Méthodologie de la déontologie du DEC

Voilà alors allons-y soyons fous commençons cette méthodologie de l'épreuve de deck l'euve numéro 1 donc déjà c'est une épreuve qui est d'accord et qui dure une heure donc c'est une épreuve qui rapide autrefois on avait coutume de faire passer au candidat d'abord légal et après l'épreuve de déonto donc là je crois qu'ils ont inversé un peu la Tendance maintenant c'est un peu le contraire c'est un peu fatiguant donc c'est quand même mieux de concentrer son énergie sur la déonto pour récupérer un maximum de points dans la mesure du possible quand c'est jouable ensite continuer sur

la révision lesg alors une avec une vingtaine de questions ça a pas beaucoup bougé hein ça a pas beaucoup bougé depuis fort longtemps ça fait quand même essayez de couper vos vos micros pour ceux qui sont en train De faire des petits bruits là euh coupez vos micros s'il vous plaît pour qu'on puisse s'entendre voilà nickel par contre si vous voulez poser des questions il y a pas de souci hein aucun problème de mon côté au contraire sera plus rigolo donc euh et plus dynamique surtout donc une vingtaine de questions euh une vingtaine de questions

donc 3 minutes à peu près en moyenne 3 minutes en moyenne par question d'accord et donc trois questions d'expertise Comptable trois questions de commissariat au compte et donc une vingtaine de questions donc 10 et 10 3 minutes par question bah ça fait 3 minutes ça va assez vite alors quand c'est du QCM c'est je dirais euh assez rapide et quand c'est du QRC bah ça vous oblige je dirais à à rédiger donc c'est vrai que là du coup c'est un petit peu plus compliqué mais ça reste voilà ça reste quand même une épreuve qui est

quand Même relativement abordable bon alors le programme que d'émotion sur ce programme qui est quand même assez lourd un programme qui est très important un programme sur les contrôles qualité sur tout ce qui concerne la responsabilité du professionnel sur le code de déontologie les deux codes hein le code de déontologie du CAC et de l'expert comptable le H3C qui maintenant s'appelle le H2A et puis l'exercice de la profession comment on nomme les gens Quelles sont les problématiques au niveau des élections aussi ça c'est toujours utile d'en parler et de le savoir donc c'est toujours relativement

utile alors la documentation à préparé pour cette épreuve parce que moi lesépreuve de déanto elle se réviseent saz que c'est un peu du bachotage mais il y a quand même des informations de base que vous devez impérativement avoir notamment les deux codes qui à mon sens sont Indispensables j'ai bien commencé par les deux codes les deux codes sont indispensables on a l'ordonnance de 45 également qui est très importante et puis vous avez ensuite tout ce qui est foire aux questions de l'ordre il y a aussi également les fiches de deonto de la CNCC qui sont

très très bien faites donc là les fiches je vais vous les mettre à disposition vous les avez peut-être déjà vous les avez déjà vu ces fiches ou Pas il y en a qui connaissent non pas du tout non pas du tout non pas du tout bon ben je vais vous les mettre en ligne parce que ces fiches là moi je les trouve magnifiqu elles sont encore mieux que celles du carc oui en plus je suis censé faire de la pub pour galino mais pour le coup celll elles sont très très bien fait donc je vous

les ai mis sur mon site je vous donnerai l'accès tout à l'heure d'accord vous avez ensuite euh les anals Du cfcac vous avez les revu les dernières revues de LoL ordre faites attention essayez de récupérer les 6 derniers mois quoi revue s revue francilien c'est des revues qui sont très très bien vraiment des bonnes revues hein je dis pas ça pour faire de la lèche pour l'ordre mais ces revues là sont super notamment la revue S et la revue le Francilien il y a tout le temps de la deonto moi c'est pour ça que j'aime

bien et en plus c'est Sur des cas pratiques donc c'est du réel c'est pas voilà c'est pas du vent c'est vraiment des situations réelles ça peut être intéressant d'accord après les fiches que je vous ai dit de la CNCC elles sont vraiment très très bien faites elles avaient été créées en fait lorsqu'on avait modifié le code de déontologie en 2020 en mars 2020 et elles sont sorties elles sont gratuites donc il faut voilà il faut en profiter il faut pouvoir les utiliser je trouve Que c'est vraiment vraiment cool si vous avez gardé vos supports de

de stage prière 2è 3e année normalement vous avez fait un peu de déonto donc gardez ces supports c'est toujours utile alors après vous vous pouvez aller sur compat online si vous souhaitez aller sur contat online vous pouvez y trouver vous pouvez y trouver notamment sur compat online les les questions de déontologie qui sont aussi très Intéressante et qui devrai vous apporter quand même des réponses puisque ce sont des des QCM et puis vous pouvez les faire et après vous avez la réponse ça vous permet de vérifier et enfin à la fin donc à la fin

les carré deck pour compléter je dirais vos vos connaissances sur cette épreuve qui est quand même devenue entre guillemets un petit peu plus compliqué qu'elle ne l'était d'accord disons qu'elle était simple avant maintenant elle est devenue Plus difficile bon c'est un choix délibéré de l'ordre on verra si le niveau redescend mais c'est quand même remonté un petit peu en niveau alors maintenant cette épreuve pas de bosser le code et les caridec pour pouvoir avoir la note la plus élevée possible il va falloir aussi que vous travailleiez sur les guides gu bah ils sont ils sont

quand même relativement importants est-ce que vous les avez le guide du full service la Profession d'expertise comptable ces GUID là est-ce que vous les avez acheté ou récupéré non pas les deux celui de la profession d'expertise mais pas le full service pas le full service ok bon c aussi je vais vous les mettre à disposition d'accord comme ça vous les aurez ça vous aidera un petit peu essayez quand même au moins d'avoir l'formation d'avoir accès à l'information pour les LIR vous avez Aussi l'activité commerciale et les actes d'intermédiaire donc ça aussi à mon sens c'est

quand même super important pour vous vous pouvez en avoir besoin alors je sais pas si euh si je peux vous faire des messages je vais vérifier juste de secondes un petit truc je vais voir si je les ai sinon je vais vous les mettre sur le site ça sera peut-être plus simple je pense euh mais l'activité commerciale par exemple c'est très important parce que Ça ça fait partie des des modifications qu'il a eu sur le référentiel normatif et et donc euh bah du coup ne pas savoir les modalités d'exercice de la profession au niveau commercial

ça peut être un petit peu embêtant pour vous donc il faut vraiment il faut vraiment que vous rentriez dans le vif du sujet euh pour essayer de vous dépatouiller par rapport à ça alors ce guide là il est super il y a une cinquantaine de questions sur les Activités commerciales donc c'est souvent des QRC euh je vous invite dans la mesure du possible à bah y aller quoi d'accord alors vous avez ensuite la mission de présentation de du CAC l'expert comptable pardon la mission d'examen limité le guide lbcft et les attestations particulière en gros vous

avez bah tout tous les guides que vous êtes censé récupérer pour la révision légale il faudrait que vous les ayez au moins lu entre guillemets au moins Parcouru un peu quoi au moins parcouru un peu ça pourrait potentiellement vous aider alors comment on s'entraîne bah on s'entraîne sur les anales d'accord ord on s'entraîne aussi dans la mesure du possible sur d'autres supports mais les anales ça peut vous aider ça va vous permettre d' bah d'en savoir un peu plus que les autres et puis de pas vous retrouver en difficulté peut-être que vous pourrez tomber sur

une question que vous avez déjà traité on s'en rend Compte he quand on fait les anales pour ceux qui ont déjà commencé à faire les anales vous avez dû vous rendre compte parfois qu'il y a des questions qui tombent plusieurs fois donc c'est pour ça qu'il faut les faire alors maintenant on est un peu loin en terme de révision préparation intensive on est déjà au 21 octobre donc là il faut surtout participer à l'annexe alors je sais pas si vous êtes adhérant à l'annexe ou pas mais il faut adhérer à l'annexe et il Faut assister

au quiz deono au STARC au deck possible il y a plein de choses que vous pouvez faire il y a pas mal de quiz des honto qui sont prévus il y en a un qui est prévu avec Alsace j'en ai quatre qui sont prévus non c'est quatre ou trois non j'en ai trois qui sont prévus avec l'Île-de-France alors le principe est le suivant vous recevez le quiz une heure avant d'accord on pourra pas vous l'envoyer avant donc ça sera 1 heure avant et pas c'est pas négociable parce Que par le passé les candidats nous lesai

demandé avant et c'est une très mauvaise idée donc on vous l'envoie une heure avant vous le faites en temps limité donc en 1 heure et après moi je le corrige avec vous d'accord voilà le principe en général je filme la correction et après je vous mets la vidéo sur le site comme ça vous avez accès et vous pouvez regarder comme vous voulez ça marche donc ça c'est comme ça que ça se passera pour les quiz des hos Qui vont arriver hein maintenant puisque là c'est un une des dernières une des dernières méthodo que je fais

et après on fera les quiz on s'entraînera et puis ça vous permettra d'y voir plus clair j'organise moi-même un un quiz je sais plus si c'est le 10 ou le 11 novembre mais le 10 ou le 11 novembre je crois j'en ai un sur mon site aussi sur for pro j'en organise un donc ça fera quand même pas mal de quiz d'entraînement avec évidemment dans la mesure du possible Des questions d'actualité sur les élections sur la durabilité et cetera et cetera alors comment on fait pour répondre bah il faut faire attention parce que vous pouvez

être en QRC ce que le président du jury du deck préfère bon ça c'est ce qu'il a dit mais bon ça c'est en c'est un autre sujet et puis ça peut être un QCM au quelqu vous pouvez avoir une seule réponse voir une ou plusieurs réponses alors c'est un peu dur quand vous avez une ou plusieurs Réponses c'est dur parce que du coup bah si vous avez faux à une des réponses par exemple il y a deux réponses possibles et vous répondez juste à une seule réponse sur deux bah vous avez zéro voilà donc faut

faire attention hein faites attention à ça d'accord alors comment se présente l'épreuve bah vous avez une épreuve qui se présente de la façon suivante vous avez la la page il y a pas de souci par rapport à ça vous avez la durée vous avez le coefficient Et vous avez aussi des informations intéressantes concernant notamment les les les points comment ils sont comptés donc chaque question est notée sur un point bon pas de problème vous avez ensuite toute question comportant une réponse inexacte vos zéos donc ça veut dire que bah si vous avez une réponse fausse

c'est qu'il y avait deux deux réponses possibles et vous avez répondu faux à une des questions ben vous avez zéro vous n'avez Pas la moitié des points et c'est bien ça le drame et enfin si vous répondez pas et ben vous avez pas de point mais vous perdez pas de point non plus d'accord donc ça c'est quand même relativement important à retenir faites attention d'accord très important alors on a ensuite la présentation alors bon là j'ai pas été plus loin que la présentation de la copie mais c'est toujours intéressant de voir à quoi ça ressemble

he pour ceux Qui ont jamais passé d'épreuves vous pensez à bien remplir la partie haute le plus vite possible pendant pour ne pas perdre de temps ne faites pas ça à la fin surtout si on récupère votre copie vous risquez d'avoir des soucis alors on y va on va commencer à se poser une une première question on va essayer travailler euh on va commencer à travailler là-dessus je vous donnerai le lien tout à l'heure je crois que c'est Marine qui m'a fait un Message ouais je vous donnerai le lien tout à l'heure j'ai pas de

double écran hein donc c'est un peu compliqué pour moi mais voilà je vous donnerai le lien tout à l'heure alors la mission d'examen limité a pour objet de permettre aux professionnels de l'expertise comptable d'exprimer une assurance modérée sur la conformité des comptes au référentiel comptable qui l'urait applicable une assurance raisonnable régularité et la sincérité des comptes une assurance Modérée sur la régularité et la sincérité des comptes une assurance raisonnable sur l'examen d'information financière prévisionnelle quelle est la bonne réponse nous écoute qu'est-ce qu'on peut répondre là-dessus alors qui c'est qui répond qui c'est qui tente sa

chance là euh l'assurance raisonnable sur la régularité et la sincérité des comptes assurance raisonnable êtes-vous Sûr assurance modérée sur la conformité des comptes au référen comptable qui c'est là l'assurance elle est pas raisonnable elle est modérée déjà donc raisonnable c'est pour l'audit par exemple vous voyez par contre quand vous avez une mission de présentation ou d'examen limité on est plutôt sur de l'assurance modérée donc c'était soit la une soit la tris la régularité et la sincérité des comptes là on était sur si vous voulez on était sur l'audit alors Que la partie conformité des comptes

au référentiel c'est pas l'audit ça va être plutôt la l'examen limité donc faites très attention à ça c'est toujours un petit peu délicat ça marche donc la bonne réponse l'assurance modérée sur la conformité des comptes au référentiel comptable appliquable faites attention c'est des trucs de base on continue on n pas de texte à citer donc vous n'avez pas d'article à Citer c'est déjà ça de gagner he c'est mieux que rien par contre faites attention vous devez faire des réponses courtes d'accord vous devez répondre de façon succinte et assez rapide d'accord donc vous faites attention vous

essayez d'aller à l'essentiel avec des mots clés hein lorsque cela est possible alors autre are question Quels sont les quatre principes que soutendent le contrôle qualité ça c'est une question volement universalité c'est une question que j'ai Volontairement mis en fait dans votre sujet c'est pour vous obliger en quelque sorte à c'est pour vous obliger en quelque sorte à aller chercher l'information là où elle est parce que cette information là vous ne la trouverez pas d'accord vous ne la trouverez pas cette information si vous avez sur par exemple euh la les caridc vous trouverez pas à

l'info donc est-ce que quelqu'un peut me donner la réponse là parmi vous je vous Écoute qui c'est qui répond à cette question adégation universalité con ouais c'est tout universalité ok quoi d'autre adéquation quoi d'autre il en manque de oui j'ai pas entend unersalité conformité universalité alors conformité non universalité universalité et confidentialité ça marche voilà il y en avait quatre et ces quatre principes Vous les retrouvez dans le règlement intérieur de l'Ordre des Experts Comptables et donc c'est ça qui est un peu malheureux c'est que si vous voulez on est dans une position euh où on

va chercher l'information on va essayer de chercher la réponse et on va pas forcément fondamentalement la trouver dans les caré DEC faudra aller chercher un petit peu plus loin donc vous pouvez retrouver cette info dans le contrôle qualité en pratique donc dans Un guide dans un guide donc faites attention il faut la trouver dans un guide et ça c'est quand même relativement important d'accord donc il faut absolument que vous alliez chercher l'info ça c'est une correction détaillé clair et cetera mais vous n'aurez pas le temps de faire ça en 3 minutes vous mettez les quatre

mots clés vous faites une phrase par mots clé et c'est réglé d'accord donc faites attention alors maintenant j'ai voulu Vous montrer un exemple de question qui peut être posé à l'examen d'ailleurs ça a été posé he ce que vous avez à l'écran c'est la question d'un examen officiel et en fait ce qui m'intéresse c'est pas la question ce qui m'intéresse c'est la réponse et la façon dont elle est rédigé regardez à quelle catégorie de mission du référentiel normatif appartient la mission d'établissement des comptes de campagne quelles sont les normes applicables à cette mission je vous

Écoute est-ce que quelqu'un veut répondre que quelqu'un veut c'est déjà une mission sans assurance qui appartient dans le cadre légal et réglementaire ouais donc c'est autrre mission sans assurance et ce sont les autres missions prévues par la loi ou le règlement d'accord ça c'est pour être plus précis mais votre réponse est bonne quelles sont les normes applicables à cette mission déontologie npab alors npab et Norme de professionnel de maîtrise de la qualité voilà la npmq très bien voilà maintenant la réponse regardez voyez la question regardez les éléments de réponse que nous on a quand on

corrige vos copies on nous dit attention vous mettez juste autre mission sans assurance prévue par la loi ça ça fait un point nplab un demi- pointo npmq un demi- pointo vous voyez qu'on peut répondre assez rapidement à ce type de question sans forcément disserter Pendant 2 heur vous n'avez que 3 minutes 3 minutes c'est tout d'accord donc voilà l'essentiel surtout si c'est du QRC la copie faites attention avec la copie s'il vous plaît essayer de bien présenter les choses je sais que c'est basique c'est très scolaire ce que je raconte mais néanmoins ça va vous

permettre quand même d'y voir un petit peu plus clair dans le sens où et bien euh si vous faites une présentation un peu sale un peu voilà un peu dégueu vous Risquez d'avoir des soucis avec votre correcteur moi je supporte pas hein quand je corrige des copies j'arrive pas à lire euh ça va m'énerver je vais même pas regarder donc là j'ai pas eu de pour l'instant hein jusqu'après je touche du bois hein mais pour l'instant j'ai jamais eu de problème je suis toujours tombé sur des copies présentées correctement d'accord ce soit fille ou garçon

d'ailleurs donc restez comme ça continuez de faire des copies de Présenter des copies de façon propre parce que nous on a besoin de corriger ça dans de bonnes conditions et effectivement bah si on peut pas avoir une copie propre vous allez vous risquez de perdre des points un peu malgré vous vous pouvez éviter aussi dans la mesure du possible d'avoir bah une copie avec des fautes ça aussi ça peut c'est problématique alors bon en déono réonto c'est un tout petit peu moins grave dans on va dire ça comme ça C'est grave quand même bien sûr

mais c'est moins grave mais par contre en en en en révision légale si vous avez beaucoup de fautes vous risquer d'être sanctionné donc faites très attention d'autant plus que on peut pas recruter des experts comptables qui font des fautes dans leur lettre de mission ou qui ont des bout lettes de mission bourré de faute ça craint quoi vous voyez ce que je veux dire donc faites attention par rapport à ça le sommaire Vous êtes pas obligé du tout de le faire par contre vous pouvez au moins à mon sens et je pense que ça c'est

important mettre des abréviations sur la première page pour gagner du temps parce que écrire commissaire au compte expert comptable 50 fois c'est un peu fatiguant et ça vous fait perdre surtout beaucoup de temps d'accord donc essayez dans la mesure du possible de mettre vos abréviations au début c'est quand même relativement Important et c'est ça qui va vous permettre donc de de gagner du temps et de pouvoir y voir un petit peu plus clair ça marche est-ce qu'il y a une liste d'abbréviation à connaître qu'on peut mettreès le début non non non il y a pas

de liste en particulier ça va vraiment dépendre situation ça va dépendre de la situation je vous ai mis les notes pour que vous ayez quand même un visuel des notes de vos camarades depuis 2010 donc depuis la réforme regardez 829 en 2010 regardez les notes c'est pas très élevé hein c'est pas terrible en fait he quand on regarde bien alors vous l'avez compris hein quand les notes sont vraiment très bonnes par exemple quand vous regardez novembre 2019 la session unique mais 2023 ça veut dire quoi très souvent que c'était desqcm que c'est desqcm et ben

en fait on a le contreexemple en novembre 2010 c'était Un QCM pourquoi la note a été aussi basse à votre avis de réponse poss possible voilà exact exactement il y avait plusieurs réponses possibles donc voses camarades ils ont galéré et puis bah ils avaient juste mais ils avaient pas à chaque fois juste sur toutes les questions donc du coup ils sont retrouvé avec une moyenne de 8 donc ça on a ça s'est pas reproduit depuis mais bon comme je vous l'ai dit on peut pas savoir ce que vous allez Avoir on sait pas si ça

sera du QRC du QCM regardez maintenant à gauche à gauche je vous ai mis les dernières sessions vous voyez bien que les notes elles ont quand même beaucoup baissé hein 1066 1159 9 15 10 26 en QRC ça a beaucoup baissé le niveau a augmenté depuis la session de novembre 2021 depuis novembre 2021 c'est comme si on nous avait envoyé un signal on disant attention attention c'est fini maintenant deonto c'est une épreuve d'un Bon d'un très bon niveau et donc on peut se dire c'est C F1 c'est pas grave mais en fait vous en avez

besoin donc faut quand même bosser cette épreuve c'est important d'accord donc là on voit la distribution des notes on voit la distribution des notes dans le temps c'est plutôt entre guillemets c'est plutôt entre guillemets moyen pas très bon oui c'est vrai mais je dirais que tout s'explique entre la période fiscale la vie de famille le la situation du de Chaque candidat le fait de passer des écrits avec le mémoire en même temps de passer que les écrit tout ça cumulé fait que les candidats bossent la déonto de façon un peu tardive et un peu sous

la jambe c'est vrai et donc ça explique que les notes soient pas forcément très bonnes et d'ailleurs on voit aussi que malgré tout hein il y a il y a toujours des candidats bon ben qui bosse he bien sûr comme tout le monde on essaie tous de l'avoir le deck hein c'est pas Évident mais enfin bon on essaie d'y arriver et on y arrive heureusement mais la difficulté aussi repose sur votre capacité à tout passer ou non parce que si vous passez tout vous jouez automatiquement la compensation si vous jouez la compensation votre intérêt à

vous c'est d'avoir la note la plus élevée possible en déono pour qu'elle puisse potentiellement compenser la révision légale comme vous le savez sur le Mémoire vous devez avoir au moins 10 maintenant si vous passez que vos écrits bah est-ce que c'est utile d'avoir de très bonnes notes oui et non non parce que ça changera rien faudra avoir la moyenne en mémoire donc vous pouvez vous permettre d'avoir 10 et 10 pourquoi pas mais en même temps comme la session suivante vous allez peut-être repasser la révision ou repasser la déonto bah avec le mémoire ça vous pourrez

jouer quand même la compensation puisque vous Serez diplômable donc finalement dans les deux cas il vaut mieux que vous soyez en mesure bien de faire le nécessaire à votre niveau alors bon là je vais faire un peu de la la je vais faire un petit peu je vais dire un peu des vérités que vous savez déjà les QCM sont mieux réussis que les QRC alors c'est vrai sauf novembre 2010 he vous l'avez vu 829 et puis euh sachez que ça c'est pour vous rassurer On corrige pas ça comme des sauvages on est deux on se

connaî absolument pas on se voit pas on se parle pas on s'appelle pas ça j'insiste he parce qu'en DSCG on le fait on se voit on se parle et cetera nous en deck on voit pas notre collègue on sait pas qui c'est on a juste son nom mais peut-être on connaît mais on l'a jamais vu et cetera on corrige la copie le collègue il corrige sa copie ensuite il y a une moyenne qui est faite et après on analyse des notes et on vérifie S'il y a pas une variation de plus de qu points en

Dex c'est qu points d'accord s'il y a une variation de plus de quat points le siè mandate une troisième personne pour recorriger la copie peut-être que moi j'ai mis 7 monollègue il a mis 12 peut-être que j'ai été trop violent dans ma correction ou tout simplement peut-être que mon collègue a été trop large ou qu'il a même pas corrigé vraiment il a mis des notes comme ça ça c'est possible mais ça ça Arrive pas en deck parce que en deck on fait attention quand même donc techniquement dans ce cas de figure 7 et 12 il

y a plus de 5 points bon là on refait on recorrige quoi en déonto ça arrive quasiment jamais hein en déonto les notes elles sont assez proches hein ce que moi je corrige moi je me suis amusé à corriger et après j'ai regardé la moyenne de mon collègue j'étais avec un différentiel de 1 1 point à peu près pas plus donc finalement 1.0,75 on est assez proche donc ça se vaut d'accord donc voilà après le siècle fait sa tambouille de son côté mais c'est fait proprement et correctement si ça peut vous rassurer les statistiques en

expertise comptable alors ce fichier que vous avez sous les yeux c'est un article que j'avais écrit pour compat online d'ailleurs je vais sans doute le mettre à jour puisqu'on est le 21 octobre et que j'ai pas intégré la dernière session c'est ce que je vais Faire là dans les qui viennent donc vous pourrez retourner sur compat online avec plaisir pour regarder la mise à jour mais vous verrez que ça va pas beaucoup changer on voit qu'en fait les les matières qui tombent le plus c'est le référentiel normatif les activités autorisées interdites et le blanchiment voilà

un petit peu ce qui tombe le plus et puis la responsabilité de l'expert comptable alors ça veut pas dire sous prétexte que je viens de dire Que sous prétexte que je viens de vous dire que c'est le référentiel norm qui tombe le plus que dans ce cas de figure vous n'avez pas à bosser le reste c'est pas des pronostics ça veut simplement dire que il y a des parties du programme qui tombent le plus et que vous devez bosser au maximum c'est ça que ça veut dire c'est tout ça veut juste dire ça c'est juste

ça d'accord donc ne faites pas de pronostic en disant oh la liberté D'installation ça tombe jamais donc je vais pas réviser c'est pas comme ça qu'il faut raisonner hein vous êtes plus en en DCG machin donc là faut faut tout bosser d'accord par contre ce que vous savez vous c'est que le référentiel les activités interdites le blanchiment la responsabilité ça tombe beaucoup donc il faut le bosser en priorité voilà c'est tout pour le CAC vous allez avoir le même raisonnement le même état d'esprit et vous voyez que fait qu' fa de compte Quand on regarde

B on retombe sur la même chose c'est-à-dire nomination acceptation des fonctions lre de mission et les obligations liées au comportement c'est assez classique c'est vraiment assez classique d'accord donc après bien sûr il y a il y a des sujets d'Actual un candidat qui rebosse pas qui récupère pas de la documentation sur la durabilité pour le CAC qui connaît pas les nouveaux seuils de nomination qui sait pas que la npmq elle est réformée En 2025 et cetera bon ça c'est encore c'est moins grave 2025 de toute façon mais néanmoins c'est des choses que vous devez savoir

et c'est c'est à ce niveau-là que les revues d'expertise comptable sont importantes d'ailleurs dans ces mêmes revues et et vous le verrez hein dans le quiz que je ferai le 10 novembre dans ces revues bah on retrouve en fait si vous voulez des des nouvelles missions que moi-même je connais pas he parce que bon je j'ai pas Fait toutes les missions légales qui sont indiquées par mes collègues il y a certaines missions des fois on se dit ah merde tiens cette mission là moi je l'aurais jamais mis à cet endroit-là je l'aurais mis à un

autre endroit dans le référentiel et vous vous dites ah là ouille heureusement que j'ai bien regardé mon référentiel normatif ça m'a sauvé la vie voilà donc c'est important que vous sachiez que que ces missions existent et comment elles sont Particulier alors on attaque un petit peu les les les dessous de cette épreuve qui est intéressante et on a on a en fait l'article 2 et 22 qui sont des articles fondamentaux en matière d'expertise comptable et qui qui vont vous permettre de déterminer avec attention ce que l'expert comptable peut faire et ce qu'il ne peut pas

faire c'est ça en fait l'article 22 donc du coup concernant la partie article 22 l'article 22 il vous indique en fait que vous ne pouvez pas faire votre activité principale d'activité numérique environnementale financière d'accord statistique ça vous pouvez en faire mais faut pas que ce soit votre activité principale il faut que ce soit une activité accessoire et pour le juridique il vous dit que normalement c'est pas votre métier hein on n'est pas des avocats donc vous n'êtes pas censé faire du juridique mais par Contre par contre vous pouvez faire du juridique quand même si vous

avez une activité principale qui va être comptable ou d'accompagnement déclaratif et administratif à caractère permanent ou habituel alors un exemple d'activité donnez-moi un exemple d'activité la caractère permanent habituel administratif je vous écoute dites-moi ça pourrait être quoi par exemple qu'est-ce ça peut être vous écoute une activité à accompagnement Déclaratif administratif à caractère permanent habituel ça peut être quoi la tenue comptable classique de l'entreprise avec les déclarations de TVA alors la tenue comptable ce serait la mission d'ordre comptable et quelque chose de de de la déclaration de TVA d'accord et après il y a quoi d'autre

encore comme exemple classique par exemple les bulletins de paye vous voyez c'est des choses comme ça bah ça c'est des choses qu'on peut faire donc à Techniquement parlant on peut vous poser des questions là-dessus d'ailleurs on va en avoir aujourd'hui hein puisque je vais vous poser quand même des questions même si c'est la méthodo vous allez quand même avoir beaucoup de questions de deonto aujourd'hui et puis on fera bien sûr un quiz un peu plus tard quand vous aurez bien avancé dans vos révisions l'article 2 lui il est je dirais euh articulé de la façon

suivante cet Article 2 il précise c'est quoi un expert comptable bah déjà c'est normalement un individu qui qui est en libéral hein puisque cette définition de l'article 2 porte sur les libéraux et indique qu'il n'est pas lié par un contrat de travail ça c'est déjà un premier point ensuite on vous dit qu'il va faire la compa la centraliser l'ouvrir l'arrêter la surveiller consolider les compats des entreprises et donc ça c'est quand même Une une deuxième fonction qui est vraiment fondamentale cet article 2 quand vous le lisez un peu plus j'ai mis en rouge quelque chose

de très important il peut accompagner la création d'entreprise sous tous ces aspects donc comptable ou à finalité économique et financière donc ça c'est quand même important et il peut aussi assister à à la réalisation des déclarations fiscales c'estàd que c'est une mission nous on avait pas ça avant cette mission ben Mainant on l' donc ça c'est bien on peut très bien faire une déclaration d'impôt sur le revenu pour un client sans pour autant avoir sa compat donc ça pose pas de problème ça marche alors premier QCM est expert comptable celui qui fait profession habituelle de

réviser apprécier les contats et organismes auquels il est lié par un contrat auquel il n'est pas lié pardon par un contrat de travail fait profession habituelle de réviser les Contats des entreprises et organismes auxquels il est lié par un contrat de travail fait profession de centraliser tenir ouvrir arrêter surveiller redresser et consolider les contats des entreprises et organismes auxquels il n'est pas lié par un contrat de travail fait profession de tenir centraliser ouvrir arrêter surveiller redresser consolider les contats des entreprises et organismes auxquels il est lié par un contrat de travail quel est le ou

les Bonnes réponses je vous écoute dites-moi je dirais la réponse C la C alors oui vous vous avez raison qu'est-ce qu'il y aurait d'autre comme réponse potentielle la a la a exactement donc là vous êtes sur une situation où vous allez bien sûr être dans ce type de situation et vous allez avoir la capacité donc de répondre à ce type de Question et bien vos camarades en 2010 n'ont eu que des questions comme ça donc vous imaginez si vous répondiez et bien de façon bonne à une des questions bah vous étiez mal barré vous AZ

zé d'accord donc là je vais vous demander maintenant d'aller sur mon site donc allez-y vous allez sur le site sur for pro donc je vais peut-être vous le mettre dans le chat parce que peut-être que certains ne connaissent pas le site donc je le fais voilà.fr vous me dites quand vous êtes Dessus hein voilà entrez vous me direz quand vous serez dessus est-ce que vous êtes dessus c'est bon alors êtes-vous dessus alors vous allez aller dans Cours cours je suis pas très dou falloir que je répare mon ordinateur Mo alors du coup hop euh vous

allez dans cours en haut à gauche pour ceux qui ont un peu de mal en haut à gauche tout Monde est dessus alors en haut à gauche vous êtes dessus vous allez ensuite sur Deck et vous cliquez sur déontologie et normalement ça marche pas ça marche ou pas ouais ça marche pas il mot de passe c'est co j'ai entendu des gens parler là dans les 50 personnes que vous êtes connecté ça me fait plaisir j'ai l'impression que je suis pas tout seul c'est cool du coup mot de passe al je CIS qu'il est plus bon

celu mais je crois qu'il marche plus marche pasot de pass en majuscule grande ça marche et pouf ça marche pas ah mince alors bon al on Essie grand alorson si grand ça marche on va pas changer une équipe qui gagne je laisse grand alors Mar bon alors grand c'est bon pour la c'est bon ou pas c'est bon oui oui C'est bonoui c'est bon voilà vous avez accè de la dog je vous ai mis une vidéo je sais plus ce que j'ai mis d'ailleurs importe j'ai dû mettre une vidéo sur une un QCM un QRC je

crois que j'avais corrigé je vous ai mis des supports quelques supports de de pour réviser et puis des fiches et puis les fiches de CNCC qui sont pas mal donc jeter un coup d'œil donc ces fiches là vous en retrouverez quelques-unes les mission de l'expert comptable les le les décrets Avec les changements d'articles du code mais je pense que ça vous l'avez déjà ça mner que vous l'ayez pas la les changements avec les du code parce qu'en fait si vous voulez ce qui se passe c'est que on a eu les modifications du code de commerce

he c'est imbuvable c'est vraiment très compliqué pour nous donc vous avez les les je vais y arriver vous avez les concordances entre les anciens articles les nouveaux articles vous en aurez besoin pour la révision Bon pour l'adono un petit peu moins mais bon c'est toujours utile alors alors après moi j'ai créé un système de quiz que j'avais CR je l'ai créé en fait l'année où je l'ai passé parce que j'avais trouvé qu'il y avait rien sur il y avait rien sur sur la deonto à part un petit livre et effectivement la même année j'avais créé

donc un système de de QRC QCM surtout QCM d'ailleurs donc le QCM voilà à quoi il ressemble vous le retrouvez sur le site d'accord ce Système il comprend 455 questions je vais en rajouter une vingtaine d'ici novembre donc dans quelques jours vous avez un système d'entraînement où vous pouvez traiter qu'une seule question donc en gros vous voulez juste tester si vous savez si vous savez pas avec la réponse et vous avez un système d'examen où vous allez avoir une vingtaine de question question vous avez également de la doc en bas du quiz donc vous pourrez

retrouver de la documentation et puis Vous avez ensuite la possibilité d'évaluer votre niveau savoir si vous êtes bon sur une thématique ou pas et vous avez les dates de connexion donc ça vous permet de savoir aussi si vous arrivez à maîtriser donc ça dure 3 minutes par question hein puisque l'épreuve durent 1 heure donc c'est 3 minutes par question il y a 20 questions 10 questions de CaC 10 questions de commissariat au compte et vous allez avoir donc effectivement euh à répondre Os questions et vous aurez des points à la fin vous aurez votre bonus

ou non avec vos pourcentages de réussite qu par catég permet de savoir aussi ce qu'il faut réviser parce que bon des fois vous dites je suis nul en responsabilité du CAC faut que je révise ça des fois ça peut être utile vous avez donc la question vous avez la réponse et vous avez la le détail du texte il peut arriver que voilà il y ait des questions pour lesquelles vous soyez pas forcément D'accord bah ça peut arriver qu'il y a des candidats parfois m'envoient un message je regarde hein pour revérifier mes réponses mais bon en

général c'est bon mais il peut y avoir toujours une discussion par exemple l'année dernière on eu un une discussion sur la sur la mission ECF parce qu'en fait on savait pas trop où la mettre alors moi j'avais 10 missions légal et c'est vrai qu'on avait globalement tous dit la même chose et il s'avère que après avoir contacté Le service déontologie de la Commission de la commission déontologie de l'ordre de Paris de France et ben j'ai fini par avoir une vraie réponse officielle donc c'est autre mission d'assurance donc c'est plutôt dans les attestations c'est pas une

mission légale défini par la loi ou le règlement donc c'est bien une autre mission d'assurance bon voilà un titre indicatif ça fait partie de certains un sujet pour lesquels on peut être amené à se poser des questions C'est pas toujours évident bon alors on continue alors du coup il est en phase de test hein donc le le système de QRC malheureusement est pas encore opérationnel à 100 % parce que bah des fois vous changez un mot vous rajoutez une lettre ça change tout et ça rend le ça peut vous mettre une réponse fausse alors que

vous avez bien répondu parce que vous avez rajouté un s en trop donc je suis en train de réfléchir à comment faire mais pour l'instant j'ai pas Trouvé encore de solutions sinon le QCM fonctionne très bien donc vous pouvez déjà vous en entraîner avec ça alors évidemment connaître son référentiel ça fait partie des choses fondamentales on doit maîtriser son référentiel normatif avec les différentes missions le code de déanto la npable la npnq qui sont les deux normes chapeau comme vous le savez le cadre des activités commerciales qui est très importante ces activités commerciales il y

a des conditions hein Pour pouvoir les réaliser trois catégories de missions les missions d'assurance sur des comptes complet historiques les autres missions d'assurance et les missions sans assurance à l'intérieur des missions d'assurance sur des comptes complets historiques la mission d'audit d'examen limité et la mission de présentation dans les autres missions d'assurance vous avez les attestations particulières les informations financières Prévisionnelles les informations sur la base de procédures convenues les missions de compilation les missions prévues par la loi ou le règlement et les autres prestations fournies à l'entité donc ça c'est quand même relativement important et il

faut quand même que vous soyez en mesure de connaître de position de définir ses missions alors d'habitude je le fais pas mais depuis cette session je me suis dit que ça serait quand même bien que le Candidat bah je lui donne quand même les définitions de chacune de ces missions pourquoi parce que à la dernière session vos camarades ont eu des questions de définition on leur demandait de définir une prestation on leur demandait de définir une mission d'audit d'accord on leur demandait d'expliquer ce que c'est que telle ou telle mission donc c'est important quand même

que vous sachiez donc l'examen limité par exemple et ben il va avoir des diligences à Mettre en œuvre qui sont évidemment plus faibles que celles d'un audit he puisque c'est une assurance modérée la conformité des comptes au référentiel comptable applicable et il va il va vérifier qu'il a pas relevé d'éléments qui vont le conduire à considérer que les comptes sont pas établis dans toutous leur aspect significatif conformément à ce référentiel ce qu'on a déjà dit tout à l'heure donc l'examen limité assurance modérée très Important on a ensuite les informations financières prévisionnelles et là cet objectif

c'est bah de mettre en place des diligences et même chose on va formuler ça de façon négative on n pas relevé d'éléments qui vont lui permettre de penser qu'il y a des hypothèses qui constiue pas une base raisonnable pour élaborer des informations prévisionnelles alors confondez pas euh la l'information financière prévisionnelle avec une conta Prévisionnelle là c'est de l'information financière prévisionnelle d'accord donc attention de vérifier aussi que les hypothèses ne sont pas erronées d'accord et que ces informations sont pas faites de façon cohérente avec les états historiques sur la base des principes comptables appropriés j'ai mis

ça cette année parce que je me dis on sait jamais peut-être que le ou la collègue va vouloir mettre des définitions sur les différentes missions et souvent les Candidats bah voilà ils les apprennent mais euh ils savent pas exactement ce que c'est donc il faut faire attention surtout si vous les avez pas pratiqué en plus donc vous savez pas trop de quoi il s'agit alors l'examen de procédure convenue l'examen de procédure convenue bah la réponse est dans la dans la phrase l'examen des procédures convenu c'est-à-dire que vous allez convenir de quelque chose entre le professionnel

on va se mettre d'accord sur des procédures Qu'on va mett mettre en place entre le cabinet et le prof enfin le le client pardon et le cabinet donc le professionnel on va se mettre d'accord et après on va faire un rapport qui va être destiné aux personnes qui ont demandé la mission ça marche donc c'est l'examen de procédure convenue tout simplement la compilation bah dans ce cas de figure on va classer des doc on va faire la synthèse d'information comptable et financière qui sont Communiqués donc par la direction donc par le dirigeant mais on n'ura

pas de de d'assertion si vous voulez à retenir donc par rapport à ces informations donc on n'est pas on n'est pas sur un audit hein on est encore une fois sur une synthèse d'information comptable et financière alors autre chose qui pourrait vous tomber dessus que j'ai pas encore vu c'est être capable de retrouver les numéros de norme vous allez me dire il est malade et cetera Mais bon comme tout est possible je préfère que vous me preniez une minute pour me donner les numéros des normes donc je vous laisse réfléchir une minute et vous me

donnez chacun des numéros de norme pour toutes lesmion ça marche allez-y je vous écoute hein du coup si vous les avez je vous écoute mission de présentation 2300 laanp 2300 mission d'examen limité il me semble que c'est à 2400 du coup 2400 mission d'audit des états Financiers 2910 2910 les attestations particulières 3100 3100 la mission d'information financière prévisionnelle 3400 3400 la mission d'examen d'information sur la base de procédure convenue 4400 combien 4000 4400 OK et la mission de compilation 440 4410 ou 4910 410 4410 allons-y al on va essayer de s'en sortir tac au cas

où vous auriez une question avec les numéros bah au moins que vous soyez capable de les positionner sur la mission parce que ça c'est toujours un peu délicat he quand on sait pas ce que c'est c'est toujours un peu difficile d'accord donc faites attention vous avez alors pour s'en rappeler c'est de 3 4 en fait he les trois premières les deux suivantes et les deux dernières donc 2 3 et 4 puis Après vous les apprenez c'est un petit peu moins compliqué d'accord donc faites attention allez on attaque si tues trois grandes natures de de mission

prévu par le cadre de référence du professionnel de l'expertise comptable nous écoute mission légale mission sans assurance et mission avec assurance alors mission sans assurance mission avec assurance mission légale non quoi comme type de mission D'assurance il a les mission d'assurance sur compte complice his et aut mission d'urance historique et les et les autres autres missions d'assurance faites attention apprenez bien vos référentiels tout ça c'est important c tu de mission d'assurance qui porte sur des informations autres que des comptes complets historiques allez B il y a des attestations particulières ouiation prévisionnelle voilà Information financière prévisionnelle

très bien parmi les trois missions indiqué est celle qui permet d'exprimer une assurance sur des comptes consolidés présentation présentation c'est sur les comptes annuels ou intermédiairesam examen limitéam puisque la mission de compilation il y a pas d'assurance d'accord à quelle catégorie de mission du référentiel normatif appartient à la Mission d'examen d'information sur la base de procédure convenue les missions sans assurance assurance alors mission sans assurance autre mission sans assurance ok parmi les missions dites légal réservé par la loi aux experts comptables C en de les comptes de campagne les comp de campagne les mission d'assistance

du CSE cseou par exemple exactement le code de Commerce a instauré l'obligation de vérification par un oti informations RSE contenu dans le rapport du CA ou du directoire à quelle catégorie de mission du référentiel normatif appartient cette mission et quelle norme doit être appliquée vous écoute c'est une mission sans assurance non c'est pas une mission sans assurance qu'est-ce que c'est c'est une mission D'assurance par la loi et règlement rgl plus non des missions d'attestation particulière ça quels sont le niveau d'assurance donné par l'expert comptable et le critère à tester dans le cadre d'une mission de

présentation alors vous écoute niveau d'assurance mission de présentation c'est simple ça CR àest la vra semblance la cohérence des Compes vembl à quelle catégorie de mission du référentiel appartient à la mission d'établissement des comptes de campagne ques sont les normes applicables à cette mission mission prévu par la loi et après queles sont les normes applicables bah toujours NP laab ne dites pas les normes chapeau parce qu'on sait pas ce que c'est il faut préciser les de normes donc NP et maîtrise de la Qualité à quelle catégorie appartient la NP 3100 applicable aux missions d'assurance sur

des informations autres que des comptes complet historiqu sous quel nom est plus connu alors les aut les autres missions d'assurance c'est quelle c'est quelle catégorie c'est quoi son nom alors autre mission d'assurance c'est quoi son nom attestation particulière voilà parfait quel est le niveau d'assurance donné par l'expert comptable et le concept à Tester dans le cadre d'une mission d'examen limité il est modéré oui et c'est la cohérence avec le cadre le référentiel donc c'est la conformité la conformitéé au référentiel comptable applicable un expert comptable peutil être courtier en assurance non pourquoi il s'agit d'agent d'affaires

très bien on continue quel type de formulation utilise l'expert comptable Pour exprimer son opinion dans une mission d'examen limité c'est une formulation négative très bien formulation négative d'accord donc on a dans le cadre des missions prévu par le référentiel normatif à quelle catégorie la mission de compilation appartient-elle sans assurance sans assurance on continue la mission de présentation d'examen limité d'audit sont des missions d'assurance sur les compes compl historique à quoi Correspondent les comptes complets historiques bilan compte de résultat annexe ouais bilan comp annexe donc les comptes annuels et quoi d'autre intermédiaire intermédiaire et même les

comptes consolidés d'ailleurs annuel intermédiaire et consolidé un expert comptable peut-il rédiger un contrat de travail pour un client pour lequel il ne fait que des bulletins de Pai ou des déclarations urs justifiez votre réponse vous Écoute non car il doit effectuer travaux comptabl etmion d'accompagnement déclaratif et administratif alors il fait que des bultins de pay donc est-ce qu'il fait l'accompagnement déclaratif et administratif à caractère permanent ou habituel oui est- peut du coup oui la RP oui article 22 on continue dans les entités soumises au cac quel document délivre l'expert comptable à l'ISS de mission de

Présentation un de mission un compterendu de mission un compte-rendu de mission non c'est le rapport non plus une attestation non plus justement il y a pas il y a pas d'attestation elle est remplacée par le rapport non non non non c'est le nom qui est pas bon en fait c'est pas forcément le document mais bon je sais pas le nom il faut en fait donc je peux pas vous valider quelque chose de pas bon c'est le compte-rendu de travaux travaux ça okendu de travaux D'accordendu de travaux rapport c'est trop large on sait pas ce que

c'est un expert comptable peut-il accepter une mission d'établissement des payes et charg social sans être titulaire d'une mission de nature comptable alors vous écoute oui ou non oui oui bien sûr qu'on peut pas de problème c'est pareil on est dans quel article là 2 2 exctement en application de la norme Portant sur les attestations particulières quels sont les de niveaux d'assurance que peut émettre le professionnel lorsqu'il réalise ce type d'attestation raisonnable ou ex raisonnableou modéré très bien quels sont les TR textes mentionnés dans le schéma général du cadre référen prévu par le référentiel normatif et

qui sont applicabl à l'ensemble des missions le code deologie la norme professionnelle de Maîtrise qualité npmq et et quelles sont les autres missions légales que peut réaliser un expert comptable en CIT 3 les comptes de campagne ouais ça dit tout à l'heure pas cool trouutre chose visa fiscal visa fisc très bien quoi d'autre à tier de confiance tier de confiance quoi d'autre compte de campagne compte de campagne on a déjà dit conseil demandat des députés alors j'ai entendu conseil en Investissement financier oui quoi d'autre fris de demandat de député oui quoi d'autres c'est tout est-ce

que vous avez autre chose fiscal oui on l'a dit visa fiscale alors on on en parlera tout à l'heure alors en qualité d'expert comptable puis-je réaliser pour un nouveau client un accompagnement dans la transition numérique de son entreprise seule mission qu'il souhaite me confier Justifier votre réponse vous écoute oui à partir du moment où c'est pas mon activité principale bah oui il y a pas de problème tout à fait possible ça c'est loiac Macron donc pas de souci dans le cas d'une mission de présentation des comptes il est établi un rapport qui prend la forme

d'une attestation normée sous quelle forme l'expert comptable peut-il communiquer à la direction les recommandations qu'il souhaiterait Effectuer en complément sous n'importe quelle forme qu'il souhaite du moment que c'est adapté euh à ce qu'il veut dire et le principe ce qui serait recommandé c'est plus par écrit pour garder une trace mais euh la forme qui trouve adaptée voilà c'est ça parce qu'en fait si vous voulez ce qui se passe c'est que bah il a fait le job en fait hein il a fait le job c'est-à-dire que il a il a respecté à la lettre la mission

de Présentation il a fait ce qu'il fallait faire et là il veut communiquer en plus encore bah il communique comme il veut pas de problème quelle est la différence entre la finalité d'une procédure d'arbitrage et d'une procédure de conciliation qui peut être sollicité auprès du président du conseil régional de l'ordre des experts comptables lors d'un arbitrage l'arbitre il tranche la décision et elle est applicable Obligatoirement et alors que sur une conciliation c'est les deux personnes qui doivent se mettre d'accord et elle peut très bien naboutir à aucun accord c'est ça et et en fait c'est

le c'est la procédure si vous voulez c'est la procédure civile c'est le code de la procédure civile en fait c'est effectivement c'est la procédure civile et donc techniquement bah c'est ça autorité sur la chose jugée en fait he tout simplement ça marche sous Quelles conditions les activités commercial sont-elles autorisé pour l'expert comptable ça c'est important quand même quelles condition les activités commerciales doiv être accessoir exactement doiv être accessoire et quoi d'autre accessoir et quoi d'autre utile peut-être pour la société pour le client non pas forcément allez trouvez-moi la Réponse accessoireologie comp non alors vous avez

donné votre Lang chat ou pas respecter les principes de déontologie ouais mais c'est pas ça qui va faire que c'est ou pas c'est oui c'est normal ça mais c'est pas la condition la plus importante elle est importante bien sûr mais c'est pas la seule on a dit accessoire tout à l'heure camarade Accessoir il faut dire aussi qu'elle doit être Connex Connex ou complémentaire à l'activité principale c'est important Connex ou complémentaire à l'activité principale ça marche faites attention c'est très important ça alors petit petit aparté sur les contrôles réalisé par les experts comptables il existe plusieurs

catégories de contrôle le contrôle qualité que vous connaissez le contrôle Lbcft que vous connaissez et le contrôle ponctuel est-ce que vous connaissez le contrôle ponctuel est-ce que vous savez ce que c'est non non personne sait ce que c'est là le contrôle ponctuel alors non bon alors le contrôle ponctuel c'est un contrôle qui est fait par l'ordre quand il y a le non respect si vous voulez de règles déontologiques d'accord de règles déontologiques C'est-à-dire que on a une suspicion sur un expert comptable qui respecterait pas les règles déontologiques de la profession et donc comme il respecte

pas les règles déontologique de la profession ben en fait on va aller sur place en général c'est un un élu du conseil régional ou un ancien élu qui va lui envoyer un recommandé avec avis de réception bien évidemment et qui va le prévenir qu'il arrive pour vérifier les obligation déontologique ensuite sur Place il va faire le contrôle à l'issue du contrôle bah il remettra soit un rapport avec un avis sans suite si tout se passe bien et si qu'il y a pas de problème par contre si jamais il y a un souci bah dans ce

cas de figure il faudra que la la personne qui a été contrôlée l'expert comptable régularise dans un délai d'un an et éventuellement ça peut en suite aller en chambre de discipline donc le contrôle ponctuel par exemple je vais vous donner un cas D'école vous avez un expert comptable qui va ouvrir un cabinet d'expertise comptable avec un illégal par exemple voilà bon et bien le l'expert comptable on va pas dire un illégal parce que c'est c'est pas exactement ça mais on va on va quand même ouais on va pas dire illégal parce que c'est pas forcément

adapté mais il ouvre un cabinet avec quelqu'un qui a pas le deck voilà c'est peut-être mieux parce que illégal c'est c'est plus particulier Alors ordre se méfie de l'individu en question et vous savez quelle est la ça tiens ça c'est pas mal ça permettra de rebondir sur une question de déentau quelle est la détention minimale en capital social dans un cabinet aujourd'hui 2/ 2/ers de droit de vote non pour le voilà c'est alors ma ma question portée sur le capital donc quel est le la détention minimum en capital il y a pas de minimum voilà

il y a pas de minimum ça c'est la bonne réponse Maintenant la règle effectivement vous avez raison il faut détenir 2/ 2/ de droit de plus de 2/ers plus de 2/ers des droits de vote pas 2/3 plus de 2/ers donc c'est pas la même chose donc plus de 2/3 des droits de vote et donc si vous ouvrez un cabinet avec quelqu'un qui n'a pas le deck par exemple vous avez je sais pas moi vous avez 30 % la personne qui a pas le deck elle vous apporte la clientèle d'accord on va partir là-dessus et grâce

à ça bah vous Allez pouvoir ouvrir un super cabinet par contre vous vous vous connaissez les règles de droit donc vous aurez plus de 2/ers des droits de votte vous aurez le contrôle du cabinet mais la personne qui a la clientèle c'est l'illégal maintenant on peut dire illégal du coup et en fait l'ordre va vous convoquer ou va s'inquiéter du fait que bah vous avez une clientèle qui finalement euh provient d'une personne qui n'a pas le deck et elle va donc venir faire un Contrôle ponctuel à votre avis pourquoi elle va faire ce contrôle ponctuel

pourquoi l'ordre va faire le contrôle ponctuel dans ce cabinet pour vérifier quoi bah que c'est bien l'expert comptable qui mène l'émission et pas et voilà exactement on va vérifier que c'est bien l'expert comptable qui mène l'émission et le problème il est bien là le problème il est bien là dans le sens où bah si vous tenez pas la route si c'est pas vous qui gérez les dossiers Bah vous risquez d'avoir des soucis hein tout simplement et c'est pour ça que on fait ce type de contrôle voilà c'était pour vous expliquer c'est au cas où vous

auriez une question de de déonto là-dessus et mais du coup la nuance il est pas illégale tant qu'il ne signe pas de compte ou qui Neion s'il exerce l'activité en tant que non expert comptable dans un cabinet avec un expert comptable ou sans expert comptable il est illégal dans la mesure Où tenir la comptabilité la prérogative c'est pour les experts comptables inscrits moi l'association en elle-même ne l' pas quoi bah moi si je vais bosser avec vous dans votre cabinet vous avez le deck et moi j'ai le deck aussi bah moi je vais prendre mon

exemple je prends un cabinet là je vais je vais bosser je fais la conta de client alors que j'ai pas le deck enfin j'ai le deck mais j'ai pas on va faire plus compliqué que ça encore j'ai le deck mais je suis Pas inscrit et je fais des contats je suis quoi illégal je suis un illégal alors que j'ai le deck est-ce que vous voyez ce que je veux dire h donc techniquement c'est ça le problème donc là c'est pire he c'est quelqu'un qui a pas le deck et qui en plus gre des comptats c'est

encore un autre souci enfin bref 26 qui parmi les personnes ci-dessous peut assister à un expert comptable dans le cadre d'une procédure disciplinaire un Membre de la famille un confrère ou un avocat les trois oui les trois peuvent aider puisque dans une procédure disciplinaire Vous pouvez vous faire euh assister de la personne de votre choix donc il y a pas de problème un mémorialiste peut-il faire l'objet d'une procédure disciplinaire oui oui oui parmi ces missions qui font l'objet d'une norme spécifique quelle est celle qui n'entre pas dans la catégorie des missions d'assurance la mission d'audit

Contractuel la mission d'attestation particulière la mission d'examen d'information financière prévisionnelle la mission de compilation mission de compilation compilation oui bien sûr compilation depuis l'élargissement du périmètre de l'expert comptable apporté par la loi Macron de 2015 voyez c'est récent hein quand même un expert comptable peut réaliser une mission de rédaction des statuts pour un créateur d'entreprise Même s'il n'effectue aucune autre mission d'ordre comptable ou d'accompagnement déclaratif et administratif une mission d'établissement de la déclaration d'impôt sur le revenu du dirigeant d'une SL uniquement s'il tient la compate de son entreprise une mission d'établissement des bulletins de paye

pour un nouveau client même s'il n'a pas de mission comptable en amont une mission d'établissement d'un contrat de Travail pour un nouveau client même sans autres missions d'ordre comptable ou d'accompagne déclaratif et administratif alors quelle est la bonne réponse la c c a c'est la C c'est la C parce que la a il y a qu'est-ce qui fait que c'est faux là qu' a pas d'autres mission dans il y a rien exactement il y a rien avec il faut absolument qu'il a quelque chose là il y avait rien donc la bonne réponse c'est bien Laé

on continue la norme professionnelle portant sur la mission De présentation prévoit que à l'issue de ses travaux sur les comptes annuels dans le cadre d'une mission de présentation l'expert comptable établit une attestation qui porte sur la rgularité et la sincérité des comptes l'expert comptable établit une attestation qui porte la cohérence et la vraisemblance des comptes l'expert comptable n'établit aucun contre-rendu de travaux lorsqu'il y a pas ailleurs un cac aucune des solutions précédentes la b b cohérence Et vrai semblance bien sûr l'objectif de cette mission est d'examiner la vraiemblance et la cohérence des comptes intermédiaire quelle

est cette mission compilation examen limité présentation examen d' information sur la base de procédure convenue de présentation C oui c'est la C c'est la mission de présentation j'appartiens à la catégorie des missions sans assurance je fais l'objet d'une norme spécifique et je peux porter sur Des informations non financière qui suis-je la mission de compilation la mission d'examen d'information sur la base de procédures convenu l'émission d'attestation particulière une autre prestation fournie à l'entité une autre prestation fournie à l'entité alors j'appartiens à la catégorie d'émissions sans assurance est-ce que vous pouvez me virer ce qui est d'assurance

là-dedans attestation particulière voilà celle-l on peut la Supprimer je fais l'objet d'une norme spécifique est-ce que vous pouvez m'enlever celle qui n'a pas de norme autre prestation fourni à l' autre prestation fourni à l'entité donc il me reste plus que A et B je peux porter sur des informations non financières c'est laquelle c'est mission d'ation voilà c'est la base de procédure convenue quand vous savez pas proc par élimination parmi les missions suivantes indiquz celles qui relèv des autres Prestations fournies à l'entité attestation de chiffre d'affaire délivrance d'une assurance sur des comptes prévisionnels examen limité établissement

de comptte prévisionnel vous écoute attestation de chiffre d'affaires l'attestation de chiffre d'affaires est une attestation particulière ça peut pas être prestation je dirais l'établissement de compte prévisionnel et oui parce que les trois premières sont des missions d'assurance Donc l'établissement de comptes prévisionnel c'est pas les informations financières prévisionnelles c'est l'établissement de comptes prévisionnel c'est donc les autres prestations fournies à l'entité la mission de présentation des comptes annuels du CSE est une mission sans assurance avec assurance sur des comptes complets historiques avec assurance sur des comptes autres que des comptes complets historiques aucune Réponse ne convient sans

assurance sans ass aut la B avec assurance sur les comptes complet histori les autres alors la a la B c'est laquelle la bonne réponse la Bion de présentation on n pas sur une mission d'assistance au CSE on est sur une mission de présentation des compte du CSE donc c'est la réponse B ça marche avec assurance faites attention dans les sociétés d'expertise comptables les règles de détention de capital et de droit de vote sont les suivantes ça tombe bien on y retourne donc on a les personnes physiques ressortissantes de l'Union européenne ayant leur siège social exerçant

la profession d'expertise comptbles doivent détenir 50 % du capital au minimum les Personnes physiques ressortissantes de l'Union européenne et les personnes morales ayant leur siège exerçant la profession d'expertise comptable doivent détenir plus de 2 ti3 des droits de vote pour les sociétés mixtes don l'activité et expertise comptable et CAC les tiers à la profession peuvent détenir jusqu'à 1/ers des droits de vote les personnes physiques ressortissantes de l'Union européenne et les personnes morales qui ont leur siège et qui exercent la Profession d'expertise comptable doivent détenir plus de 2 tiers du capital quelle est la bonne réponse

c'est la B la B la B on est d'accord plus de de/ers oui allez on continue c'est parti alors je vais essayer d'avancer un peu le contrôle qualité de l'Ordre des Experts Comptables concerne la structure d'exercice professionnel la structure d'exercice professionnel et les experts comptables inscrits au tableau la structure d'exercice professionnel et Les experts comptables inscrits au tableau les salariés relevant des articles 83 TER et 83 k les experts comptables inscrits au tableau les salariés articles 83 TER et C les experts comptables stagiaires la D en contrôle qualité on peut pas faire le contrôle qualité

d'un expert comptable stagiaire la C donc on est plutôt sur la C c'est quoi les articles 83 là c'est les euh c'est les AGC ouais ouais c'est Ça c'est les AGC quelle est en pratique la déclinaison de l'obligation de conseil informer exiger refuser mettre en garde exiger refuser informer mettre en garde exiger refuser informer mettre en garde refuser la C c'est la C dans le schéma du référentiel normatif où se situent les activités commerciales et les actes d'intermédiaire dans le cadre des missions dans les missions sans assurance dans le cadre des activités dans le cadre

des missions d'assurance Pourtant sur des comptes complets historiques c'est la C c'est la C dans le cadre des activités parmi les fonctions ou activités suivante quelle est celle qui est incompatible avec la profession d'expert comptable être agent immobilier être prudomal être correspondant tracf être inscrit à la compagnie des commissaires au compes agent c'est la a c'est une profession réglementée quelle est la responsabilité qui ne concerne pas les experts Comptables la responsabilité civile quasiéectuelle la responsabilité pénale la responsabilité administrative la responsabilité disciplinaire administra administrative ne concerne concerne le CACT comptable une lettre de mission prévoit une

clause de limitation de la durée description de l'action en matière de responsabilité civile parmi les propositions suivantes indiquer celle qui est fausse la responsabilité Civile professionnelle ne peut être mise en jeu que sur une période contractuellement définie à 6 mois à comptter du jour où le Client a eu a connu ou aurait dû connaître l'effet lui permettant de la mettre en cause la responsabilité civile professionnelle ne peut être mise en jeu que sur une période contractuellement définie à 12 mois à compter du jour où le Client a connu ou aurait dû connaître les fait lui

permettant de la mettre en cause la Responsabilité civile professionnelle ne peut-être mise en jeu que sur une période définie à 3 ans à compté de la date de remise de l'attestation la responsabilité civile professionnelle ne peut être mise en jeu que sur une période contractuellement définie à 2 ans à compter de la date de remise de l'attestation et la mauvaise réponse alors je vous écoute la a la a pourquoi inférieur à 1 an exactement on peut pas avoir moins d'un an en matière De durée de prescription en matière de responsabilité civile la mission de présentation

se finalise par une attestation exprimant une assurance raisonnable sur la cohérence et la vraisemblance des comptes exprimant une assurance modérée sur la cohérence et la vraisemblance des comptes exprimant une assurance modérée sur la régularité la sincérité des comptes exprimant une assurance modérée sur la conformité des Comptes au référentiel comptable applicable c'est la B alors la B assurance modérée sur la cohérence et la vraissemblance des comptes au sein d'un cabinet d'expertise comptable quelle est la condition à respecter pour pouvoir réaliser une consultation juridique il n'y a pas de condition à respecter le cabinet doit obligatoirement et

exclusivement assurer préalablement une mission d'ordre comptable le cabinet doit assurer une Mission d'ordre comptable ou d'accompagnement déclaratif ou administratif de caractère permanent ou habituel ou dans les mesures où les dit consultation sont directement liés aux travaux comptables dont il est chargé il n'est pas possible de réaliser des consultations juridiques car elles sont réservées aux avocats la C oui là c'était facile hein c'est quand même la c bon quel est le taux d'encadrement en expertise comptable un expert comptable Pour 15 collaborateurs quelle que soit leur mission un expert comptable pour 15 collaborateurs effectuant des missions comptables

un expert comptable pour 10 collaborateurs quelle que soit leur mission un expert comptable pour 10 collaborateurs effectuant des missions comptables la B alors oui c'est bien 15 collaborateurs qui effectu des missions comptbles est-ce que les mémorialistes sont intégrés dans les collaborateur non non on les prend pas en compte hein ils Sont pas dedans sur quelle mission porte le contrôle qualité effectué par l'EC uniquement les missions effectuées par l'expert comptable qui font l'objet d'une norme spécifique uniquement les missions effectué par l'expert comptable qui aboutissent à la délivrance d'une opinion toutes les missions du cabinet y compris

les missions de CAC et d'expertise judiciaire toutes les missions sauf lesémission de CAC et D'expertise judiciaire alors quelle est la bonne réponse c'est la C oui c'est la C hein c'est toutes les missions hein toutes les missions vous êtes d'accord ou pas non moi je suis pas d'accord non vous êtes pas d'accord alors c'est la C ou la D alors du coup Mo je la D et oui c'est pas la C hein il y a pas toutes les missions hein dans le contrôle Qualité on contrôle tout sauf sauf au compte ben oui ça peut pas

être lassé parce qu'en fait les commissaires au compte ils ont aussi un contrôle qualitéord donc c'est les missions toutes les missions sauf les missions de CAC et d'expertise judiciaire faites attention l'expert compable peut-il être mandataire d'intermédiaire en assurance non c'est de l'agence d'affaires oui sous conditions non sans Condition non c'est de l'agence d'affaires d'affair oui sous conditions alors on est plutôt sur Oui sous conditions parce qu'en fait on peut être mandataire d'intermédiaire en assurance il y a des conditions à respecter et notamment l'inscription à lor sous quel nom est connu la mission qui concerne la

NP 4410 tiens c'est marrant on a parlé des numéros tout à l'heure la mission la mission d'information Financière prévisionnelle la mission de compilation la mission définie par la loi et les règlement mission de compilation mission de compilation alors placer les missions au sein du référentiel je vais vous laisser 5 minutes ouais 2 minutes vous allez essayer de me classer toutes ces missions là allez-y placez-moi l'émission dans le référentiel normatif il a peut-être une sur lesquelles on Aura un sujet de discussion mais bon allez-y allez-y lae quelques minutes rapidement où est-ce que vous en êtes là

au niveau des missions de classement à la 12 la 12 ok vous laisse terminer 2 minutes TS de le faire correct ement donnez-moi le fil [Musique] une minute comme ça vous allez vérifier si Vous arrivez à peu près à les positionner après on peut toujours en parler hein il y en a toujours il y en a peut-être une qui peut être sujette à discussion mais bon alors on peut regarder ou pas c'est bon c'est ok pour vous allez on regarde donc là j'ai essayer de les placer il y en a peut-être une qui peut être

sujette à discussion c'est la c'est là c'est là c'est la combien la 2 je pense ou la 4 attendez je vérifie euh oui la 2 elle Peut être sujette à discussion la 2 vous avez vous l'avez placé où autre mission autre mission alors c'était discutable on aurait pu mettre dans examen Information sur la base de procédure convenu convenu avec placé dedans oui ouais oui voilà donc c'était discutable la de on aurait pu la mettre dans les informations sur la base de procédure convenue est-ce que ça va c'est Bon pas de questions particulièr pas de problème

on continue non ça va allez on continue ser faire plaisir hop allez on passe au cac n'est pas qualifié de IP une association APG une mutuelle du Livre 2 une institution de prévoyance une société côté vous écoute une mutuel du Livre 2 une mutuel livre 2 non les mutuels du Livre 2 sont des yeux IP Alors une c'est c'est la a c'est la a a les associations APG ils ont pas de si vous voulez les associations APG ils ont pas de limite de seul mais ils doivent pas c'est pas des c'est pas DESP le commissaire

au compte le commissaire au compte qui a certifié les comptes d'une entité d'intérêt public pendant 6 exercices consécutifs peut à nouveau participer à la mission de contrôle légal des comptes de cette EP dans un Délai de 2 ans 3 ans de exercices trois exercices 3 ans 3 ans 2 ans ou 3 ans 3 ans c'est 3 an la bonne réponse 3 ans la CNCC est une association une SA un établissement d'utilité publique un GIE association un établissement d'utilité publique un établissement d'utilité publique exactement et le H2A euh une un un pareil non ben bien sûr

ça va être identique ça va être la même chose exactement on Continue j'avais juste une question s'il vous plaît sur question vous écoute bah en fait dans mes révisions j'ai comme l'impression que le pour le nouveau mandat du CAC dans dans une entité d'intérêt public c'est 4 ans ça n'a pas changé entre tempemps non c'est bien 3 ans he la la prolongation c'est pour c'est le délai de viduité on pourra regarder après si vous voulez hein mais ça pas bougé he c'est si c'est c'est à 3 ans on dit il ne peut accepter que un

Mandat qu' parti de la c'est dans la limite du délai en fait c'est bien 3 an mais on peut on peut regarder après hein si vous voulez je termine ma présentation je retournerai regarder avec vous tout à l'heure la CNCC on est bon H2A je garde en tête on regardardera tout à l'heure donc selon les disposition du Code de commerce il faut clôturer le dossier de travail dès la signature du rapport dans les 60 jours suivant la signature du rapport avant la Tenue de la G appelé à statuer sur les comptes annuels dans les 60

jours de la tenue de la G appelé à statuer sur les comptes B c'est la B très bien le commissaire au compte doit établir une lettre de mission obligatoirement chaque année tous les 3 ans la première année préalablement à la mise en œuvre des travaux au plus tard à la date de signature des rapports la c'est la C c'est la c très Bien le H2A peut autoriser pour les EIP le prolongement de la durée du mandat du CAC qui a atteint sa durée maximale le prolongement du nombre d'exercices que le CAC peut certifier le commissaire

au compte a démissionné le commissaire au compte signataire soumis au délai de viduité de participer à nouveau à la mission de contrôle légal de manière anticipée c'est la a la a a bien s il peut prolonger la durée du mandat du CAC bien Sûr les seuils de nomination d'un CAC dans les sociétés commercial 4 million de chiffres d'affaires 8 million bilan 50 salariés 4 million de chiffres d'affaires 8 million bilan 250 salariés 100 millions bilan 5 million de chiffres d'affaires 50 salariés aucune réponse ne convient la D d la c la D alors c'est la

D la C alors la a c'est les les seuils qui s'appliquent jusqu'à la fin de l'année donc normal normalement vous êtes toujours soumis à À ces 48 50 puisque pour le le le 5 10 50 on est sur 2024 parce que le sujet vous il est décalé d'un non hein en toute logique ok la C il y a une erreur j'ai volonta erre 10 million d'euros et 5 millions à faire inversé les deux donc ça peut pas être donc la bonne réponse c'est la D c'est la D ça marche en cas de mesentend entre les

associés d'un n SARL ou d'un sas il serait possible pour les associés détenant au moins x % du capital de nommer un cac donc c'est 10 % Sur décision de justice 25 % sans passer par une décision de justice 30 % sans passer par une décision de justice aucune réponse ne convient 10 % sur décision de sur décision de justice il existe une NEP spécifique pour la certification des organismes nationaux de sécurité sociale de prévoyance de retraite de mutuel voyance les mutuels non c'est la sécurité sociale vous avez une spécifique Làdessus un commissaire au compte

peut-il s'associer dans une SP oui en demandant la vie du H oui depuis la lo Pact oui en étant majoritaire enoit de vote oui en excluant l'activité d'expertise comptable oui en demandant la VI du H an non c'est pas la bonne réponse état majoritaire des droits de vote la la loi pacte en fait elle a elle a modifié euh un point très important pour les cacs parce qu'en fait il Pouvaient pas s'associer dans une SP une SP c'est une société pluriprofessionnelle d'exercice et donc grâce à la loi Pact maintenant les cas qui peuvent être associés

dans une SP et pourquoi parce qu'il y avait des CACS qui étaient aussi expert comptbl et ça posait problème puisqu'on acceptait l'expert comptable mais pas le CAC donc là ça a été libéré donc la bonne réponse c'est la réponse B quelle est la durée alors là il y a un Piège hein quelle est la durée maximale continue d'un mandat EIP 6 exercices 10 ans 16 ans en cas d'appel d'offre 24 ans en cas de commissari au compte 24 ans 4 C commissarotte alors 24 ans c'est juste 16 ans c'est la D donc la D elle

est bonne mais c'est pas suffisant la B aussi il y a la a il y a il y a 10 est commissaire la B sur 10 ans c'est juste aussi donc la bonne réponse c'est B D et la C alors oui c'est 6 ans en cas d'appel d'offre c'est 6 ans alors c'est pas 16 ans en fait en réalité alors on joue sur les mots c'est quoi pour la C c'est 10 exercice voà 10 ans plus 6 exercice là c'était un peu vache vous aurez jamais un truc comme ça je vous rassure d'accorden plus c'est

confusant donc mais bon c'était histoire de de vérifier vos compétences sur sur le sujet une anomalie significative est Au regard de la norme une information comptable ou financière inexacte une importance telle qu'elle peut influencer le jugement de l'utilisateur d'une information financière une anomalie dont le montant est significatif une anomalie suffisamment grave qui doit conduire à un refus de certifié une erreur grossière contenue dans les comptes annuels ou l'annexe la a la a c'est clairement la définition euh des neps en fait hein Vous regardez les neps c'est les définitions hein alors là j'ai mis juste à

titre indicatif les délais euh pour tout ce qui concerne les la réforme européenne de l'audit parce que bon euh voilà c'est des éléments qui sont importants c'est ancien mais c'est toujours bon hein pour nous donc 10 ans plus ces 6 exercices d'accord et 24 ans en cas de commissariat euh où est-ce que j'ai mis le commissariat voilà il est là donc pas de problème on Continue le CAC peut démissionner du mandat à la demande de l'entité pour convenance personnelle lorsque l'entité n'a plus l'obligation d'avoir un cac en cas de difficulté rencontré dans l'exercice de la

mission lorsqu'il n'est pas possible d'y remédier d c'est la B c'est la D c'est la D hein il y a il y a en quelles sont les quatre conditions de démission pour un cac euh un motif impité voilà j'ai entendu motif personnel impérieux ça c'est bon Ensuite cessation d'activité voilà cessation d'activité ça c'est bon ça fait deux lorsqu rcontre des difficulté qu' arrive pas à les remédier àer surmonter et à remédier ça c'est la 3 c'est celle que vous avez à l'écran et la 4 et la survenance d'un événement qui du coup euh par exemple

tout à son indépendance enfin form indépendance ça fait 4 parfait ça marche et vous avez les quat dans le code de déontologie lisez le Code c'est la priorité avant le carré avant tout ce que vous voulez liseer le code le risque d'audit est un risque pour un cac d'exprimer une opinion erronée est un risque lié à la personne du CAC tuas un risque d'anomalie significative combiné au risque de non détection tu un risque inhérant à la mission du CAC a C c'est le risque d'avoir un risque d'anomalie significative et un risque de Non détection c'est

ce qu'on appelle le risque de a dit selon les NEP une assertion est une hypothèse sur laquelle repose l'établissement des comptes un critère dans la réalisation conditionne la régularité la sincérité et l'image fidèle des comptes une affirmation de l'entreprise sur la qualité de l'information financière une présomption de régularité des comptes b b b c'est la B un critère dans la réalisation Conditionne la régularité la sincérité l'image fidèle des comptes c'est les NEP selon les NEP pour l'auditeur l'observation physique c'est l'observation de ce qui se passe dans l'entreprise c'est l'assistance à l'inventaire des stocks c'est le

contrôle physique du patrimoine de l'entreprise c'est une technique de contrôle qui consiste à examiner la façon dont une procédure est exécutée au sein de l'entité D c'est la des contrôle qui permet d'examiner la façon dont une procédure est faite la lettre de mission du CAC doit être établie chaque année tous les 2 ans la première année du mandat adressée au président de la CRCC à laquelle est rattaché le commissaire C A C c'est la c la première année du mandat on va y arriver que signifie le siglage 2aud ha autorité de l'audit c'est minimum quand

même bon quels sont les Deux parties qui composent le code de déontologie de titr les règles qui s'appliquent au C peu importe la mission et ensuite les règles applicables uniquement à la certification des comptes alors donnez-moi les deux mots clés parce que là il faut que je je veux les réponses réelles les prestations non et les attestations non et ensuite la mission légale non donnez-moi les deux grandes parties de façon plus claire là vous essayez de Broder en fait pour me répondre c'est pas bon ça de certification sur les comptes et autre mission que la

certification ouais on se rapproche mais je voudrais les termes exacts bon cherchez du coup allez chercher le code là donnez-moi les deux ce que vous trouvez comme ça au moins vous le saurez regardez rapidement les dispositions communes et les dispositions complémentaires voilà c'est ça c'est les dispositions communes donc Poes camarad certains d'entre vous ont eu juste mais c'est simplement vous avez pas donné les termes exacts alors il y a la mission légale qui est à l'intérieur on ça les dispositions communes puis les dispositions complémentaires je vais essayer de vous montrer si est-ce que vous voyez

là mon écran ou pas oui ça marche les dispositions communes applicable au cac et les dispositions complémentaires dans l'exercice de leur activité c'est important hein donc he L'article l8241i du Code de commerce etumère trois infractions susceptibles d'entraîner la responsabilité disciplinaire du CAC quelles sont ces trois infractions je vous éc grave euh tout [Musique] manquement tout manc conditionne d'exercice de la profession ouais non respect des règles de déontologiques de la profession ça ça va ça me va ça me fait une des réponses il Y aurait quoi d'autre négligence grave des négligenceces ouais quoi d'autre euh il

y avait quoi d'autre vous avez l'teinte à à l'honneur par exemple de la VO l'honneur à l'effet contraire à l'honneur à la PR voilà contraire à la profession donc ça c'était une question qui est réellement tombée à l'examen donc je vous laisse imaginer les candidats quand ils ont vu cette question parce que ils connaissent pas les articles du code ils font comment Pour répondre ils sont obligés de broder donc ils ont mis un peu n'importe quoi ou du moins ils ont essayé de répondre ce qu'ils ont pu d'accord cette question avait été d'ailleurs très très

mal traitée ce qui est normal he contenu du fait qu'on donnait les articles rappelez-vous que j'ai dit qu'on demandait pas les textes mais ça empêche pas qu'on ait des textes dans la question donc les négligences graves tout ce qui est contraire à l'honneur et Les manquements conditions d'exercice d'accord faites attention parce que comme ils l'ont donné une fois vous serez pas pardonné si vous avez de nouveau la même question parce que du coup c'est une question qui était déjà tomber donc on sait jamais si vous retombe dessus il faut que vous soyez capable de répondre

quand même ça marche allez je pas on continue auprès de quelle instance un cac doit-il s'inscrire sur la liste des Commissaires au compes donc c'est le H2A maintenant qui gère l'inscription sur la liste exactement c'est plus la CNCC ou la CRCC dans le code de la suppression des services interdit a modifié l'article sur la confraternité a supprimé la notion d'intérêt général a modifié l'article sur l'impartialité a été remplacé par une approche risque sauvegarde d d d d oui bien sûr d bien sûr c'est d ça marche donc le Commissaire au dans le code de déontologie

le le commissaire au compte d'une société dont les titres sont admis à négociation sur un marché réglementé bon en gros écôté il est exempté de déclaration de soupçon à tracf de révélation de fait délictueux d'identification du bénéficiaire effectif d'identification du client c'est c'est c'est le bénéficiire effectif hein ça bouge tout le temps donc c'est normal la seule affirmation Est fausse dans le cadre des de prestations réalisé par le CAC une seule est fausse le code de déono s'applique aux prestation fournie en dehors de toute mission légale la lettre de mission doit être établie pour chaque

prestation le commissaire au compte doit constituer un dossier le barem d'Ur s'applique aux prestations la a d d la D la PR bien sûr que le code il s'applique aux prestations donc c'est la bonne réponse c'est le barem d'Ur le barem D'Ur il s'applique pas aux prestations c'est à quel type de mission certification des comptes certification des comptes bien sûr parmi les travaux imposés au commissaire au comptes relatif à la vérification de la publicité sincère des comptes annuel par des organismes faisant appel public à la générosité du public lequel n'est pas requis procéder à la

vérification de la publication sur le site de la Direction de l'information légale et Administrative obtenir le récipicié de dépôt des comptes à la DILA vérifier la conformité des compte annuel publié avec ce joint à son rapport sur les comptes procéder lui-même à la publication des comptes en cas de carence d bah là c'est le bon sens hein le CAC il a pas publier des comptes hein c'est pas son job donc effectivement c'est la réponse d le commissaire au compte ne peut démissionner de son mandat que si le dirigeant de l'entité décède un motif Personnel impérieux

le justifie l'entité cèe définitivement son activité l'entité est placée en redressement judiciaire B la B et C la B C vous dites OUI les autres non la B la B non uniquement la B le le mandat il cesse pas euh le mandat il cesse pas en fait le motif personnel impérieux il est prévu par le code mais si une société cesse son activité il faut qu'elle soit radiée du RCS et on vous dit pas ça on vous dit juste qu'elle cesse son Activité c'est pas la même chose elle sera toujours existante donc ça peut pas

être lassé d'accord donc attention quelle est la forme sociale dans laquelle la nomination d'un CAC par décision de justice à la demande d'un ou plusieurs associés représentant au moins 10 % du capital n'est pas possible on l'a vu tout à l'heure SARL sa SNC SCA SNC la SNC bien sûr alors quelques définitions à Connaître que signifie le terme mission de quoi il s'agit c'est la la mission légale alors c'est la mission d'audit légale mais c'est pas suffisant faut quand même dire que c'est l'audit préciser que c'est prévu par la loi parce qu'il y avait quand

même une définition il fautit il faut les définir un peu plus donc essayez de faire le sujet de la dernière session il y avait des questions de ce type pour que vous Puissiez quand même être en mesure d'y répondre je vous montrerai peut-être tout à l'heure la définition exacte mais faites attention hein ça suffisait pas de dire mission d'audit ça faisait que la moitié des points il faut les définir un peu plus mission de prestation c'est tout ce qui n'est pas une mission alors tout ce qui est en dehors des missions légales effectivement ce sont

les attestations par exemple les Attestations et les services HM en quoi consiste l'esprit critique du CAC en quoi consiste l'esprit critique du CAC dites-moi c'est le fait de vérifier d'où vient l'information non ouis alors qu'est-ce qu'on peut dire d'autre je vais vous montrer après hein vous allez voir que les définitions il fallait quand même broder un peu enfin broder il fallait quand même connaître et essayer de réussir à écrire quelque Chose en général vous arrivez à dire la moitié mais pas plus quoi donc faut faire attention c'est c'est lorsque un tier objectif informé pourrait penser

que la situation n'est pas comme on le voit par exemple que signifie le CAC pour le CAC une situation à risque c'est quoi une situation à risque par exemple pour un cac peut entacher son indépendance oui exactement c'est une mission qui peut potentiellement entacher son Indépendance alors je vais quand même prendre le soin de vous montrer quelque chose parce que je pense que c'est quand même important euh que vous puissiez euh que vous puissiez avoir un visuel de de ce qui avait été demandé et euh effectivement alors je vais regarder je vais regarder euh le

je vais regarder ce que j'avais mis parce que j'avais récupéré le corriger puisque je l'ai corrigé hein cette épreuve la dernière session il faut juste que je vous la Retrouve euh Touc Touc Touc Touc Touc Touc Touc 16 octobre non alors on a été on a été contacté hein pour corriger les copies si éventuellement c'est un QRC parce que si c'est un QCM bon ça sera assez rapide donc vous êtes quand même vachement nombreux sur cette session hein donc vous avez dû recevoir un mail vous demandant de pas contacter le siècle pour avoir vos dates

de soutenance je pense que parmi vous il y en a plein qui passent qui passent les Preuves hein donc techniquement parlant je dirais que bon normalement vous avez eu vous avez eu la main là-dessus alors attendez je vais regarder novembre 2023 je regarde ce que j'ai sous la main c'est novembre que j'ai c'est pas mais donc touc touc t tou donc ça c'était pour le CAC donc ça vous l'avez h donc moi ce que je voulais c'était les preuves de la dernière session pour que vous puissiez Avoir un visuel ci avoir un visuel donc je

vais regarder tac donc est-ce que je vais de la voir non tac tac tac Marie Joseph je l'ai aussi B je va regarder tout à l'heure bon je vais jeter un coup d'œil tout à l'heure j'essaie de le retrouver pour pour vous montrer de manière à ce que vous voyez un petit peu si vous voulez le le le détail le détail de de la Correction qui était quand même particulier euh dans le sens où il y avait quand même pas mal de choses il y avait quand même pas mal de choses alors je recommence je

vais vous essayer de vous le retrouver tout à l'heure si je le retrouve pas voilà il y a 1790 inscrits hein vous êtes 1790 hein c'est énorme donc je reprends euh je reprends où je m'étais arrêté donc on s'était arrêté à la notion d'esprit critique et de situation à risque donc situation qui Va remettre en cause l'indépendance du CAC alors euh un dernier point qui n rien à voir parmi vous est-ce qu'il y en a qui ont pas encore rédigé leurs noticce oui ouais oui j'ai créé un système de noticce je vais vous montrer en

vrai parce que je pense que ça sera pas utile et je dois revenir à la slide 98 je crois que tout à l'heure un votre camarade m'avait proposé une question c'est la 97 c'était sur les 3 ans hein C'est ça hein pour le IP si je dis pas de bêtises c'est cette questionl c'est ça oui si exercices consécutifs alors je vais essayer de euh déjà de vous montrer un truc et de répondre à la la question alors allons-y tac tac je vais vous montrer pour ceux qui n'ont pas encore rédigé leur noticce ou si vous

avez vos camarades si vous avez des des camarades qui passent la l'épreuve de qui rédige la notice et qui sont tout seul parce que Peut-être que vous avez pas envie qu'on vous d'être accompagné donc le faire tout seul j'ai créer un outil là qui permet de rédiger la notice tout seul donc en fait vous ouvrez le générateur et dans le gén gateur vous allez avoir toute la part toute la notice coupée en morceau informatisé nom complet adresse session la taille les caractères le tytre du mémoire vous pouvez mettre votre image là vous avez la notice

explicative et vous cliquez à chaque Fois ça vous fait un avancement pour savoir à quel niveau vous êtes les raisons du choix du sujet la problématique les objectifs du mémoire les apports recherchés par le candidat avec le recours au cas illustratif que vous allez intégrer ici le tableau avec les outils que vous pouvez mettre vos outils ce que vous avez mis comme élément et cetera d'accord les pictogrammes vous pouvez enregistrer et vous pouvez après générer votre notice Le lien entre le sujet et l'expérience donc là vous avez une vidéo qui est ici normalement il y

a une vidéo qui est là voilà la vidéo elle est là vous cliquez dessus ça vous explique ça vous donne des explications sur la notice parce que bon on est souvent un peu perdu et euh ensuite vous avez les sources d'information donc vous pouvez remplir les sources d'information avec les tableaux avec les personnes que vous allez contacter d'accord les limites du Mémoire le plan le plan il est automatique donc ça compte les pages tout seul ça vous permet de sair est-ce que vous enêes au niveau des chapites PZ router des chapit pztaill la même chose

avec les paragph que vous pouvez rajouter bibliographie seutomtiqu AE pas tromper pas vous avez texex officiel tout est cl et aprs quand vous avez fin vous enregistrez la notice Blou et après Vous pouvez générer la notice elle sort en format Word et elle est en stock donc elle est enregistrée vous pouvez la modifier voilà donc ça c'était pour vous montrer ça maintenant on va essayer d'aller répondre à la question donc on y va donc c'était sur le délai vous aviez répondu 3 ans ou pas tous vous avz répondu 3 ans oui ou ou donc donc

le délai normalement c'est alors H3C on va regarder Tac tac tac tac tac on a limite nombre d'exercices donc ça doit pas dépasser 7 ans voilà on va dél usuellement dénommé délé viiduitité donc ce dél c'est que les personnes moral la directive si vous avez l'article du code vous me dites he je vais regarder directement les textes donc là on est bon voilà nombre d'exercices tac qui peut intervir C qualité voilà et porte le délai de viduité de 2 ans à 3 ans ça marche Ok c'est bon voilà ce que je peux vous dire est-ce

que vous avez des questions vous allez devoir bien évidemment bah vous préparer maintenant pour le prochain QCM QRC ça mélanger et bien vous aurez une heure de préparation juste avant l'examen et après on fera l'examen ensemble je vous montre un dernier truc donc moi j'en organise un autre sur mon site comme je le fais à chaque session en fait chaque session je le fais vous en avez un qui est sur mon Site il est le 10 novembre je vais vous dire la date exacte si vous voulez vous inscrire vous me direz sinon ce de l'annexe

si vous êtes inscrit à l'Annex c'est très bien l'Annex j'en fais aussi donc il y a pas de souci je sais plus quelle date j'ai mis alors événement où est-ce que c'est Blom novembre c'est un QRC blanc voilà bon je vous envoie le lien juste dans le dans le zoom que ça intéresse et donc maintenant il faut il faut que vous Bossiez maximum essayez de bosser sur les essayez de bosser sur les livres euh sur les codes d'accord les codes c'est vachement important c'est ça qui va vous aider beaucoup pour cette épreuve d'accord donc concentrez-vous

bien sur l'épreuve je vais mettre euh non je ne fais pas de code promo parce que je passe énormément de temps dessus je suis désolé hein voilà donc soit vous prenez il y a aucun problème si vous prenez pas il y a aucun problème non plus mais je Passe beaucoup trop de temps dessus donc désolé donc ce que je vous disais c'est que il y a euh comment dire euh vous devez récupérer les caré DEC les codes de déento du CAC et de l'expert comptable et vous devez également regarder euh les guides les guides vont

énormément vous aider ne lésinez pas sur les guides si vous voulez augmenter votre note à l'épreuve ça marche donc moi je vous dis à bah je vous dis à bientôt du coup à avec l'annexe pour les Prochaines sessions Alsace euh avec Nathan et puis benah je vous dis à bientôt dans ce cas-là merci beaucoup à bientôt