de votre rapport et quand je dis le contenu du rapport c'est aussi des étapes
de réalisation donc pour rédiger ce contenu là il va falloir déjà passés par ces étapes en réalité en pratique pour élaborer le document qui est le fruit de toute la démarche alors dans la séance prochaine on veut voir quels sont les projets bien sûr selon la loi 12 03 qu'ils sont les projets sujets de l'étude d'impact sur l'environnement on va aussi voir donc la méthodologie de réalisation en gros bien sûr de de l'étude d'impact environnemental et si on a le temps on va aussi abordé rayen donc de rapports d'étude d'impact pour mettre l'accent sur les
étapes quand vient de voir comme ça théoriquement donc pour lier entre le côté théorique est aussi le côté pratique
